Fourniture, pose et mise en service des groupes électropompes de surface y compris les moteurs ainsi que des pompes submersibles pour les usines de production d'eau potable de la Métropole européenne de Lille, exploitées en régie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose et mise en service des groupes électropompes
20SO31
Produits/services: Pompes📦
Brève description:
“Fourniture, pose et mise en service des groupes électropompes de surface y compris les moteurs ainsi que des pompes submersibles pour les usines de...”
Brève description
Fourniture, pose et mise en service des groupes électropompes de surface y compris les moteurs ainsi que des pompes submersibles pour les usines de production d'eau potable de la Métropole européenne de Lille, exploitées en régie.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, pose et mise en service des groupes électropompes de surface hors pompes submersibles” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pompes📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Fourniture, pose et mise en service des groupes électropompes de surface hors pompes submersibles.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à marchés subséquents est conclu pour une durée de un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement sept fois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à marchés subséquents est conclu pour une durée de un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement sept fois par période de une année pour une durée maximale de huit ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées.” Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à marchés subséquents est passé sans montant minimal ni montant maximal. L'estimation annuelle des dépenses est de 100 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose et mise en service des pompes submersibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture, pose et mise en service des pompes submersibles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à marchés subséquents est passé sans montant minimal ni montant maximal. L'estimation annuelle des dépenses est de 10 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1);
— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
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Dépôts et garanties exigés: Ceux exigés dans le dossier de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Une avance sera accordée en fonction des marchés subséquents dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse dans...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Une avance sera accordée en fonction des marchés subséquents dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse dans l'acte d'engagement. Son montant sera calculé, en fonction de la durée du marché, dans les conditions définies par le code de la commande publique et les pièces spécifiques au marché subséquent. Ressources propres: régie de l'eau, section investissement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Chaque marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Chaque marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations objet du marché public de chacun des membres du groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour chaque marché plusieurs offres en agissant à la fois:
1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2) en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seul le représentant de l'entité adjudicatrice et les services gestionnaires du marché assisteront à l'ouverture des offres. L'ouverture pourra être décalée...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Seul le représentant de l'entité adjudicatrice et les services gestionnaires du marché assisteront à l'ouverture des offres. L'ouverture pourra être décalée à condition qu'elle demeure postérieure à la date limite de remise des offres.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Décembre 2028.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires qui sera conclu avec trois opérateurs économiques maximum sous réserve...”
Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires qui sera conclu avec trois opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre d'offres suffisant. La valeur estimée du besoin correspond à la somme des valeurs estimée des deux lots (reconductions comprises). Les justificatifs attendus pour la candidature et pour l'offre sont indiqués aux articles 4.1 et 4.2 du règlement de la consultation. Le détail de la notation du critère prix ainsi que les sous-critères sont détaillés à l'article 6.2 du règlement de la consultation. Il n'est pas exigé de signature électronique à la remise des offres. Seul le candidat retenu sera tenu de signer le marché: soit sur un document rematérialisé au format papier, soit avec son certificat de signature électronique si Sourcéo le lui propose. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements relatifs à la candidature si ces derniers peuvent être obtenus gratuitement en ligne par Sourcéo, à condition que le dossier de candidature fournisse toutes les informations nécessaires pour accéder aux documents et renseignements exigés. La durée des marchés subséquents et les délais d'exécution seront fixés dans les pièces spécifiques aux marchés subséquents. L'exécution des marchés subséquents passés sur la base de chaque accord-cadre pourra se poursuivre au-delà de la durée de l'accord-cadre dans la limite de trois mois à compter de son terme. Sourcéo se réserve le droit d'envoyer aux entreprises ayant retiré un dossier de consultation, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des renseignements complémentaires soit à son initiative soit à la suite de questions posées par une entreprise. Les entreprises souhaitant obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude doivent poster une question sur le profil d'acheteur mettre le lien direct de la procédure via l'onglet «question» de la consultation au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative;
— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 237-586224 (2020-11-30)
Avis d'attribution de marché (2021-06-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie de production d'eau de la Mel
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture, pose et mise en service des groupes électropompes de surface y compris les moteurs ainsi que des pompes submersibles pour les usines de...”
Brève description
Fourniture, pose et mise en service des groupes électropompes de surface y compris les moteurs ainsi que des pompes submersibles pour les usines de production d'eau potable de la métropole européenne de Lille, exploitées en régie.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 110 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est sans montant minimal et sans montant maximal. L'estimation annuelle est fixée à 100 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre est sans montant minimal et sans montant maximal. L'estimation annuelle est fixée à 10 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 237-586224
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20SO310101
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Fourniture, pose et mise en service des groupes électropompes de surface hors pompes submersibles”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Peme Gourdin
Adresse postale: 913 rue de la Libération
Commune postale: Gonneheim
Code postal: 62920
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Part inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: 20SO310102
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia eau — compagnie générale des eaux
Adresse postale: 30 rue Madeleine Vionnet
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20SO310103
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS SET — Société d'équipement en Tuyauterie
Adresse postale: 148 bis rue Auguste Potié — BP 82 -
Commune postale: Haubourdin
Code postal: 59320
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20SO310201
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fourniture, pose et mise en service des pompes submersibles
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 148 bis rue Auguste Potié — BP 82
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Xylem water solutions
Adresse postale: 29 rue du Port, Parc de l'île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92022
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
“Les valeur(s) totale(s) finale(s) de chaque lot correspondent au montant annuel estimé par lot. En aucun cas, ils ne se cumulent et n'engagent l'entité...”
Les valeur(s) totale(s) finale(s) de chaque lot correspondent au montant annuel estimé par lot. En aucun cas, ils ne se cumulent et n'engagent l'entité adjudicatrice. Il en va de même pur la valeur totale du marché correspond au cumul des montants estimés annuellement pour chaque lot.
Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à MEL — service documentation et archives (guichet unique) — 1 rue du Ballon — CS 50749 — 59 034 Lille Cedex.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du marché, référé pré-contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du marché, référé pré-contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative;
— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint Hilaire
Source: OJS 2021/S 112-295055 (2021-06-07)