Fourniture, livraison, pose de mobilier de bureau et fourniture de matériels ergonomiques

Grand Chambéry

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: CCAS de la ville de Chambéry — ville de Chambéry — mairie de la Motte Servolex — Savoie Dechets — Grand Chambéry, coordonnateur du groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Armoires et bibliothèques › Armoires
• Bureaux et tables › Bureaux
• Mobilier › Mobilier de bureau
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges et chaises divers

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-30	Avis de marché
2021-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 2020-49
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Sièges et chaises divers 📦
Bureaux 📦
Tables, armoires, bureaux et bibliothèques 📦
Mobilier de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Chambéry
Adresse postale: 106 allée des Blachères — CS 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.grandchambery.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479968600 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-30 📅
Date limite de soumission: 2020-11-06 📅
Date de publication: 2020-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 193-465888
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande attribué à un seul opérateur économique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 264 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sièges et chaises
Numéro du lot: 1
Brève description: Sièges et chaises.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est renouvelable 1 × 1 an, portant la durée maximale à trois ans.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bon de commande attribué à un seul opérateur économique.
Intitulé du lot: Bureaux, armoires, caissons
Numéro du lot: 2
Brève description: Bureaux, armoires, caissons.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Divers mobiliers à la demande
Numéro du lot: 3
Brève description: Divers mobiliers à la demande.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à marché subséquent attribué à maximum trois opérateurs économiques. Ils seront remis en concurrence en fonction des besoins.

Intitulé du lot: Matériels de bureau ergonomiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériels de bureau ergonomiques.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail:

—— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;

—— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que la candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers datant de moins de trois mois;

— pouvoir de la personne habilitée à engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société;

— en cas de groupement, une délégation de signature (pouvoir) désignant le mandataire et précisant l'étendue de sa délégation (offre et modification ultérieure du marché);

— liste nominative des travailleurs étrangers employés par l'entreprise et qui sont soumis à autorisation de travail. À défaut une attestation sur l'honneur déclarant que l'entreprise n'embauche pas de salarié étrangers;

— attestation d'assurance de responsabilité décennale en cours de validité lorsque celle-ci est requise et contenant les mentions prévues à l'article R. 243-2 du code des assurances;

— attestations d'assurance responsabilité civile en cours de validité contenant les garanties en rapport avec l'importance de la prestation objet du contrat; - un relevé d'identité bancaire.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: le marché sera financé sur les fonds propres de la collectivité y compris les emprunts et les subventions publiques sollicitées. Le paiement des prestations sera fait par virement administratif dans les délais prévus selon les règles applicables en matière de comptabilité publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006911000019
Commune postale: Chambéry
Pays: Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandchambery.fr

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse figurant dans la page de garde du RC. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, Grand Chambéry privilégie le format de fichier pdf. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La date prévisionnelle de début des prestations est le 4.2.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 193-465888 (2020-09-30)

Avis d'attribution de marché (2021-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — CCAS de la ville de Chambéry, — ville de Chambéry, — mairie de La Motte-Servolex, — Savoie Déchets, — Grand Chambéry, coordonnateur du groupement de commandes.

Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-11 📅
Date de publication: 2021-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 052-130671
Se réfère à l'avis: 2020/S 193-465888
Numéro JO-S: 52

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:

— CCAS de la ville de Chambéry,

— ville de Chambéry,

— mairie de La Motte-Servolex,

— Savoie Déchets,

— Grand Chambéry, coordonnateur du groupement de commandes.

— bureaux,

— armoires,

— caissons.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-26 📅
Nom: Arbet Aménagement
Adresse postale: 63 chemin Foray
Commune postale: Cognin
Code postal: 73160
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Lyon Bureau
Adresse postale: 16 avenue Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Nom: SAS Dynamic Bureau
Adresse postale: Parc de la Plaine du Treige
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: EPC (Espace Plafonds Cloisons)
Adresse postale: ZI de Pringy, 520 route des Vernes
Commune postale: Pringy
Code postal: 74370
Nom: Azergo
Adresse postale: 3 chemin des Plattes
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
Nom: Alterburo Distribution
Adresse postale: 13 rue Jan Palach
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8
4

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont des estimations par lot sur la durée totale de l'accord-cadre pour l'ensemble des membres du groupement.

Source: OJS 2021/S 052-130671 (2021-03-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier de bureau (18)