Impression et réalisation de documents culturels et pédagogiques du patrimoine départemental et du réseau des musées du Gers. Prestations divisées en trois lots accord cadre exécuté au moyen de bon de commande avec un montant minimum et maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-03-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de Gers
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Adresse postale:
“Direction moyens educatifs et action culturelle, hôtel du département — 81 route de Pessan”
Commune postale: Auch
Code postal: 32022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562674276📞
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr📧
Fax: +33 562674445 📠
Région: Gers🏙️
URL: http://www.gers.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr🌏 Communication
URL des documents: http://marches.gers.fr🌏
URL de participation: http://marches.gers.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression et réalisation de documents culturels et pédagogiques du patrimoine départemental et du réseau des musées du Gers
Ao19simpresdoccult”
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“Impression et réalisation de documents culturels et pédagogiques du patrimoine départemental et du réseau des musées du Gers. Prestations divisées en trois...”
Brève description
Impression et réalisation de documents culturels et pédagogiques du patrimoine départemental et du réseau des musées du Gers. Prestations divisées en trois lots accord cadre exécuté au moyen de bon de commande avec un montant minimum et maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression et réalisation de documents culturels et pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Description du marché: Impression et réalisation de documents culturels et pédagogiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification pour un an. Il est renouvelable tacitement pour trois nouvelles périodes d'un an.”
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 10 000 EUR HT et montant maximum annuel 45 000 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de catalogues d'exposition
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Impression de catalogues d'exposition.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 3 000 EUR HT et montant maximum annuel 15 000 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de catalogues photographiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Impression de catalogues photographiques.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 3 500 EUR HT et montant maximum annuel 15 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants. Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants. Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir). Si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-14
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Une procédure sera relancée à la fin de la durée de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches.gers.fr
Dématérialisation des procédures: les candidats doivent télécharger le dossier à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr
La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat. Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 048-113625 (2020-03-05)
Informations complémentaires (2020-03-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction moyens éducatifs et action culturelle, hôtel du Département, 81 route de Pessan”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Impression et réalisation de documents culturels et pédagogiques du patrimoine départemental et du réseau des musées du Gers. Prestations divisées en trois...”
Brève description
Impression et réalisation de documents culturels et pédagogiques du patrimoine départemental et du réseau des musées du Gers. Prestations divisées en trois lots. Accord-cadre exécuté au moyen de bon de commande avec un montant minimal et maximal.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 048-113625
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-10 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-25 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-26 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2020/S 064-153764 (2020-03-27)
Avis d'attribution de marché (2020-08-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Impression et réalisation de documents culturels et pédagogiques du patrimoine départemental et du réseau des musées du Gers, prestations divisées en trois...”
Brève description
Impression et réalisation de documents culturels et pédagogiques du patrimoine départemental et du réseau des musées du Gers, prestations divisées en trois lots accord-cadre exécuté au moyen de bon de commande avec un montant minimum et maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 048-113625
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Impression et réalisation de documents culturels et pédagogiques
Date de conclusion du contrat: 2020-08-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Malvezin-Valadou SAS
Adresse postale: ZI de Sistrières, 5 Rue Félix-Daguerre
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 851 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Impression de catalogues d'exposition
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Art et Caractère SAS
Adresse postale: 87 rue Gutenberg, ZA des Cauquillous
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 573 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Impression de catalogues photographiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Evoluprint SAS
Adresse postale: ZI Euronord, 10 rue du Parc
Commune postale: Fenouillet
Code postal: 31150
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 370 💰
“Accords-cadres à bons de commande conclus pour une durée d'un an à compter du 1.11.2020 avec reconduction tacite pour trois nouvelles périodes d'un an:
—...”
Accords-cadres à bons de commande conclus pour une durée d'un an à compter du 1.11.2020 avec reconduction tacite pour trois nouvelles périodes d'un an:
— lot 1: montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 45 000 EUR HT,
— lot 2: montant minimum annuel: 3 000 EUR HT, montant maximum annuel: 15 000 EUR HT, — lot 3: montant minimum annuel: 3 500 EUR HT, montant maximum annuel: 15 000 EUR HT. Pour chaque lot, le montant du marché correspond au montant du détail estimatif. La rubrique valeur totale du marché correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées pour l'ensemble des lots sur la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres peuvent être consultés dans les locaux de la collectivité (direction moyens éducatifs et action culturelle) 81 route de Pessan à Auch.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
- Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative,
- Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 165-401031 (2020-08-21)