Fournitures de bureau, papier, consommables informatiques, petite fourniture informatique dans le cadre du groupement régional de commandes

Centre hospitalier de Valence

La présente consultation consultation est lancée par l'établissement coordonnateur, le Centre hospitalier de Valence en application de la convention signée entre les adhérents, conformément à l'article L. 2113-7 du code de la commande publique. La consultation est organisée pour le groupement constitué par convention au sens des articles L. 2113-6 et suivants du code de la commande publique et donne lieu à la passation d'un marché par le coordonnateur avec les titulaires retenus à l'issue de la consultation. L'établissement coordonnateur est le Centre hospitalier de Valence, établissement support du GHT Rhône Vercors — la candidature peut se faire via le DUME (Document unique de marché européen).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Calestor
• Lyreco France

Qui ?

• Centre hospitalier de Valence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-12	Avis de marché
2021-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papier d'impression 📦
Matériel et fournitures informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valence
Adresse postale: 179 boulevard Maréchal Juin, direction achats, travaux, logistique
Code postal: 26953
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Courrier électronique: secdatel@ch-valence.fr 📧
Téléphone: +33 475757223 📞
Fax: +33 475757376 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-12 📅
Date limite de soumission: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-488001
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — questions complémentaires en cours de consultation d'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats. Elles sont exclusivement posées à l'adresse électronique suivante: http://www.ch-valence.fr/espace-pro — ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. Tous les échanges avec l'acheteur durant la consultation et après la remise des candidatures/offres jusqu'à la notification/achèvement de la procédure se font via le profil dématérialisé de l'acheteur. Aucun échange par mail ou téléphone n'est admis durant ces périodes. Seul l'acheteur pourra, en cas de négociation prévue, contacter le candidat par mail et/ou téléphone pour préciser l'heure de rendez-vous. Échantillons: les candidats devront obligatoirement et gratuitement, fournir à l'appui de leur offre, des échantillons listés en annexe 2 (les quantités à livrer pour chaque lot sont définies dans l'annexe). Les échantillons devront être conforme aux produits proposés dans l'offre (marque, référence, présentation, grammage, etc.) et répondre au cahier des charges. Aux fins d'identification, chaque échantillon doit comporter: — la référence du marché, — la raison sociale du candidat, — la référence du produit, — nº du sous lot concerné, — page du catalogue les échantillons devront être livrés franco de port et d'emballages. Ils devront parvenir au plus tard le 9.11.2020 (12h00), au Centre hospitalier de Valence — magasin principal — 179 boulevard Maréchal Juin — 26953 Valence Cedex 9, avec l'indication du marché auquel ils se rapportent. La liste des échantillons signée par le candidat, reprenant la référence de chaque article et le numéros de page du catalogue pour permettre leur identification, sera également jointe dans le colis. L'établissement coordonnateur se réserve le droit de demander des échantillons supplémentaires pour pouvoir effectuer tous types d'essais. Le refus de présentation d'échantillons complets aux lieux et dates fixés, entraînera la non-conformité de l'offre, celle-ci sera jugée irrégulière en application de l'article L. 2152-2 du code de la commande publique. Les échantillons sont destinés: — au contrôle de leur conformité aux spécifications des documents du marché, — à un examen comparatif des offres (qualité), — à servir éventuellement de témoin en cours de marché.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — questions complémentaires en cours de consultation d'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats. Elles sont exclusivement posées à l'adresse électronique suivante: http://www.ch-valence.fr/espace-pro — ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres.

Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.

Tous les échanges avec l'acheteur durant la consultation et après la remise des candidatures/offres jusqu'à la notification/achèvement de la procédure se font via le profil dématérialisé de l'acheteur. Aucun échange par mail ou téléphone n'est admis durant ces périodes. Seul l'acheteur pourra, en cas de négociation prévue, contacter le candidat par mail et/ou téléphone pour préciser l'heure de rendez-vous.

Échantillons: les candidats devront obligatoirement et gratuitement, fournir à l'appui de leur offre, des échantillons listés en annexe 2 (les quantités à livrer pour chaque lot sont définies dans l'annexe). Les échantillons devront être conforme aux produits proposés dans l'offre (marque, référence, présentation, grammage, etc.) et répondre au cahier des charges. Aux fins d'identification, chaque échantillon doit comporter:

— la référence du marché,

— la raison sociale du candidat,

— la référence du produit,

— nº du sous lot concerné,

— page du catalogue les échantillons devront être livrés franco de port et d'emballages.

Ils devront parvenir au plus tard le 9.11.2020 (12h00), au Centre hospitalier de Valence — magasin principal — 179 boulevard Maréchal Juin — 26953 Valence Cedex 9, avec l'indication du marché auquel ils se rapportent. La liste des échantillons signée par le candidat, reprenant la référence de chaque article et le numéros de page du catalogue pour permettre leur identification, sera également jointe dans le colis. L'établissement coordonnateur se réserve le droit de demander des échantillons supplémentaires pour pouvoir effectuer tous types d'essais. Le refus de présentation d'échantillons complets aux lieux et dates fixés, entraînera la non-conformité de l'offre, celle-ci sera jugée irrégulière en application de l'article L. 2152-2 du code de la commande publique. Les échantillons sont destinés:

— au contrôle de leur conformité aux spécifications des documents du marché,

— à un examen comparatif des offres (qualité),

— à servir éventuellement de témoin en cours de marché.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Marché conclu pour une durée douze mois à compter du 1.1.2021, renouvelable trois fois sans toutefois pouvoir excéder une durée totale de quatre ans.

