Le présent marché est alloti comme suit:
— lot 1: matériel de plomberie;
— lot 2: produits d'entretien;
— lot 3: fournitures électriques;
— lot 4: fourniture de bois;
— lot 5: fourniture de peinture et revêtements muraux;
— lot 6: quincaillerie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour les services techniques de Toul Habitat
23-28/20
Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Brève description:
“Le présent marché est alloti comme suit:
— lot 1: matériel de plomberie;
— lot 2: produits d'entretien;
— lot 3: fournitures électriques;
— lot 4:...”
Brève description
Le présent marché est alloti comme suit:
— lot 1: matériel de plomberie;
— lot 2: produits d'entretien;
— lot 3: fournitures électriques;
— lot 4: fourniture de bois;
— lot 5: fourniture de peinture et revêtements muraux;
— lot 6: quincaillerie.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Siège de Toul Habitat.
Description du marché:
“Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix unitaires ne sont pas exhaustives. Chaque titulaire...”
Description du marché
Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix unitaires ne sont pas exhaustives. Chaque titulaire s'engage, dans l'acte d'engagement, à appliquer une remise sur barème (catalogue) pour toute commande de produits entrant dans le périmètre de son lot et non référencés dans le bordereau de prix unitaires. Les candidats fournissent, pour chacun des lots auxquels ils candidatent un barème (format numérique uniquement) présentant l'ensemble des articles référencés correspondant au(x) lot(s) au(x)quels ils candidatent. Montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le délai d'exécution du présent marché est d'un an renouvelable deux fois par tacite reconduction à compter du 1.11.2020 (soit une durée maximale de trois ans).”
Description des renouvellements
Le délai d'exécution du présent marché est d'un an renouvelable deux fois par tacite reconduction à compter du 1.11.2020 (soit une durée maximale de trois ans).
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est à bons de commande et passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, partiellement sous forme d'un accord-cadre mono-attributaire.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Description du marché:
“Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix unitaires ne sont pas exhaustives. Chaque titulaire...”
Description du marché
Le détail des prestations figure au bordereau de prix unitaires du lot. Les listes du bordereau de prix unitaires ne sont pas exhaustives. Chaque titulaire s'engage, dans l'acte d'engagement, à appliquer une remise sur barème (catalogue) pour toute commande de produits entrant dans le périmètre de son lot et non référencés dans le bordereau de prix unitaires. Les candidats fournissent, pour chacun des lots auxquels ils candidatent un barème (format numérique uniquement) présentant l'ensemble des articles référencés correspondant au(x) lot(s) au(x)quels ils candidatent. Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est à bons de commande et passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, partiellement sous forme d'un accord cadre mono-attributaire.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de peinture et revêtements muraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est à bons de commande et passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, partiellement sous forme d'un accord cadre monoattributaire.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché:
“Chaque fournisseur s'engage uniquement sur la base de son catalogue. Les fournitures qui sont incluses dans ce lot sont toutes celles qui n'entrent pas dans...”
Description du marché
Chaque fournisseur s'engage uniquement sur la base de son catalogue. Les fournitures qui sont incluses dans ce lot sont toutes celles qui n'entrent pas dans le champ des cinq autres lots (outillage et petit outillage divers, visserie, serrurerie, etc.). Chaque titulaire s'engage, dans l'acte d'engagement, à appliquer une remise sur barème (catalogue) pour toute commande de produits entrant dans le périmètre de son lot et non référencés dans le bordereau de prix unitaires. Les candidats fournissent, un barème (format numérique uniquement) présentant l'ensemble des articles référencés correspondant au(x) lot(s) au(x)quels ils candidatent. Montant maximum annuel du lot pour chaque titulaire: 50 000 EUR HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est à bons de commande et passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, partiellement sous forme d'un accord cadre multi-attributaires en...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est à bons de commande et passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, partiellement sous forme d'un accord cadre multi-attributaires en application des articles L. 2124-2, L. 2125-1 et R. 2162-2 du code de la commande publique. Les attributaires sont au nombre de quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège Toul Habitat.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercés dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la notification ou la publication de la décision.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toul Habitat — service marchés et contentieux
Adresse postale: 550 avenue des Leuques
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383430298📞
Courrier électronique: oph@toulhabitat.fr📧
Source: OJS 2020/S 162-392136 (2020-08-17)
Avis d'attribution de marché (2021-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 27540003400045
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est alloti comme suit:
— lot 1 — matériel de plomberie,
— lot 2 — produits d'entretien,
— lot 3 — fournitures électriques,
— lot 4 —...”
