Lavage des tunnels et du pont canal du Glandon de l'autoroute A43 Maurienne

Société Française du Tunnel Routier du Fréjus

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: lavage des tunnels et du pont canal du Glandon de l'autoroute A43 Maurienne. Les six sites concernés par les prestations sont les suivants:
— le tunnel d'Aiguebelle sens 1(*) et 2(**);
— le tunnel des Hurtières sens 1 et 2;
— la tranchée couverte de Saint-Étienne de Cuines sens 1 et 2;
— le pont canal du Glandon sens 1 et 2;
— le tunnel des Sorderettes sens 1;
— le tunnel d'Orelle tube bi directionnel (*) sens 1: France/Italie (**) sens 2: Italie/France.
La description des prestations et leurs spécifications particulières sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dumont Clean Services

Qui ?

• Société Française du Tunnel Routier du Fréjus

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-10	Avis de marché
2020-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2020aosv13
Brève description:

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: lavage des tunnels et du pont canal du Glandon de l'autoroute A43 Maurienne. Les six sites concernés par les prestations sont les suivants: — le tunnel d'Aiguebelle sens 1(*) et 2(**); — le tunnel des Hurtières sens 1 et 2; — la tranchée couverte de Saint-Étienne de Cuines sens 1 et 2; — le pont canal du Glandon sens 1 et 2; — le tunnel des Sorderettes sens 1; — le tunnel d'Orelle tube bi directionnel (*) sens 1: France/Italie (**) sens 2: Italie/France. La description des prestations et leurs spécifications particulières sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Société française du tunnel routier du Fréjus
Adresse postale: plate-forme du tunnel du Fréjus
Code postal: 73500
Commune postale: Modane
Contact
Adresse Internet: http://www.sftrf.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@tunneldufrejus.com 📧
Téléphone: +33 479202600 📞
Fax: +33 479202610 📠
URL des documents: http://www.sftrf.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sftrf.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-10 📅
Date limite de soumission: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-176588
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sftrf.fr — accord-cadre mono-attributaire. Cet accord-cadre à bons de commande fixe un montant annuel minimal et un montant annuel maximal dans les conditions définies à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Le montant minimal annuel est fixé à 30 0000 EUR HT et le montant maximal annuel est fixé à 90 000 EUR HT. Valeur estimée: le montant estimé du marché est un montant en euros HT au vu de la simulation du détail estimatif de référence annuel. — L'ouverture des offres: la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. — Concernant les critères d'attribution, il est renvoyé au règlement de la consultation pour une plus ample description. — Visite des lieux: chaque entreprise ou groupement d'entreprises devra effectuer une visite sur site avant la date de remise des offres. Cette visite est obligatoire. Elle sera organisée avec un seul candidat à la fois et dans le respect des règles de distanciation et des gestes barrières (contre l'épidémie de COVID-19) entre le représentant du maître d'ouvrage et le candidat. Une attestation de visite sera transmise par courriel et envoyée par courrier. Cette attestation devra impérativement être jointe à l'offre. Préalablement, les candidats devront prendre contact avec le maître d'ouvrage ci-dessous afin de fixer la date et l'heure de leur visite respective: SFTRF — CESAM Les Grands Prés — 73130 Sainte-Marie-de-Cuines — service sécurité viabilité autoroute M. JL Rosaz — nº téléphone: +33 479593400 — courriel: jlrosaz@tunneldufrejus.com — pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leurs demandes au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le tunnel d'Aiguebelle sens 1(*) et 2(**);

— le tunnel des Hurtières sens 1 et 2;

— la tranchée couverte de Saint-Étienne de Cuines sens 1 et 2;

— le pont canal du Glandon sens 1 et 2;

— le tunnel des Sorderettes sens 1;

— le tunnel d'Orelle tube bi directionnel (*) sens 1: France/Italie (**) sens 2: Italie/France.

La description des prestations et leurs spécifications particulières sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières.

Valeur totale estimée: 58 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 58 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

— la durée de l'accord-cadre est de un an reconductible trois fois de manière expresse par lettre recommandée avec AR un mois au plus tard avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification), sans toutefois que sa durée totale n'excède quatre ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plate-forme du tunnel — 73500 Modane.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3-1º du code de la commande publique:

— DC1: lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent);

— DC2: déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent);

— personne habilitée: les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'opérateur économique;

— déclarations: une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des personnes handicapées.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3-2º, R. 2142-6, R. 2142-7 et R. 2143-11, R. 2143-12, R. 2143-16 du code de la commande publique et à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics:

— chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années;

— le cas échéant, déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois dernières années;

— assurances: la preuve d'assurances de risques professionnels (responsabilité civile professionnelle).

Ces attestations doivent être signées et mentionner:

— la période de validité de l'assurance;

— la nature des activités garanties;

— le nom de la compagnie et le nº de contrat.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3-2º, R. 2142-13, R. 2142-14, R. 2142-25 et R. 2143-11, R. 2143-12, R. 2143-16 du code de la commande publique et à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics références — capacités techniques:

— une liste de prestations similaires en nature et en importance réalisées au cours des trois dernières années si possible sur autoroute en service ou voirie à grande circulation indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— ou tout document justifiant les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat nécessaire à l'exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Modane.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 75

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 96250404900041
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sftrf.fr 🌏
URL des documents: http://www.sftrf.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de six mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009).

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 074-176588 (2020-04-10)

Avis d'attribution de marché (2020-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: Lavage des tunnels et du pont canal du Glandon de l'autoroute A43 Maurienne. Les six sites concernés par les prestations sont les suivants: le tunnel d'Aiguebelle sens 1(*) et 2(**), — le tunnel des Hurtières sens 1 et 2, — la tranchée Couverte de Saint-Étienne de Cuines sens 1 et 2, — le pont canal du Glandon sens 1 et 2, — le tunnel des Sorderettes sens 1, — le tunnel d'Orelle tube bidirectionnel (*) sens 1: France/Italie (**) sens 2: Italie/France. La description des prestations et leurs spécifications particulières sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières.

Valeur totale du marché: 52 375 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Soc. française tunnel routier de Fréjus
Adresse postale: Plateforme du tunnel du Fréjus

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-31 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-415608
Se réfère à l'avis: 2020/S 074-176588
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Le montant du marché fait référence à une simulation de détails estimatifs annuel du marché. Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum annuel: 30 000 EUR HT. Montant maximum annuel:90 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le tunnel d'Aiguebelle sens 1(*) et 2(**),

— le tunnel des Hurtières sens 1 et 2,

— la tranchée Couverte de Saint-Étienne de Cuines sens 1 et 2,

— le pont canal du Glandon sens 1 et 2,

— le tunnel des Sorderettes sens 1,

— le tunnel d'Orelle tube bidirectionnel (*) sens 1: France/Italie (**) sens 2: Italie/France.

La description des prestations et leurs spécifications particulières sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières.

— le tunnel d'Aiguebelle sens 1(*) et 2(**),

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plateforme du Tunnel, 73500 Modane

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-11 📅
Nom: Dumont Clean Services
Adresse postale: 46 montée de l'Embranchement
Commune postale: Revel Tourdan
Code postal: 38270
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 52 375 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat;

— Référé contractuel dans le délai de trente et un jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de six mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance n

Source: OJS 2020/S 172-415608 (2020-08-31)

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