Intitulé du lot: Papier
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier.
Intitulé du lot: Consommables informatiques
Numéro du lot: 3
Brève description: Consommables informatiques.
Intitulé du lot: Petite fourniture informatique
Numéro du lot: 4
Brève description: Petite fourniture informatique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) candidature via le DUME:

— formulaire de candidature dématérialisée DUME (comportant les renseignements relatifs à la forme de la candidature, pouvoir du signataire, chiffre d'affaires, effectifs du candidat);

— références du candidat: exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, le destinataire (public ou privé);

— capacité technique du candidat;

b) candidature classique:

— lettre de candidature dûment complétée formulaire DC1;

— déclaration du candidat formulaire DC2. Cette déclaration dûment renseignée notamment la rubrique D sur le chiffre d'affaires devra être complétée par:

—— copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire;

—— copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la candidature et ce à hauteur de l'opération considérée. Si groupement copie du pouvoir du mandataire;

—— déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une des exclusions prévue aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique;

— assurance sur risques professionnels.

Situation économique et financière:

c) documents à fournir au titre de l'offre. Il est impératif de fournir un dossier complet, entièrement conforme aux exigences du règlement et du dossier de consultation;

— le CCAP valant acte d'engagement renseigné intégralement par la personne ayant le pouvoir d'engager la société en termes de marchés publics ou mandataire du groupement;

— les bordereaux de prix renseignés intégralement;

— un mémoire technique exposant les différents éléments de l'offre et les modalités d'exécution de la prestation objet du marché.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Le groupement est un groupement d'entreprises conjointes avec désignation d'un mandataire commun. Le mandataire commun sera solidaire. Il devra posséder toutes les capacités techniques et financières pour assurer la responsabilité d'un tel engagement. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'indiqué.

Interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Financement prévu sur le budget exploitation ou investissement. Paiement conformément au code de la commande publique du 1.4.2019.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Démarche développement durable de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Plan de progrès
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité des produits, étendue de la gamme, normes, certifications
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 05
30
Critère de qualité (nom): Qualité des produits, étendue de la gamme

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26260013300082
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.

Tous les échanges avec l'acheteur durant la consultation et après la remise des candidatures/offres jusqu'à la notification/achèvement de la procédure se font via le profil dématérialisé de l'acheteur. Aucun échange par mail ou téléphone n'est admis durant ces périodes. Seul l'acheteur pourra, en cas de négociation prévue, contacter le candidat par mail et/ou téléphone pour préciser l'heure de rendez-vous.

Échantillons: les candidats devront obligatoirement et gratuitement, fournir à l'appui de leur offre, des échantillons listés en annexe 2 (les quantités à livrer pour chaque lot sont définies dans l'annexe). Les échantillons devront être conforme aux produits proposés dans l'offre (marque, référence, présentation, grammage, etc.) et répondre au cahier des charges. Aux fins d'identification, chaque échantillon doit comporter:

— la référence du marché,

— la raison sociale du candidat,

— la référence du produit,

— nº du sous lot concerné,

— page du catalogue les échantillons devront être livrés franco de port et d'emballages.

Ils devront parvenir au plus tard le 9.11.2020 (12h00), au Centre hospitalier de Valence — magasin principal — 179 boulevard Maréchal Juin — 26953 Valence Cedex 9, avec l'indication du marché auquel ils se rapportent. La liste des échantillons signée par le candidat, reprenant la référence de chaque article et le numéros de page du catalogue pour permettre leur identification, sera également jointe dans le colis. L'établissement coordonnateur se réserve le droit de demander des échantillons supplémentaires pour pouvoir effectuer tous types d'essais. Le refus de présentation d'échantillons complets aux lieux et dates fixés, entraînera la non-conformité de l'offre, celle-ci sera jugée irrégulière en application de l'article L. 2152-2 du code de la commande publique. Les échantillons sont destinés:

— au contrôle de leur conformité aux spécifications des documents du marché,

— à un examen comparatif des offres (qualité),

— à servir éventuellement de témoin en cours de marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 202-488001 (2020-10-12)

Avis d'attribution de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation consultation est lancée par l'établissement coordonnateur, le Centre hospitalier de Valence en application de la convention signée entre les adhérents, conformément à l'article L. 2113-7 du code de la commande publique. La consultation est organisée pour le groupement constitué par convention au sens des articles L. 2113-6 et suivants du code de la commande publique et donne lieu à la passation d'un marché par le coordonnateur avec les titulaires retenus à l'issue de la consultation. L'établissement coordonnateur est le Centre hospitalier de Valence, établissement support du GHT Rhône Vercors. La candidature peut se faire via le DUME (Document unique de marché européen).

Valeur totale du marché: 2 203 124 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-017278
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-488001
Numéro JO-S: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: Lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1 164 359 EUR 💰
821 057 EUR 💰
Nom: Calestor
Adresse postale: 14/38 rue Alexandre
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 208 233 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-08 📅
Valeur totale du marché: 9 474 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
6
5
Source: OJS 2021/S 010-017278 (2021-01-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

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Fournitures de bureau (>20)