Les prestations sont réparties en deux lot(s) l'attention des candidats est attirée sur le fait que le titulaire de l'accord-cadre en procédure. Appel d'offres ouvert relatif au diagnostic technique des réseaux hydrauliques ne pourra être titulaire des marchés relatifs aux prestations d'hydro-curage et curage sur l'ensemble des réseaux. L'accord cadre est avec un minimum et maximum:
— lot nº 1 Nord Isère: min: 50 000 EUR HT/an, maxi: 300 000 EUR HT/an,
— lot nº 2 Sud Isère: min: 50 000 EUR HT/an, maxi: 300 000 EUR HT/an.
Montant identique pour chaque reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques gérés par le Département de l'Isère
F20dm-Am002/Jo”
Produits/services: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs📦
Brève description:
“Les prestations sont réparties en deux lot(s) l'attention des candidats est attirée sur le fait que le titulaire de l'accord-cadre en procédure. Appel...”
Brève description
Les prestations sont réparties en deux lot(s) l'attention des candidats est attirée sur le fait que le titulaire de l'accord-cadre en procédure. Appel d'offres ouvert relatif au diagnostic technique des réseaux hydrauliques ne pourra être titulaire des marchés relatifs aux prestations d'hydro-curage et curage sur l'ensemble des réseaux. L'accord cadre est avec un minimum et maximum:
— lot nº 1 Nord Isère: min: 50 000 EUR HT/an, maxi: 300 000 EUR HT/an,
— lot nº 2 Sud Isère: min: 50 000 EUR HT/an, maxi: 300 000 EUR HT/an.
Montant identique pour chaque reconduction.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques du Nord-Isère gérés par le département” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des boues📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Territoire du Haut Rhône Dauphinois, Territoire de la Porte des Alpes, Territoire des Vals du Dauphiné, Territoire de l'isère Rhodanienne, Territoire de...”
Description du marché
Territoire du Haut Rhône Dauphinois, Territoire de la Porte des Alpes, Territoire des Vals du Dauphiné, Territoire de l'isère Rhodanienne, Territoire de Bièvre-Valloire, Territoire de Voironnais-Chartreuse.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour l'exécution des prestations d'hydro-curage, capacité à répondre à des demandes multiples...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour l'exécution des prestations d'hydro-curage, capacité à répondre à des demandes multiples en urgence
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour l'exécution des prestations de curage de bassin”
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière de protection de l'environnement sur la limitation de production et le suivi des déchets et la limitation d'utilisation d'eau”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 542 520 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques du Sud-Isère gérés par le département” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Territoire du Sud Grésivaudan, Territoire du Grésivaudan, Territoire du Vercors, Territoire du Trièves, Territoire de la Matheysine, Territoire de l'Oisans.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 401 040 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: F20dm-Am002
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 229-564533 (2020-11-19)
Avis d'attribution de marché (2021-05-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques gérés par le Département de l'Isère.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Territoire du Haut-Rhône dauphinois, territoire de la Porte-des-Alpes, territoire des Vals-du-Dauphiné, territoire de l'Isère-Rhodanienne, territoire de...”
Description du marché
Territoire du Haut-Rhône dauphinois, territoire de la Porte-des-Alpes, territoire des Vals-du-Dauphiné, territoire de l'Isère-Rhodanienne, territoire de Bièvre-Valloire, territoire de Voironnais-Chartreuse.
Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune
Description du marché:
“Territoire du Sud Grésivaudan, territoire du Grésivaudan, territoire du Vercors, territoire du Trièves, territoire de la Matheysine, territoire de l'Oisans.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 229-564533
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-020
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques du Nord-Isère gérés par le département”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Osis Sud-Est
Adresse postale: 35 route de Genas, CS 70033
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-021
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques du Sud-Isère gérés par le département” Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Adresse postale: ZI de Vongy
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Délais: période initiale: un an. Reconductions: trois fois soit un total de quatre ans.
L'accord-cadre est avec un minimum et maximum:
— lot nº 1...”
Délais: période initiale: un an. Reconductions: trois fois soit un total de quatre ans.
L'accord-cadre est avec un minimum et maximum:
— lot nº 1 Nord-Isère:
—— minimum: 50 000 EUR HT/an,
—— maximum: 300 000 EUR HT/an,
— lot nº 2 Sud-Isère:
—— minimum: 50 000 EUR HT/an,
—— maximum: 300 000 EUR HT/an,
—— montant identique pour chaque reconduction soit, pour chaque lot, un total sur quatre ans de:
1) minimum: 200 000 EUR HT;
2) maximum: 1 200 000 EUR HT.
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Source: OJS 2021/S 093-244547 (2021-05-11)