Fournitures en denrées alimentaires pour les activités de restauration de la Ville de Romainville. Le présent marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires issues d'une agriculture biologique ou d'un mode de production respectueux de l'environnement pour les activités de restauration du café-cantine de la Cité Maraîchère, de la Ville de Romainville.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures en denrées alimentaires pour les activités de restauration de la Ville de Romainville
220019”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Fournitures en denrées alimentaires pour les activités de restauration de la Ville de Romainville. Le présent marché porte sur la fourniture de denrées...”
Brève description
Fournitures en denrées alimentaires pour les activités de restauration de la Ville de Romainville. Le présent marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires issues d'une agriculture biologique ou d'un mode de production respectueux de l'environnement pour les activités de restauration du café-cantine de la Cité Maraîchère, de la Ville de Romainville.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — légumes, fruits et herbes aromatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La Cité Maraîchère, rue Albert-Giry 93230 Romainville.
Description du marché: Légumes, fruits et herbes aromatiques.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit expressément trois fois, pour une durée d'un an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Les modalités...”
Description des renouvellements
Le marché peut être reconduit expressément trois fois, pour une durée d'un an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Les modalités de reconduction du marché sont détaillées au Cahier des clauses particulières (CCP).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La Cité Maraîchère sise rue Albert-Giry 93230 Romainville.
Description du marché: Épicerie.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — produits laitiers et avicoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Produits laitiers et avicoles.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Boulangerie.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — café
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Café.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — thé et infusions
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Thé et infusions.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 — boissons non alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: Boissons non alcoolisées.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 — vin (lot lancé ultérieurement)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Vin (lot lancé ultérieurement).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 — bière (lot lancé ultérieurement)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Bière (Lot lancé ultérieurement).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 — cidre (lot lancé ultérieurement)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Cidre (lot lancé ultérieurement).
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Glaces artisanales.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 — boucherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Boucherie.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 — charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Charcuterie.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 — poissonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Poissonnerie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent déclarer leurs candidatures:
— soit par la remise d'un e-DUME— Document unique de marché européen au format électronique— (fortement...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent déclarer leurs candidatures:
— soit par la remise d'un e-DUME— Document unique de marché européen au format électronique— (fortement recommandé), dont les modalités de renseignement sont décrites au PDMP en annexe 1 du présent règlement de la consultation;
— soit par la remise d'une lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants: formulaire DC1 (disponible sur le site du ministère: www.economie.gouv) ou équivalent, accompagnée des pièces justificatives et d'une Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement: formulaire DC2 (disponible sur le site du ministère: www.economie.gouv) ou équivalent;
NB:
1) si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente, il joint la copie des jugements prononcés;
2) si certaines prestations sont sous-traitées, le candidat doit présenter son sous-traitant: formulaire DC4 (disponible sur le site du ministère: www.economie.gouv) ou équivalent;
3) les candidats désignent, dans les documents transmis, la personne habilitée à les représenter. Le ou les signataires doivent être habilités à engager l'entreprise.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat déclare son chiffre d'affaires global portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le candidat déclare son chiffre d'affaires global portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de son entreprise ou du début de son activité, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— le candidat déclare son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de son entreprise ou du début de son activité, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— le candidat déclare le montant couvert par son assurance contre les risques professionnels qu'il a souscrit;
— le candidat joint une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat joint une attestation d'inscription sur un registre professionnel ou un registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel est établi...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le candidat joint une attestation d'inscription sur un registre professionnel ou un registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel est établi le candidat;
— le candidat déclare les principales livraisons effectuées ou principaux services fournis au cours des trois dernières années, en indiquant leurs montants, leurs dates de réalisation et leurs destinataires publics ou privés;
— le candidat déclare ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— le candidat indique les systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement qu'il pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public;
— le candidat indique les mesures de gestion environnementale qu'il pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;
— le candidat joint des certificats de qualité attestant qu'il se conforme à certaines normes environnementales, délivrés par des organismes indépendants et accrédités en référence:
1) soit au système de Management environnemental et d'audit (EMAS) de l'Union européenne; 2) soit à d'autres systèmes de gestion environnementale reconnus conformément à
l'article 45 du règlement (CE) nº 1221/2009;
3) soit à d'autres normes de gestion environnementale fondées sur les normes européennes ou internationales en la matière élaborées par des organismes accrédités. Le pouvoir adjudicateur accepte les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres. Lorsqu'un opérateur économique n'a pas la possibilité d'obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs qui ne lui sont pas imputables, le pouvoir adjudicateur accepte d'autres mesures équivalentes pour autant que l'opérateur économique concerné établisse que les mesures proposées sont équivalentes à celles requises.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les livraisons sont effectuées à l'adresse mentionnée sur le bon de commande et aux points d'entrée de livraison figurants au plan du rez-de-chaussée de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Les livraisons sont effectuées à l'adresse mentionnée sur le bon de commande et aux points d'entrée de livraison figurants au plan du rez-de-chaussée de la Cité Maraîchère en annexe du CCP. Toute livraison égarée du fait du non-respect de l'adresse de livraison reste à la charge du titulaire et ne peut être facturée au pouvoir adjudicateur. Les livraisons sont effectuées aux horaires d'ouverture de la Cité Maraîchère en dehors des heures du service de restauration, entre 9h00 et 11h00 et 15h00 et 17h00.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-07
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Les lots 1/2/3/4/5/6/7/11/12/13/14 sont passés en procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º, R....”
