Objet Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux, gaz conditionnés, gaz en vrac pour le CH d'Argentan
GHT2020171
Produits/services: Gaz📦
Brève description:
“Gaz médicaux, gaz conditionnés, gaz en vrac pour le CH d'Argentan, établissement partie du GHT Normandie Centre.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 163 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux conditionnés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux📦
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CH d'Argentan.
Description du marché: Gaz médicaux conditionnés pour le CH d'Argentan.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-03-01 📅
Date de fin: 2023-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Au-delà de sa première période d'exécution, le marché sera tacitement reconduit deux fois douze mois.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec mini et maxi fixés en quantité au regard des consommations antérieures.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gaz techniques conditionnés pour divers services
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz📦
Description du marché: Gaz techniques conditionnés pour les divers services du CH d'Argentan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-05-01 📅
Date de fin: 2023-04-30 📅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oxygène en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Oxygène📦
Description du marché: Oxygène en vrac pour le CH d'Argentan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration du candidat: DC2 mentionnant le chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation:
— le chiffre d'affaires concernant les services...”
Liste et brève description des critères de sélection
DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation:
— le chiffre d'affaires concernant les services réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, le cas échéant;
— la liste de références équivalentes à celles de la présente consultation;
— les certificats de qualifications professionnelles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-25
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule marchés CHU de Caen.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“S'agissant du lot 3, une visite facultative est prévue avant la remise de l'offre (semaine 3 de 2021) les candidats prendront préalablement contact avec M....”
S'agissant du lot 3, une visite facultative est prévue avant la remise de l'offre (semaine 3 de 2021) les candidats prendront préalablement contact avec M. Frimas, pharmacien (v.frimas@ch-argentan.fr).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes”
Adresse postale: Direccte des Pays de Loire — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467902📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 251-628410 (2020-12-21)
Avis d'attribution de marché (2021-03-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux, gaz conditionnés, gaz en vrac pour le CH d'agentan
GHT2020171
Brève description:
“Gaz médicaux, gaz conditionnés, gaz en vrac pour le CH d'argentan, établissement partie du GHT Normandie Centre.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 343895.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Cout global
Critère de coût (pondération): 80
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande émis par l'établissement partie bénéficiaire.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Prix (pondération): 80
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 251-628410
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212067
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gaz médicaux conditionnés
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sol France
Numéro d'enregistrement national: 341 415 313 00079
Adresse postale: ZI des Béthunes, 8 rue du Compas
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.solfrance.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212375.68 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gaz techniques conditionnés pour les divers services du CH d'Argentan
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 20212069
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Oxygène en vrac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131 520 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 060-149979 (2021-03-22)