Fournitures de viandes fraîches et charcuteries pour le groupement de commande entre la Ville de Tarbes et le CCAS de la Ville de Tarbes
Ville de Tarbes
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Produits à base de porc › Jambon
- • Viande › Viande d'agneau et de mouton
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-18 | Avis de marché |
| 2020-12-24 | Informations complémentaires |
| 2021-05-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Numéro de référence: 20mfo014
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande d'agneau et de mouton 📦
Charcuterie 📦
Jambon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: service commande publique, 11 rue André Fourcade
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date limite de soumission: 2021-01-18 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-623653
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agneau et mouton frais ou réfrigérés
Numéro du lot: 2
Brève description: Seuil minimal = 9 000 EUR HT, seuil maximal = 50 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Charcuteries et salaisons
Numéro du lot: 5
Brève description: Seuil minimal = 2 000 EUR HT, seuil maximal = 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Charcuteries et salaisons artisanales
Numéro du lot: 8
Brève description: Seuil minimal = 3 000,00 EUR HT, seuil maximal = 17 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Jambon cuit sans nitrite et ventrèche
Numéro du lot: 9
Brève description: Seuil minimal = 10 000 EUR HT, seuil maximal = 45 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2020/S 250-623653 (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Numéro de référence: 20mfo014
Brève description:
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande d'agneau et de mouton 📦
Charcuterie 📦
Jambon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: service commande publique, 11 rue André Fourcade
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date limite de soumission: 2021-01-18 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-623653
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agneau et mouton frais ou réfrigérés
Numéro du lot: 2
Brève description: Seuil minimal = 9 000 EUR HT, seuil maximal = 50 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Charcuteries et salaisons
Numéro du lot: 5
Brève description: Seuil minimal = 2 000 EUR HT, seuil maximal = 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Charcuteries et salaisons artisanales
Numéro du lot: 8
Brève description: Seuil minimal = 3 000,00 EUR HT, seuil maximal = 17 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Jambon cuit sans nitrite et ventrèche
Numéro du lot: 9
Brève description: Seuil minimal = 10 000 EUR HT, seuil maximal = 45 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires, fermes. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres de la Ville et du CCAS. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2020/S 250-623653 (2020-12-18)
Informations complémentaires (2020-12-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service «Commande publique», 11 rue André Fourcade
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-24 📅
Date limite de soumission: 2021-01-29 📅
Date de publication: 2020-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 253-638547
Se réfère à l'avis: 2020/S 250-623653
Numéro JO-S: 253
Source: OJS 2020/S 253-638547 (2020-12-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service «Commande publique», 11 rue André Fourcade
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-24 📅
Date limite de soumission: 2021-01-29 📅
Date de publication: 2020-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 253-638547
Se réfère à l'avis: 2020/S 250-623653
Numéro JO-S: 253
Source: OJS 2020/S 253-638547 (2020-12-24)
Avis d'attribution de marché (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 127 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-235454
Numéro JO-S: 91
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-15 📅
Nom: Sica Pyrénéenne
Adresse postale: 6 chemin de Bastillac
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: Zi
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
17 000 EUR 💰
45 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 091-235454 (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 127 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-235454
Numéro JO-S: 91
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Seuil minimal = 9 000 EUR HT. Seuil maximal = 50 000 EUR HT.
Seuil minimal = 2 000 EUR HT. Seuil maximal = 15 000 EUR HT.
Seuil minimal = 3 000 EUR HT. Seuil maximal = 17 000 EUR HT.
Seuil minimal = 10 000 EUR HT. Seuil maximal = 45 000 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-15 📅
Nom: Sica Pyrénéenne
Adresse postale: 6 chemin de Bastillac
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: Zi
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
17 000 EUR 💰
45 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
Référence
Informations complémentaires
Avis de marché BOAMP nº 20-155596 — avis de marché JOUE nº 2020/S 250-623653. Les lots nº 2, nº 5, nº 8 et nº 9 sont conclus à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2021. Date de la CAO: 12.3.2021. Date de la notification: 15.4.2021 pour ces quatre lots. La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: Ville de Tarbes, service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Téléphone + 33 562444776, fax +33 562444777, courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr — Horaires d'ouverture au public: le lundi 8h45-12h15 — 13h45-17h15. Du mardi au jeudi: 8h15-12h15 — 13h30-17h15. Le vendredi: 8h15-12h15 — 13h45-16h15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)