Les lots 1/2/3/4/5/6/7/11/12/13/14 sont passés en procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les lots 8/9/10 seront passés en procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 à R. 2123-8 du code de la commande publique. Les quatorze lots du présent marché sont passés sous la forme de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ou multi-attributaires conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, de la manière suivante:
— lot 1: légumes, fruits et herbes aromatiques: trois titulaires maximum;
— lot 2: épicerie: deux titulaires maximum;
— lot 3: produits laitiers et avicoles: deux titulaires maximum;
— lot 4: boulangerie: un titulaire maximum;
— lot 5: café: un titulaire maximum;
— lot 6: thé et infusions: un titulaire maximum;
— lot 7: boissons non alcoolisées: trois titulaires maximum;
— lot 8: vin (lancé ultérieurement);
— lot 9: bière (lancé ultérieurement);
— lot 10: Cidre (lancé ultérieurement);
— lot 11: glaces artisanales: un titulaire maximum;
— lot 12: boucherie: quatre titulaires maximum;
— lot 13: charcuterie: deux titulaires maximum;
— lot 14: poissonnerie: deux titulaires maximum.
Les critères de jugement des offres:
Valeur technique de l'offre: 60 % décomposée de la manière suivante:
— qualité des produits proposés: 30 %;
— développement des approvisionnements directs des circuits de l'agriculture biologique ou des circuits d'une agriculture respectueuse de l'environnement:10 %;
— performances en matière de développement durable dans l'exécution des prestations prévues au marché: 10 %;
— disponibilité des produits issus de l'agriculture biologique ou issus d'une agriculture respectueuse de l'environnement: 10 %.
Prix: 40 %. Simulation des volumes annuels des besoins du café-cantine de la Cité Maraîchère: 6 services le midi avec 50 couverts; 30 à 50 ateliers pédagogiques dédiés à l'alimentation et des événements ponctuels par an:
— lot 1: légumes et fruits = environ 8 t;
— lot 2: épicerie = céréales, légumineuse et pâtes: 1,5 t/sucre: 800 kg/graines et fruits secs: 300 g/huiles: 800 à 900 l;
— lot 3: produits laitiers et avicoles = beurre: 500 kg/fromage: 500 kg/œufs: 150 œufs (par jour);
— lot 4: boulangerie = 2 et 3 kg par jour suivant l'affluence soit une fourchette de 500 à 800 kg à l'année;
— lot 5: café = 1,5 t;
— lot 6: thé et infusions = 25 kg;
— lot 7: boissons non alcoolisées = 1 500 à 2 000 l de jus de fruits et 50 à 100 l de sirop;
— lot 11: glaces artisanales = 300 à 500 l;
— lot 12: boucherie = viandes: 600 à 700 kg;
— lot 13: charcuterie = 80 à 100 kg;
— lot 14: poissonnerie = 600 à 700 kg.
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“En cas de recours, le tribunal compétent est le Tribunal administratif de Montreuil”
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“En cas de recours, le tribunal compétent est le Tribunal administratif de Montreuil”
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“En cas de recours, le tribunal compétent est le Tribunal administratif de Montreuil”
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 132-322976 (2020-07-06)
Avis d'attribution de marché (2020-09-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de Laïcité
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures en denrées alimentaires pour les activités de restauration de la Ville de Romainville. Le présent marché porte sur la fourniture de denrées...”
Brève description
Fournitures en denrées alimentaires pour les activités de restauration de la Ville de Romainville. Le présent marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires issues d'une agriculture biologique ou d'un mode de production respectueux de l'environnement pour les activités de restauration du café-cantine de la cité Maraîchère, de la Ville de Romainville.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: La cité Maraîchère, rue Albert-Giry, 93230 Romainville.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Développement des approvisionnements directs des circuits de l'agriculture biologique ou des circuits d'une agriculture respectueuse de l'environnement”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement durable dans l'exécution des prestations prévues au marché”
Critère de qualité (nom):
“Disponibilité des produits issus de l'agriculture biologique ou issus d'une agriculture respectueuse de l'environnement”
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du marché est fixée à douze mois ferme à compter de la date de réception de la notification par le titulaire. Le présent marché pourra être...”
Description des options
La durée du marché est fixée à douze mois ferme à compter de la date de réception de la notification par le titulaire. Le présent marché pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée de manière expresse. La durée maximale totale du marché ne pourra donc pas excéder 48 mois, période de reconduction éventuelle comprise. La décision de reconduction est adressée au titulaire trois (3) mois avant la date d'échéance à l'initiative du pouvoir adjudicateur. La notification de la décision de reconduction dans les délais fixés aux présentes entraînera la reconduction du marché. En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché, ni d'être indemnisé en cas de décision de non reconduction.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: La cité Maraîchère sise rue Albert-Giry, 93230 Romainville.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“: Disponibilité des produits issus de l'agriculture biologique ou issus d'une agriculture respectueuse de l'environnement” Description
Description du marché: Bière (lot lancé ultérieurement).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 132-322976
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220019
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Légumes, fruits et herbes aromatiques
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Épicerie
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Produits laitiers et avicoles
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Boulangerie
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Le lot 5 s'intitule café
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Thé et infusions
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Boissons non alcoolisées
“Le marché est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général. Le projet est abandonné et la consultation sera lancée ultérieurement.” Organe de révision
Nom:
“En cas de recours, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Montreuil” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“En cas de recours, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Montreuil” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“En cas de recours, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Montreuil”
Source: OJS 2020/S 175-422378 (2020-09-04)