Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Inventaires, diagnostics et expertises arboricoles pour la Ville de Paris
2000126”
Produits/services: Services d'inventaire forestier📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation d'inventaires, de diagnostics et d'expertises de patrimoines arborés de la Ville de Paris.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Inventaires, diagnostics et expertises arboricoles du patrimoine arboré de la Ville de Paris hors domaine fluvial petit gabarit” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inventaire forestier📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Inventaires, diagnostics et expertises arboricoles du patrimoine arboré de la Ville de Paris hors domaine fluvial petit gabarit.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché relative au lot 1 est de 24 mois reconductibles une fois tacitement à compter de sa date de notification au titulaire.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 45 000 EUR HT au minimum et 300...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 45 000 EUR HT au minimum et 300 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Inventaires et diagnostics arboricoles du patrimoine arboré de la Ville de Paris sur le domaine fluvial petit gabarit” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Description du marché:
“Inventaires, diagnostics et expertises arboricoles du patrimoine arboré de la Ville de Paris sur le domaine fluvial petit gabarit.”
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 50 000 EUR HT au minimum et 400 000...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 50 000 EUR HT au minimum et 400 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature: soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du soumissionnaire)...”
Liste et brève description des conditions
Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature: soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du soumissionnaire) dans leur dernière version disponible, accessible sur le portail du ministère de l'économie et des finances; soit à partir du Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang-fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires en rapport avec les prestations objet du présent marché, du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 2a) du DUME;
— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et les documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte (ou partie IV c 1b) du DUME;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (ou partie IV c 8) du DUME (avec les renseignements sur le personnel d'encadrement en plus). Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste des références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP. Par ailleurs, le soumissionnaire retenu doit...”
Conditions d'exécution du contrat
Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP. Par ailleurs, le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution de chaque marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-30
08:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leurs signatures, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 062-148409 (2020-03-23)
Informations complémentaires (2020-03-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service achat, 3 Espace public — domaine entretien espace public
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 062-148409
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-12 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 08:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-14 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2020/S 066-157943 (2020-03-31)
Informations complémentaires (2020-05-07)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-14 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 091-217963 (2020-05-07)
Avis d'attribution de marché (2020-09-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Personne de contact: Service «Achat 3 Espace public» — Domaine «Entretien espace public»
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Méthodologie pour l'établissement d'un plan de gestion simple
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 062-148409
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20202020S03677
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Inventaires, diagnostics et expertises arboricoles du patrimoine arboré de la Ville de Paris hors domaine fluvial petit gabarit”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: IETI (Mandataire)
Adresse postale: 23 rue Raspail
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ietihqe.fr📧
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Adret Environnement
Adresse postale: 26 rue de Chaussas
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Courrier électronique: adret.environnement@wanadoo.fr📧
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 20006.25 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“— Test de traction et tomographie - diagnostic fongique par analyse biomoléculaire”
“Le lot 2 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général tenant à la nécessaire redéfinition du besoin et relancé dans le...”
Le lot 2 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général tenant à la nécessaire redéfinition du besoin et relancé dans le cadre de la consultation nº 2000393 (avis nº 20-82101 publié au BOAMP le 17.10.2020 et avis nº 2020/S 124-304112 publié au JOUE le 18.10.2019). Le contrat relatif au lot 1 résultant de la présente consultation est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — Bureau des marchés «Espace public», 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris, en précisant le numéro de la consultation et son intitulé. Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 192-463647 (2020-09-29)