La présente consultation a pour objet la relance du lot 1: «approvisionnement sur le lieu de commercialisation de produits d'alimentation générale et autres consommables annexes (vaisselle jetable, serviettes et nappes papier, charbon de bois etc.)». Il a été déclaré sans suite car seules des offres irrégulières ont été reçues lors de la précédente consultation. Le présent marché est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique. Le présent marché public constitue un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande, avec un montant maximal annuel de commande de 81 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de denrées alimentaires et autres consommables annexes hors restauration collective — relance lot 1
Denrées alimentaires - Relance lot 1”
Produits/services: Épicerie fine📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la relance du lot 1: «approvisionnement sur le lieu de commercialisation de produits d'alimentation générale et autres...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la relance du lot 1: «approvisionnement sur le lieu de commercialisation de produits d'alimentation générale et autres consommables annexes (vaisselle jetable, serviettes et nappes papier, charbon de bois etc.)». Il a été déclaré sans suite car seules des offres irrégulières ont été reçues lors de la précédente consultation. Le présent marché est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique. Le présent marché public constitue un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande, avec un montant maximal annuel de commande de 81 000 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Corbeil-Essonnes, 91100 Corbeil-Essonnes.
Description du marché:
“Ce marché a pour objet la relance du lot 1 de la procédure suivante: fournitures de denrées alimentaires, laits pédiatriques et autres consommables annexes...”
Description du marché
Ce marché a pour objet la relance du lot 1 de la procédure suivante: fournitures de denrées alimentaires, laits pédiatriques et autres consommables annexes hors restauration collective.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour...”
Description des renouvellements
Le présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Recours au marché négocié complémentaire: conformément aux articles L. 2120-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se...”
Description des options
Recours au marché négocié complémentaire: conformément aux articles L. 2120-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour les entreprises nouvellement créées, les soumissionnaires devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens...”
Liste et brève description des conditions
Pour les entreprises nouvellement créées, les soumissionnaires devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que, le cas échéant, la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire DC2 ou document équivalent, et relatif...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire DC2 ou document équivalent, et relatif aux prestations objet de la procédure.
Afficher plus Conditions de participation
Aucun chiffre d'affaires minimal n'est imposé.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Ce critère sera apprécié à travers les références présentées et/ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement.” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le soumissionnaire doit présenter:
— au moins une référence similaire au présent marché pour lequel il présente une candidature, ou
— en l'absence de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le soumissionnaire doit présenter:
— au moins une référence similaire au présent marché pour lequel il présente une candidature, ou
— en l'absence de références, démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir réaliser les prestations du marché pour le(s)quel(s) une offre est proposée. La preuve peut être apportée par tous moyens.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-14
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-14
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le renouvellement du marché par le pouvoir adjudicateur prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis au candidat avant...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le renouvellement du marché par le pouvoir adjudicateur prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis au candidat avant l'échéance annuelle. À chaque commande, les prix seront établis suivant le barème propre du fournisseur, sur la base des conditions économiques en vigueur le jour de l'achat des produits en magasin.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Renseignements administratifs et techniques: correspondante: Marie-France Calvaire — adresse: mairie de Corbeil-Essonnes.
Service: commande publique —...”
Renseignements administratifs et techniques: correspondante: Marie-France Calvaire — adresse: mairie de Corbeil-Essonnes.
Service: commande publique — adresse: 28 avenue de Chantemerle — 91100 Corbeil-Essonnes, téléphone: +33 160897503, courriel: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr — adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_y6sOWcjYui
Les demandes de renseignements doivent parvenir par écrit au plus tard sept jours avant la date limite de remise des offres par courrier électronique ou sur la plate-forme de dématérialisation à la rubrique «questions-réponses». La réponse à ces questions ne sera jamais donnée oralement, et ne sera jamais donnée immédiatement. Une réponse à toutes les questions posées par courrier électronique ou sur la plate-forme, le cas échéant, sera adressée sur la plate-forme de dématérialisation via la rubrique «questions-réponses». Aucune réponse ne pourra plus être donnée moins de six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 047-110373 (2020-03-04)
Informations complémentaires (2020-04-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la relance du lot 1: «approvisionnement sur le lieu de commercialisation de produits d'alimentation générale et autres...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la relance du lot 1: «approvisionnement sur le lieu de commercialisation de produits d'alimentation générale et autres consommables annexes (vaisselle jetable, serviettes et nappes papier, charbon de bois etc.)». Il a été déclaré sans suite car seules des offres irrégulières ont été reçues lors de la précédente consultation. Le présent marché est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1-3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique. Le présent marché public constitue un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande avec un montant maximal annuel de commande de 81 000 EUR HT.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 047-110373
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-14 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-14 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2020/S 069-164162 (2020-04-03)
Avis d'attribution de marché (2020-07-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la relance du lot 1: «approvisionnement sur le lieu de commercialisation de produits d'alimentation générale et autres...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la relance du lot 1: «approvisionnement sur le lieu de commercialisation de produits d'alimentation générale et autres consommables annexes (vaisselle jetable, serviettes et nappes papier, charbon de bois etc.)».
Il a été déclaré sans suite car seules des offres irrégulières ont été reçues lors de la précédente consultation.
Le présent marché est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1 3, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique.
Le présent marché public constitue un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande, avec un montant maximum annuel de commande de 81 000 EUR HT.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3315.49 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 047-110373
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020/40
Titre:
“Fournitures de denrées alimentaires et autres consommables annexes hors restauration collective — relance lot 1”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: New fruits
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3315.49 💰
“Date de signature du contrat: 23.7.2020.
Date de notification: 28.7.2020.
Le montant figurant dans la valeur totale du marché correspond au montant total...”
Date de signature du contrat: 23.7.2020.
Date de notification: 28.7.2020.
Le montant figurant dans la valeur totale du marché correspond au montant total inscrit au bon de commande type non contractuel.
Les pièces du marché sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus).
Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 148-362884 (2020-07-29)