Fourniture, livraison et installation de mobiliers pour les écoles de la Ville de Sartrouville

Ville de Sartrouville

Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers pour les écoles de la Ville de Sartrouville. Il s'agit d'un marché à lots désignés de la manière suivante:
— lot 1: mobilier scolaire pour les élémentaires,
— lot 2: mobilier scolaire pour les maternelles.
Les lots sont dissociables. Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots. Il est rappelé que selon l'article L. 2151-1 du code de la commande publique, en cas d'allotissement, les opérateurs économiques ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. À titre informatif, la Ville a dépensé les montants suivants en 2020:
— lot 1 : 30 000 EUR HT,
— lot 2 : 8 000 EUR HT.
La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif. Il ne s'agit pas d'un marché à tranches. Le marché ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles. Les variantes techniques ou financières ne sont pas autorisées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS DPC

Qui ?

• Ville de Sartrouville

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier et équipements divers
• Mobilier › Mobilier scolaire

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-10	Avis de marché
2021-03-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: Scolaire Mobilier
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers pour les écoles de la Ville de Sartrouville. Il s'agit d'un marché à lots désignés de la manière suivante: — lot 1: mobilier scolaire pour les élémentaires, — lot 2: mobilier scolaire pour les maternelles. Les lots sont dissociables. Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots. Il est rappelé que selon l'article L. 2151-1 du code de la commande publique, en cas d'allotissement, les opérateurs économiques ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. À titre informatif, la Ville a dépensé les montants suivants en 2020: — lot 1 : 30 000 EUR HT, — lot 2 : 8 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif. Il ne s'agit pas d'un marché à tranches. Le marché ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles. Les variantes techniques ou financières ne sont pas autorisées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sartrouville
Adresse postale: 2 rue Buffon
Code postal: 78506
Commune postale: Sartrouville
Contact
Adresse Internet: http://www.sartrouville.fr 🌏
Courrier électronique: acma@ville-sartrouville.fr 📧
Téléphone: +33 130868421 📞
Fax: +33 130868400 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-10 📅
Date limite de soumission: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-543372
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm — Pour chacun des lots, le marché est établi pour une durée de quatre ans maximum à compter de la date d'effet indiquée dans la notification du marché. La Ville pourra toutefois y mettre fin chaque année, quatre mois avant la date d'anniversaire de la notification du marché, par lettre recommandée avec accusé réception adressée au titulaire. Cette résiliation ne donnera pas lieu au versement d'indemnité par la Ville. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au terme du marché entraînant l'exécution et le paiement après l'échéance du marché. À titre indicatif, les prestations commenceront le 18.4.2021. Il n'est pas prévu de visite de site. Le détail des échantillons à remettre est renseigné à l'article V.5 du Règlement de consultation (RC) ainsi que le cadre du mémoire technique propre à chaque lot. Les modalités de remise sont précisées au RC. Ils doivent être remis au titre de l'offre, avant la date et heure limites indiquées au RC. Les décompositions des critères de sélection des offres sont indiquées dans le RC. La décomposition du critère «Délais de livraison» est la suivante: — pour les commandes ponctuelles, le délai de livraison des fournitures sera de maximum huit semaines à compter de la réception du bon de commande sauf délai inférieur indiqué à l'acte d'engagement; — pour les commandes annuelles, le prestataire devra respecter le calendrier suivant: mi-février/mi-mars: émission des premiers devis avril: émission des devis rectifiés fin avril: validation des devis par le service scolaire début mai: transmission du bon de commande livraison: entre le 5/07 et 31/07; — pour les commandes urgentes (article 4.6 du CCTP), le délai de livraison des fournitures sera maximum de huit jours à compter de la réception du bon de commande sauf délai inférieur indiqué à l'acte d'engagement; Le délai de réponse à une demande de devis sera de maximum 48 heures à compter de la réception de la demande sauf délai inférieur indiqué à l'acte d'engagement. Les échantillons devront être transmis avant la date et heure limites de dépôt des candidatures et des offres à l'adresse suivante: Mairie de Sartrouville — service de la commande publique — 2 rue Buffon — 2

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm — Pour chacun des lots, le marché est établi pour une durée de quatre ans maximum à compter de la date d'effet indiquée dans la notification du marché. La Ville pourra toutefois y mettre fin chaque année, quatre mois avant la date d'anniversaire de la notification du marché, par lettre recommandée avec accusé réception adressée au titulaire. Cette résiliation ne donnera pas lieu au versement d'indemnité par la Ville. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au terme du marché entraînant l'exécution et le paiement après l'échéance du marché. À titre indicatif, les prestations commenceront le 18.4.2021. Il n'est pas prévu de visite de site. Le détail des échantillons à remettre est renseigné à l'article V.5 du Règlement de consultation (RC) ainsi que le cadre du mémoire technique propre à chaque lot. Les modalités de remise sont précisées au RC. Ils doivent être remis au titre de l'offre, avant la date et heure limites indiquées au RC. Les décompositions des critères de sélection des offres sont indiquées dans le RC. La décomposition du critère «Délais de livraison» est la suivante:

— pour les commandes ponctuelles, le délai de livraison des fournitures sera de maximum huit semaines à compter de la réception du bon de commande sauf délai inférieur indiqué à l'acte d'engagement;

— pour les commandes annuelles, le prestataire devra respecter le calendrier suivant: mi-février/mi-mars: émission des premiers devis avril: émission des devis rectifiés fin avril: validation des devis par le service scolaire début mai: transmission du bon de commande livraison: entre le 5/07 et 31/07;

— pour les commandes urgentes (article 4.6 du CCTP), le délai de livraison des fournitures sera maximum de huit jours à compter de la réception du bon de commande sauf délai inférieur indiqué à l'acte d'engagement;

Le délai de réponse à une demande de devis sera de maximum 48 heures à compter de la réception de la demande sauf délai inférieur indiqué à l'acte d'engagement. Les échantillons devront être transmis avant la date et heure limites de dépôt des candidatures et des offres à l'adresse suivante: Mairie de Sartrouville — service de la commande publique — 2 rue Buffon — 2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: mobilier scolaire pour les élémentaires,

— lot 2: mobilier scolaire pour les maternelles.

