Lavage, entretien et maintenance du parc de colonnes enterrées et semi-enterrées sur le territoire métropolitain forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an reconductible 2 × 1 an. Montant maximum des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre: 1 000 000 EUR HT. Le présent marché concerne, donc, l'ensemble des colonnes enterrées ou semi-enterrées de gestion métropolitaine et localisés sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole.
Au 1.1.2020, le parc concerné est de 578 unités tous flux de déchets confondus.
Le prestataire aura à sa charge simultanément:
— la prestation de lavage — désinfection et entretien mécanique des colonnes enterrées et semi-enterrées;
— la prestation d'entretien mécanique préventif.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Lavage, entretien et maintenance du parc de colonnes enterrées et semi-enterrées sur le territoire métropolitain
2020-Fcs-Acp-0109/Jo”
Produits/services: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs📦
Brève description:
“Lavage, entretien et maintenance du parc de colonnes enterrées et semi-enterrées sur le territoire métropolitain forme de marché: à bons de commande avec...”
Brève description
Lavage, entretien et maintenance du parc de colonnes enterrées et semi-enterrées sur le territoire métropolitain forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an reconductible 2 × 1 an. Montant maximum des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre: 1 000 000 EUR HT. Le présent marché concerne, donc, l'ensemble des colonnes enterrées ou semi-enterrées de gestion métropolitaine et localisés sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole.
Au 1.1.2020, le parc concerné est de 578 unités tous flux de déchets confondus.
Le prestataire aura à sa charge simultanément:
— la prestation de lavage — désinfection et entretien mécanique des colonnes enterrées et semi-enterrées;
— la prestation d'entretien mécanique préventif.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Produits/services supplémentaires: Services de manutention de conteneurs📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Lavage, entretien et maintenance du parc de colonnes enterrées et semi-enterrées sur le territoire métropolitain forme de marché: à bons de commande avec...”
Description du marché
Lavage, entretien et maintenance du parc de colonnes enterrées et semi-enterrées sur le territoire métropolitain forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an reconductible deux fois un an. Montant maximum des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre: 1 000 000 EUR HT. Le présent marché concerne, donc, l'ensemble des colonnes enterrées ou semi-enterrées de gestion métropolitaine et localisés sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Au 1.1.2020, le parc concerné est de 578 unités tous flux de déchets confondus.
Le prestataire aura à sa charge simultanément:
— la prestation de lavage — désinfection et entretien mécanique des colonnes enterrées et semi-enterrées;
— la prestation d'entretien mécanique préventif.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'un an et 24 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; lettre de candidature (DC1 ou forme...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: budget annexe «Déchets» .
Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à 1 demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-28
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-28
15:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble-Alpes Métropole.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Grenoble-Alpes Métropole — le Forum — 3 rue Malakoff — CS 50053 — 38031 Grenoble Cedex 01.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020-FCS-ACP-0109.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 159-388142 (2020-08-13)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Lavage, entretien et maintenance du parc de colonnes enterrées et semi-enterrées sur le territoire métropolitain. Forme de marché: à bons de commande avec...”
Brève description
Lavage, entretien et maintenance du parc de colonnes enterrées et semi-enterrées sur le territoire métropolitain. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an reconductible deux fois un an. Montant maximal des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre: 1 000 000 EUR HT. Le présent marché concerne, donc, l'ensemble des colonnes enterrées ou semi-enterrées de gestion métropolitaine et localisés sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Au 1.1.2020, le parc concerné est de 578 unités tous flux de déchets confondus. Le prestataire aura à sa charge simultanément:
— la prestation de lavage-désinfection et entretien mécanique des colonnes enterrées et semi-enterrées;
— la prestation d'entretien mécanique préventif.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Description du marché:
“Lavage, entretien et maintenance du parc de colonnes enterrées et semi-enterrées sur le territoire métropolitain. Forme de marché: à bons de commande avec...”
Description du marché
Lavage, entretien et maintenance du parc de colonnes enterrées et semi-enterrées sur le territoire métropolitain. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an reconductible deux fois un an. Montant maximal des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre: 1 000 000 EUR HT. Le présent marché concerne, donc, l'ensemble des colonnes enterrées ou semi-enterrées de gestion métropolitaine et localisés sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Au 1.1.2020, le parc concerné est de 578 unités tous flux de déchets confondus. Le prestataire aura à sa charge simultanément:
— la prestation de lavage-désinfection et entretien mécanique des colonnes enterrées et semi-enterrées;
— la prestation d'entretien mécanique préventif.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 159-388142
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Pollunet
Adresse postale: 3 rue de la Charbonnière
Commune postale: Belleville
Code postal: 69220
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 500 000 💰
“La date d'attribution mentionnée dans le présent avis correspond à la date de notification du marché (au sens du code de la commande publique). Le montant...”
La date d'attribution mentionnée dans le présent avis correspond à la date de notification du marché (au sens du code de la commande publique). Le montant indiqué dans cet avis correspond au montant maximal en euros (HT) de l'accord-cadre sur la durée totale (reconductions comprises).
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Source: OJS 2021/S 005-007135 (2021-01-05)