Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques gérés par le Département de l'Isère

Département de l'Isère

Les prestations sont réparties en deux lot(s) l'attention des candidats est attirée sur le fait que le titulaire de l'accord-cadre en procédure. Appel d'offres ouvert relatif au diagnostic technique des réseaux hydrauliques ne pourra être titulaire des marchés relatifs aux prestations d'hydro-curage et curage sur l'ensemble des réseaux. L'accord cadre est avec un minimum et maximum:
— lot nº 1 Nord Isère: min: 50 000 EUR HT/an, maxi: 300 000 EUR HT/an,
— lot nº 2 Sud Isère: min: 50 000 EUR HT/an, maxi: 300 000 EUR HT/an.
Montant identique pour chaque reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ortec environnement
• Suez RV Osis Sud-Est

Qui ?

• Département de l'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-19	Avis de marché
2021-05-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
Numéro de référence: F20dm-Am002/Jo
Brève description:

Les prestations sont réparties en deux lot(s) l'attention des candidats est attirée sur le fait que le titulaire de l'accord-cadre en procédure. Appel d'offres ouvert relatif au diagnostic technique des réseaux hydrauliques ne pourra être titulaire des marchés relatifs aux prestations d'hydro-curage et curage sur l'ensemble des réseaux. L'accord cadre est avec un minimum et maximum: — lot nº 1 Nord Isère: min: 50 000 EUR HT/an, maxi: 300 000 EUR HT/an, — lot nº 2 Sud Isère: min: 50 000 EUR HT/an, maxi: 300 000 EUR HT/an. Montant identique pour chaque reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-19 📅
Date limite de soumission: 2021-01-04 📅
Date de publication: 2020-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 229-564533
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1 Nord Isère: min: 50 000 EUR HT/an, maxi: 300 000 EUR HT/an,

— lot nº 2 Sud Isère: min: 50 000 EUR HT/an, maxi: 300 000 EUR HT/an.

Montant identique pour chaque reconduction.

Intitulé du lot: Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques du Nord-Isère gérés par le département
Numéro du lot: 01
Brève description:

Territoire du Haut Rhône Dauphinois, Territoire de la Porte des Alpes, Territoire des Vals du Dauphiné, Territoire de l'isère Rhodanienne, Territoire de Bièvre-Valloire, Territoire de Voironnais-Chartreuse.

Valeur estimée hors TVA: 542 520 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques du Sud-Isère gérés par le département
Numéro du lot: 02
Brève description:

Territoire du Sud Grésivaudan, Territoire du Grésivaudan, Territoire du Vercors, Territoire du Trièves, Territoire de la Matheysine, Territoire de l'Oisans.

Valeur estimée hors TVA: 401 040 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour l'exécution des prestations d'hydro-curage, capacité à répondre à des demandes multiples en urgence
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour l'exécution des prestations de curage de bassin
Performance en matière de protection de l'environnement sur la limitation de production et le suivi des déchets et la limitation d'utilisation d'eau
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: F20dm-Am002

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 229-564533 (2020-11-19)

Avis d'attribution de marché (2021-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques gérés par le Département de l'Isère.

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-11 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-244547
Se réfère à l'avis: 2020/S 229-564533
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Territoire du Haut-Rhône dauphinois, territoire de la Porte-des-Alpes, territoire des Vals-du-Dauphiné, territoire de l'Isère-Rhodanienne, territoire de Bièvre-Valloire, territoire de Voironnais-Chartreuse.

Informations complémentaires: Aucune
Brève description:

Territoire du Sud Grésivaudan, territoire du Grésivaudan, territoire du Vercors, territoire du Trièves, territoire de la Matheysine, territoire de l'Oisans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Nom: Suez RV Osis Sud-Est
Adresse postale: 35 route de Genas, CS 70033
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Ortec environnement
Adresse postale: ZI de Vongy
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Délais: période initiale: un an. Reconductions: trois fois soit un total de quatre ans.

L'accord-cadre est avec un minimum et maximum:

— lot nº 1 Nord-Isère:

—— minimum: 50 000 EUR HT/an,

—— maximum: 300 000 EUR HT/an,

— lot nº 2 Sud-Isère:

—— montant identique pour chaque reconduction soit, pour chaque lot, un total sur quatre ans de:

1) minimum: 200 000 EUR HT;

2) maximum: 1 200 000 EUR HT.

Source: OJS 2021/S 093-244547 (2021-05-11)

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