La présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM des «Implants de réfection de paroi ». Elle est composée de vingt-huit lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Implants de refection de paroi — 2020
IMPAR 2020
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM des «Implants de réfection de paroi ». Elle est composée de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM des «Implants de réfection de paroi ». Elle est composée de vingt-huit lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implants de refection de paroi — 2020
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM des «Implants de réfection de paroi ». Elle est composée de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM des «Implants de réfection de paroi ». Elle est composée de vingt-huit lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-12-01 📅
Date de fin: 2021-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période allant du 1.12.2020 au 30.11.2021 renouvelable deux fois un an jusqu'au 30.11.2023.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-21
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement: soit de l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement: soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat - soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre. Soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (Req n358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2020/S 101-243797 (2020-05-22)
Avis d'attribution de marché (2021-01-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Objet Champ d'application du marché
Titre: Implants de réfection de paroi — 2020
IMPAR 2020
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «Implants de réfection de paroi». Elle est composée de 28...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «Implants de réfection de paroi». Elle est composée de 28 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 393 454 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Implants de réfection de paroi — 2020
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «Implants de réfection de paroi». Elle est composée de 28...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «Implants de réfection de paroi». Elle est composée de 28 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 101-243797
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20342209
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Retenu pour les lots n 4 — 5 — 17
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Bard France
Adresse postale: 164-166 avenue Jospeh Kessel Parkile — P14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 647 724 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20342210
Titre: Retenu pour les lots n 6 — 8 — 15
Nom et adresse du contractant
Nom: Cousin Bioserv
Adresse postale: 8 rue l'Abbé Bonpain
Commune postale: Wervicq-Sud
Code postal: 59117
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 121 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20342211
Titre: Retenu pour le lot nº 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Integra Lifesciences Services
Adresse postale:
“Immeuble Séquoia 2, 97 allée Alexandre Borodine, parc technologique de la porte des Alpes”
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 113 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20342212
Titre: Retenu pour les lots n 14 — 27
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson Medical SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 718 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20342213
Titre: Retenu pour les lots n 9 — 20 — 21 — 23 — 24 — 28
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 9 boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 287 880 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20342214
Titre: Retenu pour les lots n 13 — 19
Nom et adresse du contractant
Nom: Peters Surgical
Adresse postale: 42 rue Benoit Frachon
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93013
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 298 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20342215
Titre: Retenu pour le lot nº 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanofi Aventis France
Adresse postale: 82 avenue Raspail
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 615 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20342216
Titre: Retenu pour le lot nº 16
Nom et adresse du contractant
Nom: WL Gore & Associés SARL
Adresse postale: Bercy International, 8 place des Vins de France
Code postal: 75012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 369 💰
“En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, chaque marché conclu dans le...”
En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord-cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes du 1.12.2020 au 30.11.2021 renouvelable deux fois un an soit jusqu'au 30.11.2023. Lots infructueux: 1 — 7 — 10 — 11 — 12 — 18 — 25 — 26. Lots sans suite: 22.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (req nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 020-044796 (2021-01-26)