Fournitures administratives et scolaires
Ville d'Hérouville-Saint-Clair
Fournitures administratives et scolaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-12 | Avis de marché |
| 2020-10-20 | Informations complémentaires |
| 2021-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Brève description: Fournitures administratives et scolaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papeterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Hérouville-Saint-Clair
Adresse postale: 11 place François Mitterrand
Code postal: 14200
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Contact
Adresse Internet: http://www.herouville.net 🌏
Courrier électronique: marche-public@herouville.net 📧
Téléphone: +33 231453262 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-12 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-487983
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 272 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Petites fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: Petites fournitures de bureau.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Enveloppes blanches et imprimés divers.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir les modalités dans le règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures en fonction des échantillons
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Logistique et livraison
Suivi et contact commercial
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Engagement sur les délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche en faveur du développement durable
Critère de coût (nom): Prix sur la base du DAD
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Rabais sur les prix catalogue
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures en fonction des echantillons
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 04
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 202-487983 (2020-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Brève description: Fournitures administratives et scolaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papeterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Hérouville-Saint-Clair
Adresse postale: 11 place François Mitterrand
Code postal: 14200
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Contact
Adresse Internet: http://www.herouville.net 🌏
Courrier électronique: marche-public@herouville.net 📧
Téléphone: +33 231453262 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-12 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-487983
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
https://www.achatpublic.com
Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation dans son intégralité jusqu'à la date de réception des plis sur la plateforme du pouvoir adjudicateur.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition, la personne publique invite les soumissionnaires à disposer des formats suivants pour faciliter le téléchargement: Fichiers compressés au standard .zip, Adobe® Acrobat® .pdf, Format .rtf, .doc ou .xls ou .ppt, .odt, .ods, .odp, .odg, le cas échéant, le format Dwf.
En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher du support technique du gestionnaire de la plate-forme:
Service support Clients — +33 892232120 ou par courriel à support@achatpublic.com
Le fait pour les candidats de s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il appartiendra aux candidats de récupérer par leurs propres moyens les informations éventuellement communiquées ultérieurement par la Commune d'Hérouville-Saint-Clair.
Les candidats s'engagent à prendre connaissance de tous les documents déposés par le pouvoir adjudicateur sur la plate-forme.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 272 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Petites fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: Petites fournitures de bureau.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de douze mois. Par conséquent, la durée totale du marché ne pourra dépasser quatre (4) ans, soit un terme au 31.12.2024 au plus tard.
Intitulé du lot: Enveloppes blanches et imprimés divers
Numéro du lot: 2
Brève description: Enveloppes blanches et imprimés divers.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir les modalités dans le règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures en fonction des échantillons
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Logistique et livraison
Suivi et contact commercial
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Engagement sur les délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche en faveur du développement durable
Critère de coût (nom): Prix sur la base du DAD
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Rabais sur les prix catalogue
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures en fonction des echantillons
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation dans son intégralité jusqu'à la date de réception des plis sur la plateforme du pouvoir adjudicateur.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition, la personne publique invite les soumissionnaires à disposer des formats suivants pour faciliter le téléchargement: Fichiers compressés au standard .zip, Adobe® Acrobat® .pdf, Format .rtf, .doc ou .xls ou .ppt, .odt, .ods, .odp, .odg, le cas échéant, le format Dwf.
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En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher du support technique du gestionnaire de la plate-forme:
Service support Clients — +33 892232120 ou par courriel à support@achatpublic.com
Le fait pour les candidats de s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il appartiendra aux candidats de récupérer par leurs propres moyens les informations éventuellement communiquées ultérieurement par la Commune d'Hérouville-Saint-Clair.
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Les candidats s'engagent à prendre connaissance de tous les documents déposés par le pouvoir adjudicateur sur la plate-forme.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 04
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat dans les conditions — articles L. 551-1 et suivant du CJA;
— référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
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— six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée — articles L. 551-13 et suivant du CJA;
— recours de pleine juridiction: exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence «Tarn-et-Garonne»;
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R. 421-1 du CJA).
Informations complémentaires (2020-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures administratives et scolaires (trois lots).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-20 📅
Date limite de soumission: 2020-11-20 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-503342
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-487983
Numéro JO-S: 207
Source: OJS 2020/S 207-503342 (2020-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures administratives et scolaires (trois lots).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-20 📅
Date limite de soumission: 2020-11-20 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-503342
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-487983
Numéro JO-S: 207
Source: OJS 2020/S 207-503342 (2020-10-20)
Avis d'attribution de marché (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 272 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-024493
Numéro JO-S: 12
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Nom: Lacoste Dactyl Buro
Adresse postale: 11 rue Charles Durand
Commune postale: Bourges
Code postal: 18023
Pays: France 🇫🇷
Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
192 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 012-024493 (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 272 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-024493
Numéro JO-S: 12
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: petites fournitures de bureau.
Lot 2: enveloppes blanches et imprimés divers.
Lot 3: fournitures scolaires.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Nom: Lacoste Dactyl Buro
Adresse postale: 11 rue Charles Durand
Commune postale: Bourges
Code postal: 18023
Pays: France 🇫🇷
Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
192 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat dans les conditions — articles L. 551-1 et suivants du CJA;
— référé contractuel:
—— 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
Afficher plus
—— six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée — articles L. 551-13 et suivants du CJA;
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