Fourniture, pose, dépose, rénovation et maintenance corrective de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes
L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la pose, la dépose, la rénovation et la maintenance corrective de poteaux d'arrêt du réseau de transports de lignes régulières des transports interurbains sur le territoire de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, pose, dépose, rénovation et maintenance corrective de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région...”
Titre
Fourniture, pose, dépose, rénovation et maintenance corrective de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2020_000153
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Produits/services: Poteaux d'arrêt d'autobus📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la pose, la dépose, la rénovation et la maintenance corrective de poteaux d'arrêt du réseau de transports de...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la pose, la dépose, la rénovation et la maintenance corrective de poteaux d'arrêt du réseau de transports de lignes régulières des transports interurbains sur le territoire de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux avec des cadres d'informations sur l'est de la Région (Ain, Haute-Savoie, Savoie...”
Titre
Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux avec des cadres d'informations sur l'est de la Région (Ain, Haute-Savoie, Savoie et Isère)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poteaux d'arrêt d'autobus📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Description du marché:
“Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux avec des cadres d'informations sur l'est de la Région (Ain, Haute-Savoie, Savoie...”
Description du marché
Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux avec des cadres d'informations sur l'est de la Région (Ain, Haute-Savoie, Savoie et Isère).
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible une fois pour une période de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est reconductible une fois pour une période de 24 mois. Des clauses de réexamens ont été définies au CCAP et concernent les deux lots.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux sur l'ouest de la Région (Cantal, Puy-de-Dôme, Allier, Loire, Haute-Loire,...”
Titre
Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux sur l'ouest de la Région (Cantal, Puy-de-Dôme, Allier, Loire, Haute-Loire, Ardèche, Drome et Rhône)
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux sur l'ouest de la Région (Cantal, Puy-de-Dôme, Allier, Loire, Haute-Loire,...”
Description du marché
Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux sur l'ouest de la Région (Cantal, Puy-de-Dôme, Allier, Loire, Haute-Loire, Ardèche, Drome et Rhône).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité financière — chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité financière — chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles. Le cas échéant: déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées. DC2 (modèle joint au DCE).
Capacité financière — preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle. Voir cahier des charges.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité professionnelle — effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Déclaration (document...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité professionnelle — effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Déclaration (document libre) capacité professionnelle — liste d'au moins trois références indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Si le candidat présente un nombre de références supérieure au nombre maximal autorisé, seules les trois premières seront prises en compte dans l'évaluation des capacités liste et description des matériels. Voir cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-31
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-31
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Accord-cadre alloti mono-attributaire à bons de commande pour une durée de 24 mois reconductible une fois pour 24 mois, soit 48 mois au maximum pour chaque...”
Accord-cadre alloti mono-attributaire à bons de commande pour une durée de 24 mois reconductible une fois pour 24 mois, soit 48 mois au maximum pour chaque lot. Des variantes facultatives à l'initiative des soumissionnaires sont autorisées pour chacun des lots et concernent un 2 modèle de poteau (voir règlement de la consultation). Le lot 1 est conclu avec un engagement contractuel minimal de fourniture de 3 000 poteaux sur toute la durée de l'accord-cadre, reconduction comprise (dont au minimum 1800 poteaux la 1 année d'exécution), et sans engagement maximal en quantité ou en valeur. De plus, la Région estime qu'environ 900 poteaux seront à rénover sur la durée du marché (non contractuel). La valeur estimée du lot 1 est de 2 000 000 EUR HT sur la durée maximale, reconduction comprise. Le lot 2 est conclu avec un engagement contractuel minimal de fourniture de 2 000 poteaux sur toute la durée de l'accord-cadre, reconduction comprise (dont au minimum 1 200 poteaux la 1 année d'exécution), et sans engagement maximal en quantité ou en valeur. De plus, la Région estime qu'environ 700 poteaux seront à rénover sur la durée du marché (non contractuel). La valeur estimée du lot 2 est de 1 600 000 EUR HT sur la durée maximale, reconduction comprise.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et, le cas échéant, sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lyon.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 229-563756 (2020-11-19)
Informations complémentaires (2020-12-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 229-563756
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-31 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-12 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est prolongée au regard du contexte actuel sanitaire au 12.1.2021 (12h00). La date limite de réception des questions est...”
La date limite de remise des offres est prolongée au regard du contexte actuel sanitaire au 12.1.2021 (12h00). La date limite de réception des questions est prolongée au 30.12.2020 (12h00). La date limite d'envoi des réponses aux questions est prolongée au 5.1.2021 (20h00).
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Source: OJS 2020/S 242-597525 (2020-12-07)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la pose, la dépose, la rénovation et la maintenance corrective de poteaux d'arrêt du réseau de transports de...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la pose, la dépose, la rénovation et la maintenance corrective de poteaux d'arrêt du réseau de transports de lignes régulières des transports interurbains sur le territoire de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6313812.06 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux avec des cadres d'informations sur l'Est de la Région (Ain, Haute-Savoie, Savoie...”