Les lots sont dissociables. Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots. Il est rappelé que selon l'article L. 2151-1 du code de la commande publique, en cas d'allotissement, les opérateurs économiques ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. À titre informatif, la Ville a dépensé les montants suivants en 2020:

— lot 1 : 30 000 EUR HT,

— lot 2 : 8 000 EUR HT.

La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif. Il ne s'agit pas d'un marché à tranches. Le marché ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles. Les variantes techniques ou financières ne sont pas autorisées.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Mobilier scolaire pour les élémentaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Mobilier scolaire pour les maternelles
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

L'exécution des prestations s'effectuera dans l'ensemble des écoles de la Ville de Sartrouville. 78500 Sartrouville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— candidature d'un groupement d'entreprises: l'ensemble des membres doit fournir un dossier complet de candidature comprenant les pièces demandées au V.2 du RC sauf la lettre de candidature (DC1) qui est commune à l'ensemble des membres du groupement. Les capacités financières, techniques et professionnelles seront analysées pour le groupement;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Modalités de financement: budget propre de la Ville.

Avances et acomptes: le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement s'il souhaite le bénéfice de l'avance dans les conditions déterminées aux articles L. 2191-2, L. 2191-3 et R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique. En outre, la constitution d'une garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Service de la commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale de l'offre au vu du cadre de mémoire technique dûment complété par le candidat et décomposés en sous-critères indiqués au RC
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution et de garantie
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix des prestations au vu du montant indiqué au DQE (non contractuel servant uniquement à l'analyse des offres) reprenant les prix indiqués au BPU
Critère de coût (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780586000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sartrouville: service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Buffon, adresse uniquement pour les documents non numérisables (échantillons, copies de sauvegarde…), vos questions sont à poser par l'intermédiaire de l'onglet Correspondre avec l'acheteur
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

— pour les commandes ponctuelles, le délai de livraison des fournitures sera de maximum huit semaines à compter de la réception du bon de commande sauf délai inférieur indiqué à l'acte d'engagement;

— pour les commandes annuelles, le prestataire devra respecter le calendrier suivant: mi-février/mi-mars: émission des premiers devis avril: émission des devis rectifiés fin avril: validation des devis par le service scolaire début mai: transmission du bon de commande livraison: entre le 5/07 et 31/07;

— pour les commandes urgentes (article 4.6 du CCTP), le délai de livraison des fournitures sera maximum de huit jours à compter de la réception du bon de commande sauf délai inférieur indiqué à l'acte d'engagement;

Le délai de réponse à une demande de devis sera de maximum 48 heures à compter de la réception de la demande sauf délai inférieur indiqué à l'acte d'engagement. Les échantillons devront être transmis avant la date et heure limites de dépôt des candidatures et des offres à l'adresse suivante: Mairie de Sartrouville — service de la commande publique — 2 rue Buffon — 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande publique: responsable du service
Adresse postale: 2 rue Buffon
Commune postale: Sartrouville
Code postal: 78506
Téléphone: +33 130863997 📞
Courrier électronique: acma@ville-sartrouville.fr 📧
Fax: +33 130868400 📠
Adresse Internet: http://www.sartrouville.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 222-543372 (2020-11-10)

Avis d'attribution de marché (2021-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers pour les écoles de la Ville de Sartrouville. Il s'agit d'un marché à lots désignés de la manière suivante: — lot 1: mobilier scolaire pour les élémentaires ; — lot 2: mobilier scolaire pour les maternelles les lots sont dissociables. Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots. Il est rappelé que selon l'article L. 2151-1 du code de la commande publique, en cas d'allotissement, les opérateurs économiques ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. À titre informatif, la ville a dépensé les montants suivants en 2020: — lot 1 : 30 000 EUR HT; — lot 2 : 8 000 EUR HT. La ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif. Il ne s'agit pas d'un marché à tranches.

Valeur totale du marché: 159 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-17 📅
Date de publication: 2021-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 056-140998
Se réfère à l'avis: 2020/S 222-543372
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Le marché peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable auprès du service de la commande publique de la mairie de Sartrouville, 2 rue Buffon, 78500 Sartrouville, tél. +33 130863997. Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers pour les écoles de la Ville de Sartrouville.

Il s'agit d'un marché à lots désignés de la manière suivante:

— lot 1: mobilier scolaire pour les élémentaires ;

— lot 2: mobilier scolaire pour les maternelles les lots sont dissociables.

Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots. Il est rappelé que selon l'article L. 2151-1 du code de la commande publique, en cas d'allotissement, les opérateurs économiques ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. À titre informatif, la ville a dépensé les montants suivants en 2020:

— lot 1 : 30 000 EUR HT;

La ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif. Il ne s'agit pas d'un marché à tranches.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant…

… minimum annuel et sans montant maximal annuel.

… minimal annuel et sans montant maximal annuel.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

L'Exécution des prestations s'effectuera dans l'ensemble des écoles de la Ville de Sartrouville. 78500 Sartrouville.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Nom: Sas dpc
Adresse postale: ZA de Riparfond
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
8 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2021/S 056-140998 (2021-03-17)

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