La présente consultation a pour objet: fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches pour le GHT de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
La présente consultation a pour objet: fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches pour le GHT de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“La présente consultation a pour objet: fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches pour le GHT de la Haute-Garonne et du...”
Titre
La présente consultation a pour objet: fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches pour le GHT de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
PAIN ET VIENOISERIES
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Produits/services: Pain📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet: fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches pour le GHT de la Haute-Garonne et du...”
Brève description
La présente consultation a pour objet: fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches pour le GHT de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 467 831 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Chacun des lots donnera lieu à la conclusion d'un marché ou accord-cadre. Si plusieurs lots sont attribués à un même titulaire, il est toutefois possible de...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Chacun des lots donnera lieu à la conclusion d'un marché ou accord-cadre. Si plusieurs lots sont attribués à un même titulaire, il est toutefois possible de ne signer avec ce titulaire qu'un seul acte d'engagement regroupant tous ces lots. Chacun des lots pris individuellement pourra faire l'objet d'une reconduction si celle-ci est prévue par le marché.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Toulouse (hors Salies), Muret, Marchant.
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches pour le CHU de Toulouse (hors Salies), Muret, Marchant.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 135 282 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de douze mois dans la limite de deux (2) renouvellements, sauf décision expresse de non...”
Description des renouvellements
Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de douze mois dans la limite de deux (2) renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du pouvoir adjudicateur.
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Options ✅
Description des options:
“Conformément à ce qui est prévu à l'article R. 2122-4 1º du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens...”
Description des options
Conformément à ce qui est prévu à l'article R. 2122-4 1º du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.
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Informations complémentaires:
“Le marché public est conclu pour une durée de deux ans à compter: du 1.12.2020 pour le CHU de Toulouse, Salies-du-Salat, le CH de Marchant et le CH de...”
Informations complémentaires
Le marché public est conclu pour une durée de deux ans à compter: du 1.12.2020 pour le CHU de Toulouse, Salies-du-Salat, le CH de Marchant et le CH de Muret. En revanche, le début d'exécution pour le CH de Lavaur, de Saint-Gaudens et les Hôpitaux de Luchon est fixé au 1.1.2021.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Fontaine Salée à Salies-du-Salat, CH de Saint-Gaudens, CH de Luchon.
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches pour la Fontaine Salée à Salies-du-Salat, CH de Saint-Gaudens, CH de Luchon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 113 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché public est conclu pour une durée de deux ans à compter: du 1.12.2020 pour le CHU de Toulouse, Salies-du-Salat, le CH de Marchant et le CH de...”
Description des options
Le marché public est conclu pour une durée de deux ans à compter: du 1.12.2020 pour le CHU de Toulouse, Salies-du-Salat, le CH de Marchant et le CH de Muret. En revanche, le début d'exécution pour le CH de Lavaur, de Saint-Gaudens et les Hôpitaux de Luchon est fixé au 1.1.2021.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3: fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches pour le CH de Lavaur” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Lavaur.
Description du marché:
“Lot nº 3: fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches pour le CH de Lavaur.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 167 436 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (le cas échéant).” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— liasse fiscale complète, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— preuve...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur;
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il s'agit d'un d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R....”
Conditions d'exécution du contrat
Il s'agit d'un d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimale ou maximale.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-26
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Accès au DCE. Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr
La remise...”
Accès au DCE. Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr
La remise des offres par voie électronique est obligatoire, à cette même adresse. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.
Procédure conjointe — identification des pouvoirs adjudicateurs.
Pouvoir adjudicateur. Il s'agit d'une procédure d'achat conjointe effectuée en application des articles L. 2113-6 et suivants du code de la commande publique. Les pouvoirs adjudicateurs sont les établissements membres du Groupement hospitalier de territoire de la Haute- Garonne et du Tarn Ouest (GHT) identifiés en annexe nº 1 du présent CCAP (CH Gérard Marchant, CH Muret, Ch Lavaur, CH Comminges-Pyrénées, Hôpitaux de Luchon, lesquels sont réunis dans un groupement de commandes ayant pour coordonnateur le CHU de Toulouse).
Évaluation des échantillons: des échantillons pour évaluation des offres seront demandés et devront être adressés au pouvoir adjudicateur selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation, article 13 du règlement de la consultation relatif aux échantillons. Les articles fournis à titre d'échantillons ne seront pas facturés par les candidats. Les propositions qui ne seront pas accompagnées d'une fiche technique, ainsi que des échantillons à fournir, seront déclarées irrégulières par le pouvoir adjudicateur.
Renseignements complémentaires: pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats adressent leur demande de renseignements complémentaires auprès de: Noah Peuchelle/Virginie Benazet, Christophe Delteil/Christophe Reynes — Direction des achats et des approvisionnements EHL — Plate-forme logistique alimentaire du chapitre — tél.: +33 561778694 / 561324251 — courriel: Peuchelle.n@chu-toulouse.fr ou Peynes.c@chu-toulouse.fr — benazet.v@chu-toulouse.fr ou en posant une question en vous rendant sur la consultation concernée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr onglet «Question». Les questions devront parvenir au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres. Le pouvoir adjudicateur devra répondre au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres. Il est également possible d'interroger l'administration sur les conditions générales de la consultation à: Conseil et contrôle juridique des marchés — tél.: +33 561778662 / 561778477.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 190-458088 (2020-09-25)