Fourniture ou fourniture et livraison de matériaux de construction en groupement de commandes entre la Métropole Rouen Normandie et la ville de Rouen

Métropole Rouen Normandie

La présente consultation concerne une relance suite à marché infructueux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, de fourniture de matériaux permettant d'assurer le petit entretien de la voirie. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: Métropole Rouen Normandie: 71 069,33 EUR HT; ville de Rouen: 14 213,86 EUR HT.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-23 Avis de marché
2021-06-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Commune postale: Rouen
Code postal: 76176
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232764422 📞
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Fax: +33 232764429 📠
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Rouen
Adresse postale: 2 place du Général de Gaulle, CS 31402
Commune postale: Rouen Cedex

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76037

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture ou fourniture et livraison de matériaux de construction en groupement de commandes entre la Métropole Rouen Normandie et la ville de...”    Afficher plus
Produits/services: Matériaux de construction routière 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne une relance suite à marché infructueux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, de...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction routière 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Description du marché:
“La présente consultation concerne une relance suite à marché infructueux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1); — déclaration du candidat individuel ou du membre...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes; —...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-24 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-25 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 210-512414 (2020-10-23)
Avis d'attribution de marché (2021-06-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 108 allée François-Mitterrand

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 2 place du Général-de-Gaulle, CS 31 402

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne une relance suite à marché infructueux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 66495.48 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne une relance suite à marché infructueux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, de...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 210-512414

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M2173
Date de conclusion du contrat: 2021-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonen
Adresse postale: 41 route de Tourville
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66495.48 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La commission d'appel d'offres a retenu l'offre de l'entreprise Sonen. Pour information, le montant du DQE non contractuel est de 79 794,58 EUR (TTC)....”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 114-299305 (2021-06-10)