Fournitures de mats et crosses d'éclairage public, de supports de feux de signalisation, et de mats directionnels
Ville la Rochelle
Les lots 01 et 02 sont des accords-cadres mono-attributaires qui donneront lieu à l'émission de bons de commande les lots 03 et 04 sont des accords-cadres multi-attributaires qui donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents. Ils seront chacun attribués à cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les montants indiqués pour chaque lot sont estimés pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Fontes de Paris
- • GHM
- • Ragni
- • Valmont
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-03 | Avis de marché |
| 2020-12-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Numéro de référence: 2020.Fcs.Ecpu.0068/Jo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville la Rochelle
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.larochelle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-03 📅
Date limite de soumission: 2020-08-25 📅
Date de publication: 2020-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 108-261418
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mats et crosses fonctionnels en acier
Numéro du lot: 01
Brève description: Mats et crosses fonctionnels en acier.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Mats et crosses fonctionnels en aluminium
Numéro du lot: 02
Brève description: Mats et crosses fonctionnels en aluminium.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mats et crosses fonctionnels en fonte
Numéro du lot: 03
Brève description: Mats et crosses fonctionnels en fonte.
Intitulé du lot: Mats et crosses décoratifs
Numéro du lot: 04
Brève description: Mats et crosses décoratifs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Précisées dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Précisées dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Précisées dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 108-261418 (2020-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Numéro de référence: 2020.Fcs.Ecpu.0068/Jo
Brève description:
Les lots 01 et 02 sont des accords-cadres mono-attributaires qui donneront lieu à l'émission de bons de commande les lots 03 et 04 sont des accords-cadres multi-attributaires qui donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents. Ils seront chacun attribués à cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les montants indiqués pour chaque lot sont estimés pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville la Rochelle
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.larochelle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-03 📅
Date limite de soumission: 2020-08-25 📅
Date de publication: 2020-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 108-261418
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mats et crosses fonctionnels en acier
Numéro du lot: 01
Brève description: Mats et crosses fonctionnels en acier.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Mats et crosses fonctionnels en aluminium
Numéro du lot: 02
Brève description: Mats et crosses fonctionnels en aluminium.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mats et crosses fonctionnels en fonte
Numéro du lot: 03
Brève description: Mats et crosses fonctionnels en fonte.
Intitulé du lot: Mats et crosses décoratifs
Numéro du lot: 04
Brève description: Mats et crosses décoratifs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Précisées dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Précisées dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Précisées dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la Ville de La Rochelle. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.larochelle.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020.fcs.ecpu.0068.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Avis d'attribution de marché (2020-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 86 430 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-15 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-611874
Se réfère à l'avis: 2020/S 108-261418
Numéro JO-S: 247
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Nom: Ragni
Adresse postale: chemin du Val Fleuri Vallon des Vaux
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 86 430 EUR 💰
Nom: Fontes de Paris
Adresse postale: ZI de la Marque
Commune postale: Chavanges
Code postal: 10330
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 84 090 EUR 💰
Nom: Ghm
Adresse postale: rue Antoine Durenne
Commune postale: Sommevoire
Code postal: 52220
Pays: Haute-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 93 210 EUR 💰
Nom: Valmont
Adresse postale: ZI les Martoulets
Commune postale: Charmeil
Code postal: 03110
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 29 220 EUR 💰
27 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 247-611874 (2020-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les lots 01 et 02 sont des accords-cadres mono-attributaires qui donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Les lots 03 et 04 sont des accords-cadres multi-attributaires qui donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents. Ils seront chacun attribués à cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les montants indiqués pour chaque lot sont estimés pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-15 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-611874
Se réfère à l'avis: 2020/S 108-261418
Numéro JO-S: 247
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les lots 01 et 02 sont des accords-cadres mono-attributaires qui donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Les lots 03 et 04 sont des accords-cadres multi-attributaires qui donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents. Ils seront chacun attribués à cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les montants indiqués pour chaque lot sont estimés pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Nom: Ragni
Adresse postale: chemin du Val Fleuri Vallon des Vaux
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 86 430 EUR 💰
Nom: Fontes de Paris
Adresse postale: ZI de la Marque
Commune postale: Chavanges
Code postal: 10330
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 84 090 EUR 💰
Nom: Ghm
Adresse postale: rue Antoine Durenne
Commune postale: Sommevoire
Code postal: 52220
Pays: Haute-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 93 210 EUR 💰
Nom: Valmont
Adresse postale: ZI les Martoulets
Commune postale: Charmeil
Code postal: 03110
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 29 220 EUR 💰
27 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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