La fourniture, l'installation, la mise en service et l'évolutivité de piézotome

Centre hospitalier universitaire d'Angers

La présente consultation vise la fourniture, l'installation, la mise en service et l'évolutivité de piézotome; cette fourniture pourra prendre la forme d'un achat (offre de base) ou d'une mise à disposition gratuite (solution alternative). La consultation concerne également les prestations de maintenance, la fourniture des pièces détachées, des accessoires et des consommables pharmaceutiques (usage unique, stérile) nécessaires au bon fonctionnement de l'équipement. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'estimation des quantités figurant au tableau récapitulatif des besoins pour le CHU d'Angers dans l'article 1 du CCTP a une valeur indicative.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-20 Avis de marché
2021-02-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: DBIO2020AO006PIEZOTOME
Brève description:
La présente consultation vise la fourniture, l'installation, la mise en service et l'évolutivité de piézotome; cette fourniture pourra prendre la forme d'un achat (offre de base) ou d'une mise à disposition gratuite (solution alternative). La consultation concerne également les prestations de maintenance, la fourniture des pièces détachées, des accessoires et des consommables pharmaceutiques (usage unique, stérile) nécessaires au bon fonctionnement de l'équipement. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'estimation des quantités figurant au tableau récapitulatif des besoins pour le CHU d'Angers dans l'article 1 du CCTP a une valeur indicative.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=583363&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=583363&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-20 📅
Date limite de soumission: 2020-06-25 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-239860
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
L'unité monétaire: euro. Renseignements: gestionnaire de marchés (référent administratif): M. Cholet Yannick, direction de l'ingénierie biomédicale — Tél.: +33 241354931 — courriel: yacholet@chu-angers.fr — techniques: Mme Vaillant Carole, direction de l'ingénierie biomédicale — +33 241354653 — biomedical@chu-angers.fr — M. le Quay, pharmacie — +33 241353544, achat-pharmacie@chu-angers.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture, l'installation, la mise en service et l'évolutivité de piézotome; cette fourniture pourra prendre la forme d'un achat (offre de base) ou d'une mise à disposition gratuite (solution alternative).
Durée de l'accord: 48 mois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats, à l'attention de Madame la directrice générale du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=583363&orgAcronyme=x7c 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2020/S 100-239860 (2020-05-20)
Avis d'attribution de marché (2021-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20210070
Brève description:
La présente consultation vise la fourniture, l'installation, la mise en service et l'évolutivité de Piezotome; cette fourniture pourra prendre la forme d'un achat (offre de base) ou d'une mise à disposition gratuite (solution alternative). La consultation concerne également les prestations de maintenance, la fourniture des pièces détachées, des accessoires et des consommables pharmaceutiques (usage unique, stérile) nécessaires au bon fonctionnement de l'équipement. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'estimation des quantités figurant au tableau récapitulatif des besoins pour le CHU d'Angers dans l'article 1 du CCTP a une valeur indicative.
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Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CTRE hosp. universitaire Angers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-03 📅
Date de publication: 2021-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 026-063816
Se réfère à l'avis: 2020/S 100-239860
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite préalable adressée par courrier à la personne en charge du marché, ou auprès de la cellule juridique des contrats, CHU d'Angers, direction des achats du GHT 49, bâtiment de la Direction générale, 1
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture, l'installation, la mise en service et l'évolutivité de Piezotome; cette fourniture pourra prendre la forme d'un achat (offre de base) ou d'une mise à disposition gratuite (solution alternative).
Description des options:
En solution alternative: le candidat proposera une solution où cette fourniture prend la forme d'une mise à disposition du générateur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie (simplicité des réglages, confort utilisation)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Efficacité de la coupe osseuse
Étendue de la gamme des inserts
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Valeur financière
Critère de coût (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Nom: Allègre Chirurgie
Adresse postale: 17a rue de la Presse
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats, à l'attention de Mme la directrice générale du CHU d'Angers

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les six mois suivant la conclusion du contrat;
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— Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, n
Source: OJS 2021/S 026-063816 (2021-02-03)