Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13, R. 2162-14, et R. 2191-16 à R. 2191-19 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Numéro de référence: 20-Trans-Whnccr-Fogranulats
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R....”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13, R. 2162-14, et R. 2191-16 à R. 2191-19 du code de la commande publique.
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-06-05 📅
Date limite de soumission: 2020-07-09 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-269010
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr — la consultation est passée par appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1
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Source: OJS 2020/S 111-269010 (2020-06-05)
Avis d'attribution de marché (2020-11-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1”
Valeur totale du marché: 58779.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Le 108 allée François-Mitterrand
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-539902
Se réfère à l'avis: 2020/S 111-269010
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
“— Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis n”
Source: OJS 2020/S 220-539902 (2020-11-06)