Le présent accord-cadre porte sur des fournitures de plomberie, de chauffage et d'équipements sanitaires pour les services techniques de la Métropole de Lyon. Il est scindé en deux lots:
— lot 1: fournitures de plomberie et de chauffage;
— lot 2: fourniture d'équipements sanitaires et de robinetterie.
Ces fournitures sont destinées à des réparations ou des travaux (en urgence parfois) dans tous types de bâtiments des plus récents aux plus anciens, pour des interventions en régie par les services techniques de la Métropole de Lyon.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-05-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Commune postale: Lyon
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Direction du patrimoine et des moyens généraux, service ressources, unité procédures achats, marchés”
Téléphone: +33 478634040📞
Courrier électronique: dpmg.marches@grandlyon.com📧
Fax: +33 426993045 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de plomberie, de chauffage et d'équipements sanitaires pour les services techniques de la Métropole de Lyon”
Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Produits/services: IA36
📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur des fournitures de plomberie, de chauffage et d'équipements sanitaires pour les services techniques de la Métropole de...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur des fournitures de plomberie, de chauffage et d'équipements sanitaires pour les services techniques de la Métropole de Lyon. Il est scindé en deux lots:
— lot 1: fournitures de plomberie et de chauffage;
— lot 2: fourniture d'équipements sanitaires et de robinetterie.
Ces fournitures sont destinées à des réparations ou des travaux (en urgence parfois) dans tous types de bâtiments des plus récents aux plus anciens, pour des interventions en régie par les services techniques de la Métropole de Lyon.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de plomberie et de chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: IA36
📦
Produits/services supplémentaires: Appareils sanitaires📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.
Description du marché:
“Le présent lot porte sur des fournitures de plomberie et de chauffage pour les services techniques de la Métropole de Lyon. Quant aux fournitures, il...”
Description du marché
Le présent lot porte sur des fournitures de plomberie et de chauffage pour les services techniques de la Métropole de Lyon. Quant aux fournitures, il s'agit, entre autres, des familles d'articles suivantes (pièces de rechange et/ou accessoires compris): cuivre et laiton; acier; PVC; PER multicouches, polyéthylène; fontes d'évacuation; vannes et robinetterie du bâtiment; comptage et anti-pollution; équipements de chaufferie; radiateurs; équipement circuit eau chaude sanitaire; couverture; consommables spécifiques plomberie; tubes et raccords PVC pression; vannes PVC pression, ballons préparateurs d'ECS, chaudières murales gaz, aérothermes; ventilo-convecteurs; fournitures pour distribution de gaz; pompes et
accessoires, etc.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification
Pour une durée ferme de deux ans. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction à...”
Description des renouvellements
Cet accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification
Pour une durée ferme de deux ans. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction à l'échéance contractuelle, une fois, pour une même
période. L'accord-cadre pourra être reconduit de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec engagement de commande, pour une durée ferme de deux ans reconductible une fois pour une période de deux...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec engagement de commande, pour une durée ferme de deux ans reconductible une fois pour une période de deux ans.
Les montants sont identiques pour chaque période:
— montant minimum: 150 000 EUR HT;
— montant maximum: 450 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements sanitaires et de robinetterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets📦
Produits/services supplémentaires: Lunettes, abattants, cuvettes et réservoirs de chasse d'eau de WC📦
Description du marché:
“Le présent lot porte sur des fournitures d'équipements sanitaires et de robinetterie.
Pour les services techniques de la Métropole de Lyon. Quant aux...”
Description du marché
Le présent lot porte sur des fournitures d'équipements sanitaires et de robinetterie.
Pour les services techniques de la Métropole de Lyon. Quant aux fournitures, il s'agit, entre autres, des familles d'articles suivantes (pièces de rechange et/ou accessoires compris):
— robinetterie de douche et salle de bains (mitigeurs, mélangeurs), barres de douche
complètes, douchettes, flexibles et supports de douche;
— robinetterie de cuisine (mitigeurs, mélangeurs, robinets d'évier);
— robinetterie de collectivités pour lavabos, douches, urinoirs et WC: robinetterie
centralisée (mitigeur thermostatique centralisé), robinetterie temporisée (mitigeur
électronique, mitigeur temporisé, robinets temporisé), pièces détachées et accessoires
de pose;
— appareils anti-calcaire, etc.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification pour une durée ferme de deux ans. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction à...”
Description des renouvellements
Cet accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification pour une durée ferme de deux ans. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction à l'échéance contractuelle, une fois, pour une même période. L'accord-cadre pourra être reconduit de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit remettre les documents suivants:
1) la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit remettre les documents suivants:
1) la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;
2) une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
a) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);
b) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti (un modèle de déclaration de la Métropole facultatif mais complet est joint au dossier de consultation).
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestation d'assurance: déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour une...”
Liste et brève description des critères de sélection
Attestation d'assurance: déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de...”
Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références de service ou fournitures similaires:
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références de service ou fournitures similaires:
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Être en capacité de livrer des fournitures comparables à celles objets du marché; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Être en capacité de livrer des fournitures comparables à celles objets du marché; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années.