Brève description
Le présent marché est alloti comme suit:
— lot 1 — matériel de plomberie,
— lot 2 — produits d'entretien,
— lot 3 — fournitures électriques,
— lot 4 — fourniture de bois,
— lot 5 — fourniture de peinture et revêtements muraux,
— lot 6 — quincaillerie.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Marché de fournitures nécessaires aux services techniques de Toul Habitat dans le cadre de travaux d'entretien des bâtiments et logements propriétés de l'office.”
Description du marché
Marché de fournitures nécessaires aux services techniques de Toul Habitat dans le cadre de travaux d'entretien des bâtiments et logements propriétés de l'office.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est à bons de commande et passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, partiellement sous forme d'un accord-cadre multi-attributaires en...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est à bons de commande et passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, partiellement sous forme d'un accord-cadre multi-attributaires en application des articles L. 2124-2, L. 2125-1 et R. 2162-2 du code de la commande publique. Les attributaires sont au nombre de quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 162-392136
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23/20
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériel de plomberie
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais SAS
Numéro d'enregistrement national: 56382048900182
Adresse postale: 7 rue d'Atalante — CITIS
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231230230📞
Courrier électronique: servicecontrat@legallais.com📧
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 24/20
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Toussaint
Numéro d'enregistrement national: 32088087500028
Adresse postale: 5 rue des Forgerons
Commune postale: Woustviller Cedex
Code postal: 57916
Téléphone: +33 387951474📞
Courrier électronique: info@toussaint.igefa.com📧
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 25/20
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fournitures électriques
Nom et adresse du contractant
Nom: REXEL France SAS
Numéro d'enregistrement national: 3030461605851
Adresse postale: 3 rue du Coteau
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180
Téléphone: +33 383152828📞
Courrier électronique: crcenancy@rexel.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 26/20
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de bois
Nom et adresse du contractant
Nom: DMBP Enseigne Dispano
Numéro d'enregistrement national: 50810215900029
Adresse postale: 2080 avenue des Landiers
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73024
Téléphone: +33 479968070📞
Courrier électronique: dispano-marchespublics@saintgobain.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 27/20
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Toul Décoration
Numéro d'enregistrement national: 38297931800013
Adresse postale: 1 rue de l'Ingressin
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Téléphone: +33 383430026📞
Courrier électronique: contact@touldecoration.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 28/20-1/2/3/4
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Quincaillerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Téléphone: +33 23123230📞
Courrier électronique: servicecontact@legallais.com📧
Nom: SAS Trenois Decamps
Numéro d'enregistrement national: 34293810700030
Adresse postale: 5 rue du Centre — parc de la Pilaterie
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Téléphone: +33 320456082📞
Courrier électronique: marches@trenois.com📧
Nom: Guermont Weber
Numéro d'enregistrement national: 3588001670050
Adresse postale: 4 rue Theillard de Chardin
Commune postale: Metz
Code postal: 57001
Téléphone: +33 383594800📞
Courrier électronique: ludres.guermontweber@prolians.fr📧
Nom: SAS Foussier
Numéro d'enregistrement national: 32968134000173
Adresse postale: ZAC du Monné — 21 rue du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Téléphone: +33 243506592📞
Courrier électronique: administratif.marches@foussier.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2021/S 012-024505 (2021-01-14)