Gestion et entretien des espaces verts des sites des délégations régionales DR1, DR4, DR5 et DR16 du CNRS

CNRS délégation Paris-Villejuif

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts pour les sites des délégations régionales DR1, DR4, DR5 et DR16 du CNRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CNRS délégation Paris-Villejuif

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
• Services liés au débardage › Services d'élagage

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-19	Avis de marché
2020-11-23	Informations complémentaires
2021-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020-12-IFSEM
Brève description:

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts pour les sites des délégations régionales DR1, DR4, DR5 et DR16 du CNRS.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Essonne 🏙️
Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Paris-Villejuif
Adresse postale: 7 rue Guy Moquet
Code postal: 94800
Commune postale: Villejuif
Contact
Adresse Internet: http://www.dr1.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: poleachatsifsem@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 149583441 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=649346&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=649346&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-19 📅
Date limite de soumission: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-503697
Se réfère à l'avis: 2016/S 218-396997
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximal annuel de 103 000 EUR HT. Une visite obligatoire des locaux avant remise d'une offre est prévue aux dates suivantes: le 30 octobre, le 09 et le 23.11.2020 (9h00).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des sites de la délégation régionale Île-de-France, Villejuif (campus de Villejuif, campus de Thiais et site d'Ivry-sur-Seine)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts ainsi qu'une prestation d'astreinte des sites de la délégation régionales Île-de-France, Villejuif.

Valeur estimée hors TVA: 165 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les marchés sont conclus pour une durée d'un (1) an à compter de la date de début d'exécution des prestations, reconductibles deux (2) fois pour une durée d'une (1) année par tacite reconduction.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des sites de la délégation régionale Île-de-France, Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette et laboratoire d'informatique pour la mécanique sciences de l'univers
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts ainsi qu'une prestation d'astreinte des sites la délégation régionale Île-de-France, Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette, Limsi).

Valeur estimée hors TVA: 743 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximal annuel de 255 000 EUR HT. Une visite obligatoire des locaux avant remise d'une offre est prévue aux dates suivantes: le 04, le 12 et le 25.11.2020 (9h00).

Intitulé du lot: Élagage, entretien et abattage des arbres des sites de la délégation régionale Île-de-France, Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette, LIMSI et C2N)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations d'élagage entretien et abattage des arbres ainsi qu'une prestation d'astreinte des sites de la délégation régionale Île-de-France, Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette, LIMSI et C2N).

Valeur estimée hors TVA: 107 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximal annuel de 97 000 EUR HT. Une visite obligatoire des locaux avant remise d'une offre est prévue aux dates suivantes:le 04, le 12 et le 25.11.2020 (14h00).

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des délégations régionales Île-de-France, Meudon et Paris Michel-Ange du CNRS
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts des campus des Délégations régionales Île-de-France, Meudon et Paris Michel-Ange du CNRS.

Valeur estimée hors TVA: 137 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximal annuel de 70 000 EUR HT. Une visite obligatoire des locaux avant remise d'une offre est prévue aux dates suivantes:

— campus de Paris Michel Ange: le 29 octobre, le 19 novembre et le 3.12.2020 (10h00);

— campus de Meudon Bellevue: le 28 octobre, 18 novembre et le 2 décembre à 9h00.

Intitulé du lot: Gestion et entretien des espaces verts du Centre de nanosciences et de nanotechnologies (C2N)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts du centre de nanosciences et de nanotechnologies.

Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximal annuel de 60 000 EUR HT. Une visite obligatoire des locaux avant remise d'une offre est prévue aux dates suivantes: le 05, le 13 et le 26.11.2020 (10h30).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Villejuif, Thiais, Ivry-sur-Seine.

Gif-sur-Yvette, Orsay.

Gif-sur-Yvette, Orsay, Palaiseau.

Paris, Meudon.

Palaiseau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Par ailleurs, le candidat peut apporter tout élément complémentaire de justification de ses capacités.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années. Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Villejuif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901307812
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=649346&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le délai de validité des offres est de six mois à compter de la date limite de réception des offres. Pour chaque lot, l'absence de réponse du soumissionnaire à un critère du cadre de réponse technique entraîne l'irrégularité de son offre. Le montant estimatif indiqué pour chaque lot est basée sur la durée totale de chacun des lots. Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-forme des achats de l'État). Les réponses sont envoyées aux candidats six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Visite obligatoire des locaux avant remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2020/S 207-503697 (2020-10-19)

Informations complémentaires (2020-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: poleachatsifsem@cnrs.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-23 📅
Date limite de soumission: 2020-12-16 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-572738
Se réfère à l'avis: 2020/S 207-503697
Numéro JO-S: 232
Source: OJS 2020/S 232-572738 (2020-11-23)

Avis d'attribution de marché (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 755 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-216632
Se réfère à l'avis: 2020/S 232-572738
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

La valeur finale du lot indiqué en rubrique V.2.4) correspond au montant maximal de l'accord-cadre sur la durée globale d'exécution. La valeur totale des prestations récurrentes sur la durée totale d'exécution est de 170 580 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des sites de la délégation régionale Île-de-France Villejuif (campus de Villejuif, campus de Thiais et site d'Ivry-sur-Seine)
Brève description:

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des sites de la délégation régionale Île-de-France Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette et laboratoire d'informatique pour la mécanique sciences de l'univers)
Brève description:

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Élagage, entretien et abattage des arbres des sites de la délégation régionale Île-de-France Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette, LIMSI et C2N)
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations d'élagage entretien et abattage des arbres ainsi qu'une prestation d'astreinte des sites de la délégation régionale Île-de-France Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette, LIMSI et C2N).

Informations complémentaires:

La valeur finale du lot indiqué en rubrique V.2.4) correspond au montant maximal de l'accord-cadre sur la durée globale d'exécution.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des délégation régionale Île-de-France Meudon et Paris Michel-Ange du CNRS
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts des campus des délégations régionale Île-de-France Meudon et Paris Michel-Ange du CNRS.

Informations complémentaires:

… 72 600 EUR HT.

… 89 922 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-14 📅
Nom: SAS Parc Espace Île-de-France
Numéro d'enregistrement national: 37892551500074
Adresse postale: 5 rue Joseph Cugnot
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.parcespace.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 309 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Nom: SAS Terideal l'Eden Vert
Numéro d'enregistrement national: 32058518500053
Adresse postale: 62 Grande Rue
Commune postale: Vicq
Code postal: 78490
Adresse Internet: https://www.terideal.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 765 000 EUR 💰
291 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-19 📅
Nom: SAS ADN Vexin Paysage
Numéro d'enregistrement national: 39972143000060
Adresse postale: ZA des 4 Vents, 2 chemin de la Croisette
Commune postale: Boissy-l'Aillerie
Code postal: 95650
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Adresse postale: 62 Grande rue
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
10
4
3
7

Référence
Informations complémentaires

Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l'AAP (formulaire européen).

Pour le lot nº 1, la date de signature du marché est le 2.4.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 14.4.2021.

Pour les lots n

Pour le lot nº 4, la date de signature du marché est le 19.4.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 19.4.2021.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par télécopie ou courrier électronique (poleachatsifsem@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. La valeur totale finale du marché renseigné à la rubrique II.1.7) correspond à la somme des montants maximaux des accords-cadres sur la durée globale d'exécution.

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Source: OJS 2021/S 084-216632 (2021-04-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)