Fourniture, livraison, mise en service d’une solution de positionnement de nano-matière

CNRS — délégation Alsace

Fourniture, livraison, mise en service d’une solution de positionnement de nano-matière, selon les caractéristiques décrits dans le CCTP joint à la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bioforce Nanoscience

Qui ?

• CNRS — délégation Alsace

Qu'est-ce que c'est ?

• Microscopes › Composés divers pour microscopes

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-10	Avis de marché
2020-08-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Numéro de référence: 10201498
Brève description:

Fourniture, livraison, mise en service d’une solution de positionnement de nano-matière, selon les caractéristiques décrits dans le CCTP joint à la consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Code CPV supplémentaire: Composés divers pour microscopes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Lœss — BP 20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106821 📞
Fax: +33 388106791 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=525564&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=525564&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date limite de soumission: 2020-03-18 📅
Date de publication: 2020-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 029-066722
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Marché à prix global et forfaitaire régi par le CCAG-FCS et les Conditions particulières d'achat (CPA) du CNRS. Avance de 30 % possible à la commande. Prix ferme. Règlement à 30 jours après admission des prestations.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS) développe un procédé technologique permettant la structuration de nano dispositifs sous forme de nano-piliers verticaux à partir d’hétérostructures (empilement sur substrat de couches minces/ultraminces de métaux, oxydes et molécules). La particularité de ce procédé est sa compatibilité avec des matériaux sensibles aux solvants/eau/air (certaines molécules par exemple). Il faut donc préserver cette couche sensible d’une exposition à ces types d’environnements lors de la structuration technologique en nano dispositifs. Actuellement, les solutions industrielles de masquage à l’échelle nanométrique (ex: résine et lithographie électronique) requièrent l’utilisation de bains de solvants/développeur/eau/air etc...

L’IPCMS souhaite ainsi acquérir une solution permettant le dépôt contrôlé, rapide, matriciel en surface, de nano-matière qui jouera le rôle de masque lors d’une étape ultérieure d’usinage ionique, puis d’encapsulation diélectrique. Cette nano-matière servant de masque doit soit pouvoir être retirée après ces étapes technologiques par un moyen n’impliquant pas de solvant, soit rester à demeure mais alors être électriquement conductrice.

À terme, la solution de micro-positionnement de nano-matière retenue aura vocation à être technologiquement intégrée à un usineur ionique et un équipement de dépôt «atomic layer déposition». Afin de coupler ces équipements, et ainsi réguler l’environnement auquel est expose l’échantillon lors des étapes de 1) dépôt matriciel de nano-matière, 2) usinage ionique (sous vide secondaire), 3) encapsulation (sous vide secondaire à atmosphère contrôlée: SiO2 par pulvérisation cathodique, ou encore de HfO2 par «atomic layer déposition»), une solution possible est la boite à gants.

La nano-matière peut être un polymère/résine, une nano-goutte ou encore une nano-sphère (ex: SiO2), qui doit résister à un vide secondaire.

Afin de demeurer général, on précisera que les nano sphères peuvent être soit séchées (et alors en environnement contrôlé de type «boite à gants») soit conditionnées en solution diluée permettant le positionnement sur une surface d’une microgoutte contenant, de manière idéale, une seule nano-sphère.

Toute solution permettant ce positionnement/contrôle de nano-matière sera retenue pour l’évaluation.

L’échantillon ne doit pas être plongé dans un bain (solvants/eau etc...) pour réaliser la matrice (pas de lithographie).

Les modalités de la consultation se basent sur une solution de positionnement matriciel de ces nano-sphères par une approche de type «microgoutte», après des essais infructueux de positionnement par voie de microscope à force atomique (AFM), en raison de la lourdeur de la technique et des longs temps de positionnement/contrôle d’une nano-sphère.

Durée de l'accord: 16 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: CPER Matériaux S3
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), 23 rue du Lœss, 67100 Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: (voir DCE).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Contact
Point de contact: Le délégué régional de la délégation Alsace du CNRS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=525564&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 029-066722 (2020-02-10)

Avis d'attribution de marché (2020-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 175 000 USD 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Alsace

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-20 📅
Date de publication: 2020-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 164-398268
Se réfère à l'avis: 2020/S 029-066722
Numéro JO-S: 164

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS) développe un procédé technologique permettant la structuration de nano dispositifs sous forme de nano piliers verticaux à partir d’hétérostructures (empilement sur substrat de couches minces/ultra-minces de métaux, oxydes et molécules). La particularité de ce procédé est sa compatibilité avec des matériaux sensibles aux solvants/eau/air (certaines molécules par exemple). Il faut donc préserver cette couche sensible d’une exposition à ces types d’environnements lors de la structuration technologique en nano dispositifs. Actuellement, les solutions industrielles de masquage à l’échelle nanométrique (ex: résine et lithographie électronique) requièrent l’utilisation de bains de solvants/développeur/eau/air etc.

À terme, la solution de micro-positionnement de nano-matière retenue aura vocation à être technologiquement intégrée à un usineur ionique et un équipement de dépôt «atomic layer deposition». Afin de coupler ces équipements, et ainsi réguler l’environnement auquel est expose l’échantillon lors des étapes de 1) dépôt matriciel de nano-matière, 2) usinage ionique (sous vide secondaire), 3) encapsulation (sous vide secondaire à atmosphère contrôlée: SiO2 par pulvérisation cathodique, ou encore de HfO2 par «atomic layer deposition»), une solution possible est la boite à gants.

La nano-matière peut être un polymère/résine, une nano goutte ou encore une nano sphère (ex: SiO2), qui doit résister à un vide secondaire.

Afin de demeurer général, on précisera que les nano sphères peuvent être soit séchées (et alors en environnement contrôlé de type «boite à gants») soit conditionnées en solution diluée permettant le positionnement sur une surface d’une micro-goutte contenant, de manière idéale, une seule nano sphère.

L’échantillon ne doit pas être plongé dans un bain (solvants/eau etc.) pour réaliser la matrice (pas de lithographie).

Les modalités de la consultation se basent sur une solution de positionnement matriciel de ces nano-sphères par une approche de type «micro-goutte», après des essais infructueux de positionnement par voie de microscope à force atomique (AFM), en raison de la lourdeur de la technique et des longs temps de positionnement/contrôle d’une nano sphère.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: CPER Matériaux S3.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS)

23 rue du Lœss.

67100 Strasbourg

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Taille et précision de positionnement de nano-matière ou micro-gouttes
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Cadence de dépôt
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Répétabilité de dépôt
Cadence de contrôle de la présence de la nano-matière/de la nano-sphère déposée par la goutte
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Diamètre minimum de nano-matière/nano-sphère pour le contrôle de présence en surface
Qualité de la formation proposée
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Assistance technique à distance proposée
Assistance technique sur site au titre de la garantie
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Délais de livraison/exécution
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-07 📅
Nom: Bioforce Nanoscience
Adresse postale: 1333 Devon Avenue
Commune postale: Chicago
Code postal: 60660
Pays: États-Unis 🇺🇸
Valeur totale du marché: 175 000 USD 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le délégué régional de la Délégation Alsace du CNRS

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La date de signature du marché est le 29.7.2020 et la date de notification du marché au titulaire est le 7.8.2020.

Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d’une demande tendant, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l’exécution du contrat.

Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l’adresse (CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg), après une demande écrite adressée par télécopie (+33 388106791) ou courriel (sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2020/S 164-398268 (2020-08-20)

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