Fournitures de pompes immergées de type Flygt et Mengin et d'agitateurs de type Flygt pour le service eau et assainissement de Montluçon Communauté (matériels neufs et pièces détachées)

Montluçon Communauté

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pompes neuves immergées (de type Flygt et Mengin) et d'agitateurs (de type Flygt) pour les usines de production d'eau potable et de traitement des eaux usées de Montluçon Communauté. Ce marché prévoit également la fourniture de pièces détachées. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit: 35 000 EUR HT minimum et 120 000 EUR HT maximum. Le montant est identique pour chaque période de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ABC

Qui ?

• Montluçon Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique › Pompes et compresseurs

Où ?

• Auvergne › Allier

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-17	Avis de marché
2020-04-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pompes et compresseurs
Numéro de référence: 20acp002
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pompes et compresseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Pompes et compresseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Montluçon Communauté
Adresse postale: esplanade Georges Pompidou, 1 rue des Conches — CS 23241
Code postal: 03106
Commune postale: Montluçon
Contact
Adresse Internet: http://www.montlucon.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 470081980 📞
Fax: +33 470081989 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-17 📅
Date limite de soumission: 2020-02-14 📅
Date de publication: 2020-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 015-030198
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois et la durée maximale de l'accord-cadre toutes périodes confondues est de 36 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres (budget Montluçon Communauté). Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 75

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007108200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2020/S 015-030198 (2020-01-17)

Avis d'attribution de marché (2020-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pompes neuves immergées (de type Flygt et Mengin) et d'agitateurs (de type Flygt) pour les usines de production d'eau potable et de traitement des eaux usées de Montluçon Communauté. Ce marché prévoit également la fourniture de pièces détachées. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit: 35 000 EUR HT minimum et 120 000 EUR HT maximum. Le montant est identique pour chaque période de reconduction.

Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-07 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-171150
Se réfère à l'avis: 2020/S 015-030198
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pompes neuves immergées (de type Flygt et Mengin) et d'agitateurs (de type Flygt) pour les usines de production d'eau potable et de traitement des eaux usées de Montluçon Communauté. Ce marché prévoit également la fourniture de pièces détachées. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit: 35 000 EUR HT minimum et 120 000 EUR HT maximum. Le montant est identique pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit:

35 000 EUR HT minimum et 120 000 EUR HT maximum. Le montant est identique pour chaque période de reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-02 📅
Nom: Abc
Adresse postale: 39-45 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

35 000 EUR HT minimum et 120 000 EUR HT maximum. Le montant est identique pour chaque période de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2020/S 072-171150 (2020-04-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)

Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique (13)

Pompes et compresseurs (9)

Compresseurs (2)
Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques (1)
Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs (4)
Pompes (3)