Ces références mentionneront au minimum les éléments suivants:
— le nom de la collectivité ou de la société cliente;
— les coordonnées de la personne à contacter;
— la nature et les quantités livrées des fournitures;
— la période d'exécution de chaque marché;
— le montant de chaque marché (modèle de tableau de références facultatif joint au DCE)
ou équivalent(s).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 109-264674
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-07
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 20 rue du Lac, 69003 Lyon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le ou les représentants de l'acheteur.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“a) précisions sur les rubriques ci-dessus: précisions du paragraphe 1.1: l'adresse courriel indiquée au paragraphe 1.1 est fournie à titre indicatif. Elle...”
a) précisions sur les rubriques ci-dessus: précisions du paragraphe 1.1: l'adresse courriel indiquée au paragraphe 1.1 est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée, ni comme moyen de dépôt des offres, ni comme moyen de communication.
L'adresse postale est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde telle que prévue à l'article 8.2.2 du règlement de consultation.
— le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur):
http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire, en effectuant une recherche avec le mot clé suivant: plomberie, ou la référence: 20dpmg018;
— précision du 1.3: les demandes de renseignements complémentaires sont exclusivement à adresser par écrit via la rubrique correspondance du profil acheteur de la Métropole http://marchespublics.grandlyon.com
— précision du 1.4: La Métropole de Lyon est un organisme public ayant le statut de collectivité territoriale;
— précision des paragraphes 2.1.5 et 2.2.6: chaque lot constitue un accord-cadre à bons de commande avec engagement de commande, pour une durée ferme de deux ans reconductible une fois pour une période de deux ans. Les montants sont identiques pour chaque période: montant minimum: 150 000 EUR HT. Montant maximum: 450 000 EUR HT.
— précision du 4.1.1: il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert;
— précision du 4.2.1: la présente consultation faite suite à une première consultation portant sur le même objet (classée sans suite) et publiée sous l'avis Réf. JOUE: nº 2019/S 109-264674 du 7.6.2019 (avis publié au BOAMP et au JOUE nº 19-76526);
— précision du 4.2.7: la date d'ouverture des offres prévue est indicative;
b) précisions sur le marché:
— date prévisionnelle indicative de début d'exécution des prestations: octobre 2020 — pour les conditions et les documents à remettre en cas de groupement d'opérateurs économiques, il convient de se référer au règlement de la consultation;
— des échantillons sont exigés pour l'analyse de l'offre du candidat. Leurs modalités de transmission sont indiquées dans le règlement de consultation;
— les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 87635250 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 87635250 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 091-216420 (2020-05-07)
Avis d'attribution de marché (2020-12-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures plomberie, chauffage & équipements sanitaires pour services techniques Métropole de Lyon. Lot 1: fournitures plomberie, chauffage. Lot 2:...”
Titre
Fournitures plomberie, chauffage & équipements sanitaires pour services techniques Métropole de Lyon. Lot 1: fournitures plomberie, chauffage. Lot 2: fourniture équipements sanitaires, robinetterie
plomberie ou 20dpmg018
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Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur des fournitures de plomberie, de chauffage et d'équipements sanitaires pour les services techniques de la Métropole de...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur des fournitures de plomberie, de chauffage et d'équipements sanitaires pour les services techniques de la Métropole de Lyon.
Il est scindé en deux lots:
— lot 1: fournitures de plomberie et de chauffage;
— lot 2: fourniture d'équipements sanitaires et de robinetterie.
Ces fournitures sont destinées à des réparation ou des travaux (en urgence parfois) dans tous types de bâtiments des plus récents aux plus anciens, pour des interventions en régie par les services techniques de la Métropole de Lyon.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fournitures de plomberie et de chauffage.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Fourniture d'équipements sanitaires et de robinetterie.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 091-216420
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures de plomberie et de chauffage
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Distribution sanitaire chauffage
Adresse postale: tour Saint-Gobain, 12 place de l'Iris
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture d'équipements sanitaires et de robinetterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
“Deux lots accords-cadres, durée deux ans reconductible une fois deux ans, montants euro(s) HT/chaque période: min: 150 000; max: 450 000.
Critères:
1) prix:...”
Deux lots accords-cadres, durée deux ans reconductible une fois deux ans, montants euro(s) HT/chaque période: min: 150 000; max: 450 000.
Critères:
1) prix: 55 %;
2) diversité & qualité fournitures proposées: 30 %;
3) pertinence organisation proposée pour la prise en charge commandes, les modalités livraison & le respect délais: 15 %.
Offres PME/lot: 2 électroniques: lot 1: 6; lot 2: 7 d'un autre pays membre/lot: 0. Le candidat peut exercer:
— référé contractuel (article L. 551-13 et s., R. 551-7 et s. CJA);
— recours en contestation validité contrat ou certaines de ses clauses dans les deux mois à compter publication présent avis (arrêt Conseil d'État 358994 4.4.2014). Marché consultable sur RDV, lundi au vendredi, 9h00-16h00 3 rue des Cuirassiers, 69003 Lyon, sur demande écrite à Direction patrimoine & moyens généraux, service «Ressources», unité «Procédures achats marchés», 20 rue du Lac, CS 33569, 69505 Lyon Cedex 03, fax +33 426993045 ou dpmg@grandlyon.com — qui identifiera demandeur juridique & physique qui justifiera son identité lors de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2020/S 247-611797 (2020-12-15)