Fournitures scolaires — ouvrages pédagogiques — matériels éducatifs et loisirs créatifs pour les écoles et les accueils collectifs de la ville de Vienne

Commune de Vienne

Accord-cadre à bon de commandes avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. Accord-cadre divisé en trois lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lacoste
• Librairie Laique

Qui ?

• Commune de Vienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-27	Avis de marché
2020-12-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 20vie16
Brève description:

Accord-cadre à bon de commandes avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vienne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: https://www.vienne.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474787886 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date limite de soumission: 2020-09-24 📅
Date de publication: 2020-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 145-356598
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation (sauf pour les échantillons et les catalogues papier). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20vie16. Remise des échantillons pour les lots 1 et 3 et des catalogues papier pour chaque lot: voir modalités de remise à l'article 5.2 du règlement de consultation. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordées dans les conditions prévues au contrat (uniquement pour le lot 1). Délai global de paiement des prestations: 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la ville de Vienne. Pas de retenue de garantie. Pour l'avance, garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant maximal annuel 80 000,00 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Deux fois un an.
Intitulé du lot: Livres scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant maximal annuel 50 000, 00 EUR HT.
Description des renouvellements: Reconduction deux fois un an.
Intitulé du lot: Jeux éducatifs
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant maximal annuel 50 000,00 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Vienne.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380544300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 145-356598 (2020-07-27)

Avis d'attribution de marché (2020-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1

Valeur totale du marché: 18 639 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-29 📅
Date de publication: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 255-640666
Se réfère à l'avis: 2020/S 145-356598
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires

Montant du marché selon commande comparative montant maximum annuel de l'accord-cadre: lot 1: 80 000 EUR HT, lot 2: 50 000 EUR HT, lot 3: 50 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant maxi annuel 80 000,00 EUR (HT).

Montant maxi annuel 50 000, 00 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Nom: Lacoste
Adresse postale: ZA Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 1 490 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Nom: Librairie Laïque
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 14 984 EUR 💰
2 165 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 255-640666 (2020-12-29)

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