Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques gérés par le Département de l'Isère

Département de l'Isère

Les prestations sont réparties en deux lot(s) l'attention des candidats est attirée sur le fait que le titulaire de l'accord-cadre en procédure. Appel d'offres ouvert relatif au diagnostic technique des réseaux hydrauliques ne pourra être titulaire des marchés relatifs aux prestations d'hydro-curage et curage sur l'ensemble des réseaux. L'accord cadre est avec un minimum et maximum:
— lot nº 1 Nord Isère: min: 50 000 EUR HT/an, maxi: 300 000 EUR HT/an,
— lot nº 2 Sud Isère: min: 50 000 EUR HT/an, maxi: 300 000 EUR HT/an.
Montant identique pour chaque reconduction.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-19 Avis de marché
2021-05-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Isère
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476003838 📞
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Fax: +33 476003835 📠
Région: Isère 🏙️
URL: https://www.isere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques gérés par le Département de l'Isère F20dm-Am002/Jo”
Produits/services: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Brève description:
“Les prestations sont réparties en deux lot(s) l'attention des candidats est attirée sur le fait que le titulaire de l'accord-cadre en procédure. Appel...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques du Nord-Isère gérés par le département”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des boues 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Description du marché:
“Territoire du Haut Rhône Dauphinois, Territoire de la Porte des Alpes, Territoire des Vals du Dauphiné, Territoire de l'isère Rhodanienne, Territoire de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour l'exécution des prestations d'hydro-curage, capacité à répondre à des demandes multiples...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour l'exécution des prestations de curage de bassin”
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière de protection de l'environnement sur la limitation de production et le suivi des déchets et la limitation d'utilisation d'eau”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 542 520 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques du Sud-Isère gérés par le département”
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Territoire du Sud Grésivaudan, Territoire du Grésivaudan, Territoire du Vercors, Territoire du Trièves, Territoire de la Matheysine, Territoire de l'Oisans.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 401 040 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-04 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 229-564533 (2020-11-19)
Avis d'attribution de marché (2021-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques gérés par le Département de l'Isère.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Territoire du Haut-Rhône dauphinois, territoire de la Porte-des-Alpes, territoire des Vals-du-Dauphiné, territoire de l'Isère-Rhodanienne, territoire de...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune
Description du marché:
“Territoire du Sud Grésivaudan, territoire du Grésivaudan, territoire du Vercors, territoire du Trièves, territoire de la Matheysine, territoire de l'Oisans.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 229-564533

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-020
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques du Nord-Isère gérés par le département”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Osis Sud-Est
Adresse postale: 35 route de Genas, CS 70033
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021-021
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Hydro-curage et curage des réseaux hydrauliques du Sud-Isère gérés par le département”
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Adresse postale: ZI de Vongy
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200
Région: Haute-Savoie 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Délais: période initiale: un an. Reconductions: trois fois soit un total de quatre ans. L'accord-cadre est avec un minimum et maximum: — lot nº 1...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 093-244547 (2021-05-11)