Fourniture, pose, dépose, rénovation et maintenance corrective de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la pose, la dépose, la rénovation et la maintenance corrective de poteaux d'arrêt du réseau de transports de lignes régulières des transports interurbains sur le territoire de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-19 Avis de marché
2020-12-07 Informations complémentaires
2021-05-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poteaux d'arrêt d'autobus
Numéro de référence: DAF_2020_000153
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la pose, la dépose, la rénovation et la maintenance corrective de poteaux d'arrêt du réseau de transports de lignes régulières des transports interurbains sur le territoire de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦
Code CPV supplémentaire: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: fcs.achat@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xux4xb4KWp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xux4xb4KWp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-19 📅
Date limite de soumission: 2020-12-31 📅
Date de publication: 2020-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 229-563756
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Accord-cadre alloti mono-attributaire à bons de commande pour une durée de 24 mois reconductible une fois pour 24 mois, soit 48 mois au maximum pour chaque lot. Des variantes facultatives à l'initiative des soumissionnaires sont autorisées pour chacun des lots et concernent un 2
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux avec des cadres d'informations sur l'est de la Région (Ain, Haute-Savoie, Savoie et Isère)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux avec des cadres d'informations sur l'est de la Région (Ain, Haute-Savoie, Savoie et Isère).
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible une fois pour une période de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
Description des options:
L'accord-cadre est reconductible une fois pour une période de 24 mois. Des clauses de réexamens ont été définies au CCAP et concernent les deux lots.
Intitulé du lot: Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux sur l'ouest de la Région (Cantal, Puy-de-Dôme, Allier, Loire, Haute-Loire, Ardèche, Drome et Rhône)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux sur l'ouest de la Région (Cantal, Puy-de-Dôme, Allier, Loire, Haute-Loire, Ardèche, Drome et Rhône).
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité financière — chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles. Le cas échéant: déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées. DC2 (modèle joint au DCE).
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Capacité financière — preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle. Voir cahier des charges.
Capacité technique et professionnelle:
Capacité professionnelle — effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Déclaration (document libre) capacité professionnelle — liste d'au moins trois références indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Si le candidat présente un nombre de références supérieure au nombre maximal autorisé, seules les trois premières seront prises en compte dans l'évaluation des capacités liste et description des matériels. Voir cahier des charges.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xux4xb4KWp 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et, le cas échéant, sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
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— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lyon.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 229-563756 (2020-11-19)
Informations complémentaires (2020-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date limite de soumission: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-597525
Se réfère à l'avis: 2020/S 229-563756
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres est prolongée au regard du contexte actuel sanitaire au 12.1.2021 (12h00). La date limite de réception des questions est prolongée au 30.12.2020 (12h00). La date limite d'envoi des réponses aux questions est prolongée au 5.1.2021 (20h00).
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Source: OJS 2020/S 242-597525 (2020-12-07)
Avis d'attribution de marché (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la pose, la dépose, la rénovation et la maintenance corrective de poteaux d'arrêt du réseau de transports de lignes régulières des transports interurbains sur le territoire de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Valeur totale du marché: 6313812.06 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Courrier électronique: fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-228475
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
L'accord-cadre est d'une durée initial de 24 mois reconductible pour une période de 24 mois soit 48 mois. L'accord-cadre est mono-attributaire avec un minimum en quantité. Fourniture de 3 000 poteaux (dont au minimum 1800 poteaux la première année d'exécution) et sans maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux avec des cadres d'informations sur l'Est de la Région (Ain, Haute-Savoie, Savoie et Isère)
Brève description:
Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux avec des cadres d'informations sur l'est de la Région (Ain, Haute Savoie, Savoie et Isère).
Description des options:
L'accord-cadre est reconductible un fois pour une période de 24 mois. Des clauses de réexamens ont été définies au CCAP et concernent les deux lots.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est d'une durée initial de 24 mois reconductible pour une période de 24 mois soit 48 mois. L'accord-cadre est mono-attributaire avec un minimum en quantité. Fourniture de 3 000 poteaux (dont au minimum 1800 poteaux la première année d'exécution) et sans maximum.
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Brève description:
Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux sur l'Ouest de la Région (Cantal, Puy-de-Dôme, Allier, Loire, Haute-Loire, Ardèche, Drome et Rhône).
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est d'une durée initial de 24 mois reconductible pour une période de 24 mois soit 48 mois. L'accord-cadre est mono-attributaire avec un minimum en quantité.
Fourniture de 2000 poteaux (dont au minimum 1 200 poteaux la première année d'exécution et sans maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques et fonctionnelle s des poteaux d'arrêts et des équipements proposés au BPU
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des services associés à la prestation
Délais associés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualités techniques et fonctionnelles des poteaux d'arrêts et des équipements proposés au BPU

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Nom: Derichebourg SNG Mandataire
Adresse postale: 84 boulevard de l'Europe
Commune postale: Pierre Benite
Code postal: 69310
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: derichebourg.sng@derichebourg.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.derichebourg.com/fr/detail/56b4cad56454ec2c018b47d3/derichebourg-sng 🌏
Nom: MDO cotraitant
Adresse postale: 11 bis avenue de Beauce — 28240 La Loupe
Commune postale: La Loupe
Code postal: 28240
Courrier électronique: contact@groupe-mdo.com 📧
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupe-mdo.com/?page=contact&menu=contact 🌏
Nom: Service urbain cotraitant
Adresse postale: 11 bis avenue de Beauce
Adresse Internet: http://www.groupe-mdo.com/ 🌏
Nom: ARI Cotraitant
Adresse postale: 11 rue Bernard Palissy, BP 70224
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86102
Courrier électronique: commercial@ari.fr 📧
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://www.ari.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2927620.86 EUR 💰
Commune postale: Pierre-Benite
Nom: Service urbain Cotraitant
ARI cotraitant
Valeur totale du marché: 2333889.19 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: conseilrégionalauvergne-Rhône-Alpes

Référence
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés est le 6.4.2021. Les accord cadre lot 1 et lot 2 donnent lieu à l'émission de bons de commande. 20A0153001.
— lot 1: un engagement minimum en volume (et non en montant) a été prévu dans le cadre de l'exécution du présent accord-cadre. Fourniture de 3 000 poteaux (dont au minimum 1800 poteaux la première année d'exécution) 20A0153002;
— lot 2: un engagement minimum en volume (et non en montant) a été prévu dans le cadre de l'exécution du présent accord-cadre. Fourniture de 2 000 poteaux (dont au minimum 1200 poteaux la première année d'exécution), estimation sur la durée totale (reconductions comprises) 6 000 000,00 EUR HT. Les marchés lot 1 et 2 sont attribués à derichebourg sng- mdo — service urbain — ARI pour un montant (TTC) de devis quantitatif estimatif de 3 513 145,04 EUR pour le lot 1 et de 2 800 667,02 EUR pour le lot 2, sur la durée totale maximum.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
Afficher plus
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon.
Source: OJS 2021/S 089-228475 (2021-05-04)