La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires des lots 1, 2 et 3 pour tous les sites, le lot 4 secteur Est Hérault, lot 5 secteur Ouest Hérault: le site principal: 1 rue des Tourterelles — 34090 Montpellier (lots 1, 2, 3, 4); les sites extérieurs suivants (villa des Avants Monts: 16 rue des Avants monts — 34080 Montpellier (lots 1, 2, 3, 4) — villa de Jacou: 1 bis rue Charles de Gaulle — 34830 Jacou (lots 1, 2, 3, 4) — villa de Maurin: 35 avenue de Septimanie — 34970 Maurin (lots 1, 2, 3, 4) — villa de Béziers: 1 rue Savorgnan de Brazza — 34500 Béziers (lots 1, 2, 3, 5) — villa de Sète: 1 impasse des Provinciales — 34200 Sète (lots 1, 2, 3, 5) — site de Clapiers: l'Arche Bleue — ZA La Plaine — rue Georges Besse — 34830 Clapiers (lots 1, 2, 3, 4). ouverture de sites nouveaux courant 2020 (UPE (Unité petite enfance) Millénaire — Montpellier; UPE (Unité petite enfance) Agde. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de denrées alimentaires pour les structures du foyer départemental de l'enfance et de la famille
19fdef01”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires des lots 1, 2 et 3 pour tous les sites, le lot 4 secteur Est Hérault, lot 5 secteur...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires des lots 1, 2 et 3 pour tous les sites, le lot 4 secteur Est Hérault, lot 5 secteur Ouest Hérault: le site principal: 1 rue des Tourterelles — 34090 Montpellier (lots 1, 2, 3, 4); les sites extérieurs suivants (villa des Avants Monts: 16 rue des Avants monts — 34080 Montpellier (lots 1, 2, 3, 4) — villa de Jacou: 1 bis rue Charles de Gaulle — 34830 Jacou (lots 1, 2, 3, 4) — villa de Maurin: 35 avenue de Septimanie — 34970 Maurin (lots 1, 2, 3, 4) — villa de Béziers: 1 rue Savorgnan de Brazza — 34500 Béziers (lots 1, 2, 3, 5) — villa de Sète: 1 impasse des Provinciales — 34200 Sète (lots 1, 2, 3, 5) — site de Clapiers: l'Arche Bleue — ZA La Plaine — rue Georges Besse — 34830 Clapiers (lots 1, 2, 3, 4). ouverture de sites nouveaux courant 2020 (UPE (Unité petite enfance) Millénaire — Montpellier; UPE (Unité petite enfance) Agde. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
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Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie et boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Détail dans les documents de la consultation.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois reconductions (années civile), cf. conditions contrat.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale: 7 mois). Possibilité de reconduction sur 3 ans sans que...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale: 7 mois). Possibilité de reconduction sur 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (cf. conditions du contrat). Montant minimal période initiale HT: 5 000 EUR et maximal HT: 40 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Frais: BOF, surgelés et autres produits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Détail des produits dans les documents de la consultation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale 7 mois). Possibilité de reconduction sur 3 ans sans que...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale 7 mois). Possibilité de reconduction sur 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (cf. conditions du contrat). Montant minimal période initiale HT: 5 000 EUR et maximal HT: 60 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boucherie, charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale 7 mois). Possibilité de reconduction sur 3 ans sans que...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale 7 mois). Possibilité de reconduction sur 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (cf. conditions du contrat). Montant minimal période initiale HT: 5 000 EUR et maximal HT: 20 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes secteur Est Hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale 7 mois). Possibilité de reconduction sur 3 ans sans que...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale 7 mois). Possibilité de reconduction sur 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (cf. conditions du contrat). Montant minimal période initiale HT: 5 000 EUR et maximal HT: 35 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes secteur Ouest Hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale 7 mois). Possibilité de reconduction sur 3 ans sans que...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale 7 mois). Possibilité de reconduction sur 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (cf. conditions du contrat). Montant minimal période initiale HT: 1 000 EUR et maximal HT: 5 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— photocopie ou preuve de l'agrément sanitaire européen ou équivalent plateforme logistique pour les lots 2 et 3. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-03
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ — La transmission électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois»: les modalités d'applications sont précisées dans le règlement de la consultation. Délai de validité 4 mois (soit 120 jours). Code CPV: détail dans le RC. Une visite facultative sur site est fortement conseillée pour les environnements des lieux de livraison. Numéro de la consultation: 19fdef01.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant:...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: conseil général de l'Hérault — DGA AG Service commande publique — hôtel du département — Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4.
