La prévention et les prestations de service d’hygiène. La destruction ou l’enlèvement des nids d’hyménoptères. Le nettoyage et la désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux poubelles et abris

Domanys

Le présent marché a pour objet la prévention et les prestations de service d’hygiène (dératisation, désinsectisation, désinfection), la destruction ou l’enlèvement des nids d’hyménoptères (frelons, guêpes, chenilles, abeilles,…), le nettoyage et la désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux poubelles et des abris conteneurs et le débouchage des colonnes vide-ordures, sur l’ensemble du patrimoine de Domanys (locatif et administratif) et celui géré par Domanys pour le compte de tiers.
Il consiste en la réalisation:
— de campagnes annuelles d’entretien préventif;
— d’interventions techniques ponctuelles réalisées à la demande du pouvoir adjudicateur par commandes sur bordereau de prix unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Anti Nuisbles Services
• Assainiclean

Qui ?

• Domanys

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène

Où ?

• Bourgogne › Yonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-14	Avis de marché
2020-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Brève description:

Le présent marché a pour objet la prévention et les prestations de service d’hygiène (dératisation, désinsectisation, désinfection), la destruction ou l’enlèvement des nids d’hyménoptères (frelons, guêpes, chenilles, abeilles,…), le nettoyage et la désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux poubelles et des abris conteneurs et le débouchage des colonnes vide-ordures, sur l’ensemble du patrimoine de Domanys (locatif et administratif) et celui géré par Domanys pour le compte de tiers. Il consiste en la réalisation: — de campagnes annuelles d’entretien préventif; — d’interventions techniques ponctuelles réalisées à la demande du pouvoir adjudicateur par commandes sur bordereau de prix unitaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Domanys
Adresse postale: 9 rue de Douaumont
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: http://www.domanys.fr 🌏
Courrier électronique: siegesocial@domanys.fr 📧
Téléphone: +33 386495000 📞
Fax: +33 386523732 📠
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date limite de soumission: 2020-06-26 📅
Date de publication: 2020-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 096-229710
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Vous pouvez répondre soit seul, soit en groupement momentané d’entreprises. Domanys n’impose aucune forme de groupement particulière (solidaire ou conjoint) 0. Domanys impose un groupement: 0 conjoint, 1 solidaire. Argumentaire: nécessité que les prestations soient exécutées sans délais supplémentaires en cas de défaillance d’un cotraitant au titre de la qualité de service due aux locataires, du maintien de la qualité du cadre de vie et de l’attractivité du patrimoine. En cas de groupement d’entreprises: — le mandataire sera solidaire ayant la capacité juridique, technique et financière d’assurer l’exécution du marché en cas de défaillance d’un des membres du groupement et disposant des assurances professionnelles correspondantes, — une annexe à l’acte d’engagement précisera la répartition des missions pour chaque entreprise, conformément à la convention écrite passée entre les différentes entreprises du groupement définissant les règles de fonctionnement du groupement. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de demander la production de cette convention. Vous avez même la possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d’un ou plusieurs groupements. Dans ce cas, toutefois, la même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d’une fois mandataire. Important: la composition du groupement ne peut être modifiée une fois les candidatures et les offres remises.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il consiste en la réalisation:

— de campagnes annuelles d’entretien préventif;

— d’interventions techniques ponctuelles réalisées à la demande du pouvoir adjudicateur par commandes sur bordereau de prix unitaires.

Intitulé du lot: Prestations d’hygiène «3D» (dératisation, désinsectisation, désinfection) et la destruction ou l’enlèvement des nids d’hyménoptères (frelons, guêpes, chenilles, abeilles,…) sur l’ensemble du patrimoine
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations d’hygiène «3D» (dératisation, désinsectisation, désinfection) et la destruction ou l’enlèvement des nids d’hyménoptères (frelons, guêpes, chenilles, abeilles,…) sur l’ensemble du patrimoine.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconduit trois fois, par période d’une année. Le marché s’achèvera au plus tard le 31.12.2024.

