La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts pour les sites des délégations régionales DR1, DR4, DR5 et DR16 du CNRS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion et entretien des espaces verts des sites des délégations régionales DR1, DR4, DR5 et DR16 du CNRS
2020-12-IFSEM”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts pour les sites des délégations régionales DR1, DR4, DR5 et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts pour les sites des délégations régionales DR1, DR4, DR5 et DR16 du CNRS.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des sites de la délégation régionale Île-de-France, Villejuif (campus de Villejuif, campus de Thiais et site d'Ivry-sur-Seine)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Villejuif, Thiais, Ivry-sur-Seine.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts ainsi qu'une prestation d'astreinte des sites de la...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts ainsi qu'une prestation d'astreinte des sites de la délégation régionales Île-de-France, Villejuif.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés sont conclus pour une durée d'un (1) an à compter de la date de début d'exécution des prestations, reconductibles deux (2) fois pour une durée...”
Description des renouvellements
Les marchés sont conclus pour une durée d'un (1) an à compter de la date de début d'exécution des prestations, reconductibles deux (2) fois pour une durée d'une (1) année par tacite reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximal annuel de 103 000 EUR HT. Une visite obligatoire des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximal annuel de 103 000 EUR HT. Une visite obligatoire des locaux avant remise d'une offre est prévue aux dates suivantes: le 30 octobre, le 09 et le 23.11.2020 (9h00).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des sites de la délégation régionale Île-de-France, Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette et laboratoire d'informatique pour...”
Titre
Entretien des espaces verts des sites de la délégation régionale Île-de-France, Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette et laboratoire d'informatique pour la mécanique sciences de l'univers
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Gif-sur-Yvette, Orsay.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts ainsi qu'une prestation d'astreinte des sites la...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts ainsi qu'une prestation d'astreinte des sites la délégation régionale Île-de-France, Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette, Limsi).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 743 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximal annuel de 255 000 EUR HT. Une visite obligatoire des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximal annuel de 255 000 EUR HT. Une visite obligatoire des locaux avant remise d'une offre est prévue aux dates suivantes: le 04, le 12 et le 25.11.2020 (9h00).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Élagage, entretien et abattage des arbres des sites de la délégation régionale Île-de-France, Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette, LIMSI et C2N)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Site principal ou lieu d'exécution: Gif-sur-Yvette, Orsay, Palaiseau.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations d'élagage entretien et abattage des arbres ainsi qu'une prestation d'astreinte des sites de la...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations d'élagage entretien et abattage des arbres ainsi qu'une prestation d'astreinte des sites de la délégation régionale Île-de-France, Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette, LIMSI et C2N).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 107 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximal annuel de 97 000 EUR HT. Une visite obligatoire des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximal annuel de 97 000 EUR HT. Une visite obligatoire des locaux avant remise d'une offre est prévue aux dates suivantes:le 04, le 12 et le 25.11.2020 (14h00).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des délégations régionales Île-de-France, Meudon et Paris Michel-Ange du CNRS” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, Meudon.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts des campus des Délégations régionales Île-de-France,...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts des campus des Délégations régionales Île-de-France, Meudon et Paris Michel-Ange du CNRS.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 137 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximal annuel de 70 000 EUR HT. Une visite obligatoire des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximal annuel de 70 000 EUR HT. Une visite obligatoire des locaux avant remise d'une offre est prévue aux dates suivantes:
— campus de Paris Michel Ange: le 29 octobre, le 19 novembre et le 3.12.2020 (10h00);
— campus de Meudon Bellevue: le 28 octobre, 18 novembre et le 2 décembre à 9h00.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion et entretien des espaces verts du Centre de nanosciences et de nanotechnologies (C2N)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Palaiseau.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts du centre de nanosciences et de nanotechnologies.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximal annuel de 60 000 EUR HT. Une visite obligatoire des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximal annuel de 60 000 EUR HT. Une visite obligatoire des locaux avant remise d'une offre est prévue aux dates suivantes: le 05, le 13 et le 26.11.2020 (10h30).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;
— la déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;
— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Par ailleurs, le candidat peut apporter tout élément complémentaire de justification de ses capacités.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années. Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années. Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2016/S 218-396997
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-12
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Villejuif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Les marchés sont conclus pour une durée d'un (1) an à compter de la date de début d'exécution des prestations, reconductibles deux (2) fois pour une durée...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Les marchés sont conclus pour une durée d'un (1) an à compter de la date de début d'exécution des prestations, reconductibles deux (2) fois pour une durée d'une (1) année par tacite reconduction.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le délai de validité des offres est de six mois à compter de la date limite de réception des offres. Pour chaque lot, l'absence de réponse du...”
Le délai de validité des offres est de six mois à compter de la date limite de réception des offres. Pour chaque lot, l'absence de réponse du soumissionnaire à un critère du cadre de réponse technique entraîne l'irrégularité de son offre. Le montant estimatif indiqué pour chaque lot est basée sur la durée totale de chacun des lots. Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-forme des achats de l'État). Les réponses sont envoyées aux candidats six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Visite obligatoire des locaux avant remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 207-503697 (2020-10-19)
Informations complémentaires (2020-11-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: poleachatsifsem@cnrs.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 207-503697
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-16 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 232-572738 (2020-11-23)
Avis d'attribution de marché (2021-04-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 755 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des sites de la délégation régionale Île-de-France Villejuif (campus de Villejuif, campus de Thiais et site d'Ivry-sur-Seine)” Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts ainsi qu'une prestation d'astreinte des sites de la...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts ainsi qu'une prestation d'astreinte des sites de la délégation régionales Île-de-France Villejuif.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“La valeur finale du lot indiqué en rubrique V.2.4) correspond au montant maximal de l'accord-cadre sur la durée globale d'exécution. La valeur totale des...”
