Les lots 01 et 02 sont des accords-cadres mono-attributaires qui donneront lieu à l'émission de bons de commande les lots 03 et 04 sont des accords-cadres multi-attributaires qui donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents. Ils seront chacun attribués à cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les montants indiqués pour chaque lot sont estimés pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de mats et crosses d'éclairage public, de supports de feux de signalisation, et de mats directionnels
2020.Fcs.Ecpu.0068/Jo”
Produits/services: Équipement d'éclairage public📦
Brève description:
“Les lots 01 et 02 sont des accords-cadres mono-attributaires qui donneront lieu à l'émission de bons de commande les lots 03 et 04 sont des accords-cadres...”
Brève description
Les lots 01 et 02 sont des accords-cadres mono-attributaires qui donneront lieu à l'émission de bons de commande les lots 03 et 04 sont des accords-cadres multi-attributaires qui donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents. Ils seront chacun attribués à cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les montants indiqués pour chaque lot sont estimés pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mats et crosses fonctionnels en acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'éclairage public📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché: Mats et crosses fonctionnels en acier.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mats et crosses fonctionnels en aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Mats et crosses fonctionnels en aluminium.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mats et crosses fonctionnels en fonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Mats et crosses fonctionnels en fonte.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mats et crosses décoratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Mats et crosses décoratifs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Précisées dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Précisées dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Précisées dans le règlement de la consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la Ville de La Rochelle. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.larochelle.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020.fcs.ecpu.0068.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf le greffe du tribunal administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 108-261418 (2020-06-03)
Avis d'attribution de marché (2020-12-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les lots 01 et 02 sont des accords-cadres mono-attributaires qui donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Les lots 03 et 04 sont des accords-cadres...”
Brève description
Les lots 01 et 02 sont des accords-cadres mono-attributaires qui donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Les lots 03 et 04 sont des accords-cadres multi-attributaires qui donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents. Ils seront chacun attribués à cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les montants indiqués pour chaque lot sont estimés pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 27500
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 93210
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 108-261418
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Mats et crosses fonctionnels en acier
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Mats et crosses fonctionnels en aluminium
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Mats et crosses fonctionnels en fonte
Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ragni
Adresse postale: chemin du Val Fleuri Vallon des Vaux
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 430 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Fontes de Paris
Adresse postale: ZI de la Marque
Commune postale: Chavanges
Code postal: 10330
Région: Aube🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 090 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ghm
Adresse postale: rue Antoine Durenne
Commune postale: Sommevoire
Code postal: 52220
Région: Haute-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 210 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Mats et crosses décoratifs
Nom et adresse du contractant
Nom: Valmont
Adresse postale: ZI les Martoulets
Commune postale: Charmeil
Code postal: 03110
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 220 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 500 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 247-611874 (2020-12-15)