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Source: OJS 2020/S 046-108140 (2020-03-02)
Avis d'attribution de marché (2020-07-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires des lots 1, 2 et 3 pour tous les sites.
Le lot 4 secteur Est Hérault, lot 5 secteur...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires des lots 1, 2 et 3 pour tous les sites.
Le lot 4 secteur Est Hérault, lot 5 secteur Ouest Hérault: le site principal: 1 rue des Tourterelles — 34090 — Montpellier (lots 1, 2, 3, 4).
Les sites extérieurs suivants (villa des avants monts: 16 rue des Avants Monts — 34080 Montpellier (lots 1, 2, 3, 4) — villa de Jacou: 1 bis rue Charles de Gaulle — 34830 Jacou (lots 1, 2, 3, 4) — villa de Maurin: 35 avenue de Septimanie — 34970 Maurin (lots 1, 2, 3, 4) — villa de Béziers: 1 rue Savorgnan de Brazza — 34500 Béziers (lots 1, 2, 3, 5) — villa de Sète: 1 impasse des Provinciales — 34200 Sète (lots 1, 2, 3, 5) — site de Clapiers: l'Arche Bleue — ZA la Plaine — rue Georges Besse — 34830 Clapiers (lots 1, 2, 3, 4).
Ouverture de sites nouveaux courant 2020 [UPE (Unité petite enfance)] millénaire:
— Montpellier;
— UPE (Unité petite enfance) Agde forme.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale 7 mois).
Possibilité de reconduction sur trois ans sans...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale 7 mois).
Possibilité de reconduction sur trois ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (Cf. conditions du contrat).
— montant minimum période initiale HT: 5000 EUR; et
— maximum HT: 40 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Frais: Bof, surgelés et autres produits frais
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale sept mois).
Possibilité de reconduction sur trois ans...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale sept mois).
Possibilité de reconduction sur trois ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (Cf. conditions du contrat).
Montant minimum période initiale HT: 5000 EUR; et
Maximum HT: 60 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Boucherie charcuterie
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale sept mois).
Possibilité de reconduction sur trois ans...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale sept mois).
Possibilité de reconduction sur trois ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (Cf. conditions du contrat).
Montant minimum période initiale HT: 5000 EUR; et
Maximum HT: 20 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale sept mois).
Possibilité de reconduction sur trois ans...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale sept mois).
Possibilité de reconduction sur trois ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (Cf. conditions du contrat).
Montant minimum période initiale HT: 5000 EUR; et
Maximum HT: 35 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale sept mois).
Possibilité de reconduction sur trois ans...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale sept mois).
Possibilité de reconduction sur trois ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (Cf. conditions du contrat).
Montant minimum période initiale HT: 1000 EUR; et
Maximum HT: 5000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 046-108140
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Épicerie et boissons
Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Episaveurs_Sud_Est
Adresse postale: 2700 route de Sorgues
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Frais: Bof, surgelés et autres produits frais
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: Boucherie charcuterie
4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: Fruits et légumes secteur Est Hérault
Date de conclusion du contrat: 2020-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud Primeurs
Adresse postale: 60 allée Gutenberg
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Région: Aude🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: Fruits et légumes secteur Ouest Hérault
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi.
Toute demande devra être formulée par écrit.
Correspondant:...”
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi.
Toute demande devra être formulée par écrit.
Correspondant: Conseil départemental de l'Herault — DGA-AG service achats — Hôtel du Département — Mas d'alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4 — http://www.herault.fr/service/marches-publics
Pour information, les montants minimum annuel par lot sont les suivants:
— lot 1:
—— montant minimum: 5 000 EUR HT;
—— montant maximum: 40 000 EUR HT;
— lot 4:
—— montant minimum: 5 000 EUR HT;
—— montant maximum: 35 000 EUR HT;
— lot 5:
—— montant minimum: 1 000 EUR HT;
—— montant maximum: 5 000 EUR HT.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi.
Toute demande devra être formulée par écrit.
Correspondant:...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi.
Toute demande devra être formulée par écrit.
Correspondant: Conseil Général de l'Herault — DGA AG Service commande publique — Hôtel du Département — Mas d'alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 143-351583 (2020-07-22)