Informations complémentaires
La valeur finale du lot indiqué en rubrique V.2.4) correspond au montant maximal de l'accord-cadre sur la durée globale d'exécution. La valeur totale des prestations récurrentes sur la durée totale d'exécution est de 170 580 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des sites de la délégation régionale Île-de-France Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette et laboratoire d'informatique pour...”
Titre
Entretien des espaces verts des sites de la délégation régionale Île-de-France Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette et laboratoire d'informatique pour la mécanique sciences de l'univers)
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts ainsi qu'une prestation d'astreinte des sites la...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts ainsi qu'une prestation d'astreinte des sites la délégation régionale Île-de-France Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette, Limsi).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur finale du lot indiqué en rubrique V.2.4) correspond au montant maximal de l'accord-cadre sur la durée globale d'exécution. La valeur totale des...”
Informations complémentaires
La valeur finale du lot indiqué en rubrique V.2.4) correspond au montant maximal de l'accord-cadre sur la durée globale d'exécution. La valeur totale des prestations récurrentes sur la durée totale d'exécution est de 533 318,46 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Élagage, entretien et abattage des arbres des sites de la délégation régionale Île-de-France Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette, LIMSI et C2N)” Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations d'élagage entretien et abattage des arbres ainsi qu'une prestation d'astreinte des sites de la...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations d'élagage entretien et abattage des arbres ainsi qu'une prestation d'astreinte des sites de la délégation régionale Île-de-France Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette, LIMSI et C2N).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“La valeur finale du lot indiqué en rubrique V.2.4) correspond au montant maximal de l'accord-cadre sur la durée globale d'exécution.” Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des délégation régionale Île-de-France Meudon et Paris Michel-Ange du CNRS” Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts des campus des délégations régionale Île-de-France...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de gestion et d'entretien des espaces verts des campus des délégations régionale Île-de-France Meudon et Paris Michel-Ange du CNRS.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur finale du lot indiqué en rubrique V.2.4) correspond au montant maximal de l'accord-cadre sur la durée globale d'exécution. La valeur totale des...”
Informations complémentaires
La valeur finale du lot indiqué en rubrique V.2.4) correspond au montant maximal de l'accord-cadre sur la durée globale d'exécution. La valeur totale des prestations récurrentes sur la durée totale d'exécution est de 72 600 EUR HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur finale du lot indiqué en rubrique V.2.4) correspond au montant maximal de l'accord-cadre sur la durée globale d'exécution. La valeur totale des...”
Informations complémentaires
La valeur finale du lot indiqué en rubrique V.2.4) correspond au montant maximal de l'accord-cadre sur la durée globale d'exécution. La valeur totale des prestations récurrentes sur la durée totale d'exécution est de 89 922 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 232-572738
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 685
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Gestion et entretien des espaces verts des sites de la délégation régionale Île-de-France Villejuif”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Parc Espace Île-de-France
Numéro d'enregistrement national: 37892551500074
Adresse postale: 5 rue Joseph Cugnot
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.parcespace.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 165 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 309 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 682
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des espaces verts des sites de la délégation régionale Île-de-France Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette et laboratoire d'informatique pour...”
Titre
Entretien des espaces verts des sites de la délégation régionale Île-de-France Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette et laboratoire d'informatique pour la mécanique et les sciences de l'ingénieur)
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Terideal l'Eden Vert
Numéro d'enregistrement national: 32058518500053
Adresse postale: 62 Grande Rue
Commune postale: Vicq
Code postal: 78490
URL: https://www.terideal.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 743 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 765 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 683
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Élagage, entretien et abattage des arbres des sites de la délégation régionale Île-de-France Gif-sur-Yvette (campus de Gif-sur-Yvette, LIMSI et C2N)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 107 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 291 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 687
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Gestion et entretien des espaces verts des délégations Île-de-France Meudon (DR 05) et Paris Michel-Ange (DR 16)”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS ADN Vexin Paysage
Numéro d'enregistrement national: 39972143000060
Adresse postale: ZA des 4 Vents, 2 chemin de la Croisette
Commune postale: Boissy-l'Aillerie
Code postal: 95650
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 137 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 684
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Gestion et entretien des espaces verts du Centre de nanosciences et de nanotechnologies (C2N)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 62 Grande rue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 62 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
“Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la...”
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l'AAP (formulaire européen).
Pour le lot nº 1, la date de signature du marché est le 2.4.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 14.4.2021.
Pour les lots n 2, 3 et 5, la date de signature des marchés est le 26.3.2021 et la date de notification des marchés au titulaire est le 26.3.2021.
Pour le lot nº 4, la date de signature du marché est le 19.4.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 19.4.2021.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par télécopie ou courrier électronique (poleachatsifsem@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. La valeur totale finale du marché renseigné à la rubrique II.1.7) correspond à la somme des montants maximaux des accords-cadres sur la durée globale d'exécution.
Afficher plus Organe de révision
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 084-216632 (2021-04-26)