Fourniture, livraison, installation et formation à l’utilisation et maintenance d’un spectromètre de masse plasma induit haute fréquence selon CCTP joint.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, installation et formation à l’utilisation et maintenance d’un spectromètre de masse plasma induit haute fréquence
10201507”
Produits/services: Spectromètre de masse📦
Brève description:
“Fourniture, livraison, installation et formation à l’utilisation et maintenance d’un spectromètre de masse plasma induit haute fréquence selon CCTP joint.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“LHyGeS, 1 rue Blessig, 67000 Strasbourg.
LHyGeS, 5 rue Descartes, 67000 Strasbourg.”
Description du marché:
“Fourniture, livraison, installation et formation à l’utilisation et maintenance d’un spectromètre de masse plasma induit haute fréquence selon CCTP joint.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 27
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyens de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 225 000 EUR HT.
Accord-cadre régi par les Condition...”
Conditions d'exécution du contrat
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyens de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 225 000 EUR HT.
Accord-cadre régi par les Condition particulières d'achat (CPA) du CNRS joint au DCE, et au CCAG-FCS.
Possibilité d'avance de 10 % à la commande de l'équipement principal. Sans acompte, paiement unique à 30 jours après service fait. Paiement annuel à terme à échoir pour les prestations de maintenance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-28
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 168-406618 (2020-08-26)
Avis d'attribution de marché (2020-12-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Le délégué régional de la délégation Alsace du CNRS
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 225 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“LHyGeS,
1 rue Blessig,
67000 Strasbourg.
LHyGeS,
5 rue Descartes
67000 Strasbourg.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performances de l’équipement et du matériel dans le cadre des tests et pour les matrices complexes utilisés”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances de la gestion des interférences
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Performances du système permettant de minimiser la quantité d’échantillons à introduire et de réduire les effets mémoires”
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom):
“Ergonomie, maniabilité, facilité d’utilisation et d’entretien courant du spectromètre de masse, détecteur, systèmes de torche et d’induction”
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Performances logicielles
Critère de qualité (nom): Contenu et qualité du kit de consommable fourni au démarrage
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Assistance scientifique et technique proposée
Critère de qualité (nom): Qualité des formations proposées (durée, contenu, qualification des formateurs)
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom):
“Assistance technique à distance proposée (modalités de saisine, expertise du personnel, période de disponibilité de l’assistance, outils et modalités de...”
Critère de qualité (nom)
Assistance technique à distance proposée (modalités de saisine, expertise du personnel, période de disponibilité de l’assistance, outils et modalités de diagnostics à distance)
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“Assistance technique sur site au titre de la garantie (organisation du SAV, expertise du personnel intervenant, garanties apportées en terme de...”
Critère de qualité (nom)
Assistance technique sur site au titre de la garantie (organisation du SAV, expertise du personnel intervenant, garanties apportées en terme de disponibilité des pièces détachées,, solutions possibles en cas d’indisponibilité prolongée, délai maximal d’intervention sur site au titre de la garantie)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Étendue et modalités d’exécution des prestations de maintenance préventive
Critère de qualité (nom): Volume sonore en fonctionnement (en DB) et en veille
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande pour une durée maximale de 27 mois comprend un montant maximal de 225 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 168-406618
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023641
Titre:
“Fourniture, livraison, installation et formation à l’utilisation et maintenance d’un spectromètre de masse plasma induit haute fréquence”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Thermoelectron
Adresse postale: 16 avenue du Québec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 105940.95 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
“La date de signature du marché est le 18.11.2020 et la date de notification du marché au titulaire est le 30.11.2020.
Un recours de pleine juridiction...”
La date de signature du marché est le 18.11.2020 et la date de notification du marché au titulaire est le 30.11.2020.
Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d’une demande tendant, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l’exécution du contrat.
Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l’adresse (CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg), après une demande écrite adressée par télécopie (+33 388106791) ou courriel (sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 243-601402 (2020-12-09)