Titre
Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux avec des cadres d'informations sur l'Est de la Région (Ain, Haute-Savoie, Savoie et Isère)
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux avec des cadres d'informations sur l'est de la Région (Ain, Haute Savoie, Savoie...”
Description du marché
Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux avec des cadres d'informations sur l'est de la Région (Ain, Haute Savoie, Savoie et Isère).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualités techniques et fonctionnelle s des poteaux d'arrêts et des équipements proposés au BPU”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des services associés à la prestation
Critère de qualité (nom): Délais associés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est reconductible un fois pour une période de 24 mois. Des clauses de réexamens ont été définies au CCAP et concernent les deux lots.” Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est d'une durée initial de 24 mois reconductible pour une période de 24 mois soit 48 mois. L'accord-cadre est mono-attributaire avec un...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est d'une durée initial de 24 mois reconductible pour une période de 24 mois soit 48 mois. L'accord-cadre est mono-attributaire avec un minimum en quantité. Fourniture de 3 000 poteaux (dont au minimum 1800 poteaux la première année d'exécution) et sans maximum.
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Description du marché:
“Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux sur l'Ouest de la Région (Cantal, Puy-de-Dôme, Allier, Loire, Haute-Loire,...”
Description du marché
Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux sur l'Ouest de la Région (Cantal, Puy-de-Dôme, Allier, Loire, Haute-Loire, Ardèche, Drome et Rhône).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualités techniques et fonctionnelles des poteaux d'arrêts et des équipements proposés au BPU” Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est d'une durée initial de 24 mois reconductible pour une période de 24 mois soit 48 mois. L'accord-cadre est mono-attributaire avec un...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est d'une durée initial de 24 mois reconductible pour une période de 24 mois soit 48 mois. L'accord-cadre est mono-attributaire avec un minimum en quantité.
Fourniture de 2000 poteaux (dont au minimum 1 200 poteaux la première année d'exécution et sans maximum.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 229-563756
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20A0153001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux avec des cadres d'informations sur l'Est de la Région (Ain, Haute Savoie, Savoie...”
Titre
Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux avec des cadres d'informations sur l'Est de la Région (Ain, Haute Savoie, Savoie et Isère)
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Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg SNG Mandataire
Adresse postale: 84 boulevard de l'Europe
Commune postale: Pierre Benite
Code postal: 69310
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: derichebourg.sng@derichebourg.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.derichebourg.com/fr/detail/56b4cad56454ec2c018b47d3/derichebourg-sng🌏
Le contractant est une PME
Nom: MDO cotraitant
Adresse postale: 11 bis avenue de Beauce — 28240 La Loupe
Commune postale: La Loupe
Code postal: 28240
Courrier électronique: contact@groupe-mdo.com📧
Région: Eure-et-Loir🏙️
URL: http://www.groupe-mdo.com/?page=contact&menu=contact🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Service urbain cotraitant
Adresse postale: 11 bis avenue de Beauce
URL: http://www.groupe-mdo.com/🌏
Nom: ARI Cotraitant
Adresse postale: 11 rue Bernard Palissy, BP 70224
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86102
Courrier électronique: commercial@ari.fr📧
Région: Vienne🏙️
URL: http://www.ari.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2927620.86 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20A0153002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux sur l'Ouest de la Région (Cantal, Puy-de-Dôme, Allier, Loire, Haute Loire,...”
Titre
Fourniture, installation, rénovation et maintenance «corrective» de poteaux sur l'Ouest de la Région (Cantal, Puy-de-Dôme, Allier, Loire, Haute Loire, Ardèche, Drome et Rhône)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Pierre-Benite
Nom: Service urbain Cotraitant
Nom: ARI cotraitant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2333889.19 💰
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés est le 6.4.2021. Les accord cadre lot 1...”
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés est le 6.4.2021. Les accord cadre lot 1 et lot 2 donnent lieu à l'émission de bons de commande. 20A0153001.
— lot 1: un engagement minimum en volume (et non en montant) a été prévu dans le cadre de l'exécution du présent accord-cadre. Fourniture de 3 000 poteaux (dont au minimum 1800 poteaux la première année d'exécution) 20A0153002;
— lot 2: un engagement minimum en volume (et non en montant) a été prévu dans le cadre de l'exécution du présent accord-cadre. Fourniture de 2 000 poteaux (dont au minimum 1200 poteaux la première année d'exécution), estimation sur la durée totale (reconductions comprises) 6 000 000,00 EUR HT. Les marchés lot 1 et 2 sont attribués à derichebourg sng- mdo — service urbain — ARI pour un montant (TTC) de devis quantitatif estimatif de 3 513 145,04 EUR pour le lot 1 et de 2 800 667,02 EUR pour le lot 2, sur la durée totale maximum.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 089-228475 (2021-05-04)