Description des options:

— marchés publics de travaux ou de services similaires (article R.2122-7 du code de la commande publique): 1 non, 0 oui;

— tranches optionnelles (article R. 2113-4, R. 2113-5 et R. 2113-6 du code de la commande publique): 1 non, 0 oui;

— reconduction du marché public (article R. 2112-4 du code de la commande publique):

0 non 1 oui: trois reconductions d’une année chacune.

Intitulé du lot: Nettoyage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux poubelles et des abris conteneurs, et le débouchage des colonnes vide-ordures, sur l’ensemble du patrimoine
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoyage et désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux poubelles et des abris conteneurs, et le débouchage des colonnes vide-ordures, sur l’ensemble du patrimoine.

Description des renouvellements:

Description des modalités ou du calendrier des reconductions: reconduit trois fois, par période d’une année.

Description des options:

Marchés publics de travaux ou de services similaires (article R. 2122-7 du code de la commande publique): 1 non, 0 oui;

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Plate-forme territoires numériques
Adresse Internet: www.domanys.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Vous pouvez répondre soit seul, soit en groupement momentané d’entreprises.

Domanys n’impose aucune forme de groupement particulière (solidaire ou conjoint) 0.

Domanys impose un groupement: 0 conjoint, 1 solidaire.

Argumentaire: nécessité que les prestations soient exécutées sans délais supplémentaires en cas de défaillance d’un cotraitant au titre de la qualité de service due aux locataires, du maintien de la qualité du cadre de vie et de l’attractivité du patrimoine.

En cas de groupement d’entreprises:

— le mandataire sera solidaire ayant la capacité juridique, technique et financière d’assurer l’exécution du marché en cas de défaillance d’un des membres du groupement et disposant des assurances professionnelles correspondantes,

— une annexe à l’acte d’engagement précisera la répartition des missions pour chaque entreprise, conformément à la convention écrite passée entre les différentes entreprises du groupement définissant les règles de fonctionnement du groupement.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de demander la production de cette convention.

Vous avez même la possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d’un ou plusieurs groupements. Dans ce cas, toutefois, la même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d’une fois mandataire.

Important: la composition du groupement ne peut être modifiée une fois les candidatures et les offres remises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 21 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 096-229710 (2020-05-14)

Avis d'attribution de marché (2020-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la prévention et les prestations de service d’hygiène (dératisation, désinsectisation, désinfection), la destruction ou l’enlèvement des nids d’hyménoptères (frelons, guêpes, chenilles, abeilles, …), le nettoyage et la désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux poubelles et des abris conteneurs et le débouchage des colonnes vide-ordures, sur l’ensemble du patrimoine de Domanys (locatif et administratif) et celui géré par Domanys pour le compte de tiers. Il consiste en la réalisation: — de campagnes annuelles d’entretien préventif; — d’interventions techniques ponctuelles réalisées à la demande du pouvoir adjudicateur par commandes sur bordereau de prix unitaires.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-23 📅
Date de publication: 2020-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 252-636947
Se réfère à l'avis: 2020/S 096-229710
Numéro JO-S: 252

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Intitulé du lot: Prestations d’hygiène «3D» (dératisation, désinsectisation, désinfection) et la destruction ou l’enlèvement des nids d’hyménoptères (frelons, guêpes, chenilles, abeilles, etc.) sur l’ensemble du patrimoine
Brève description:

Description des options:

— marchés publics de travaux ou de services similaires (article R. 2122-7 du code de la commande publique): un non, 0 oui;

— tranches optionnelles (article R. 2113-4, R. 2113-5 et R. 2113-6 du code de la commande publique): 1 non, 0 oui.

— reconduction du marché public (article R. 2112-4 du code de la commande publique.):

0 non, un oui: trois reconductions d’une année chacune.

Marchés publics de travaux ou de services similaires (article R. 2122-7 du code de la commande publique): un non, 0 oui;

— tranches optionnelles (article R. 2113-4, R. 2113-5 et R. 2113-6 du code de la commande publique): un non, 0 oui;

Attribution du marché
Nom: Anti Nuisbles Services
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Pays: France 🇫🇷
Yonne 🏙️
Nom: Assainiclean
Commune postale: Vallan
Code postal: 89580
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Plate-forme Territoires Numériques
Source: OJS 2020/S 252-636947 (2020-12-23)

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