Fourniture, livraison et installation d'équipements spécifiques pédagogiques pour les lycées de la Région Occitanie (27 lots).
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et installation d'équipements spécifiques pédagogiques pour les lycées de la Région Occitanie (27 lots)”
Produits/services: Matériel pédagogique📦
Brève description:
“Fourniture, livraison et installation d'équipements spécifiques pédagogiques pour les lycées de la Région Occitanie (27 lots).
Forme de marché: ordinaire....”
Brève description
Fourniture, livraison et installation d'équipements spécifiques pédagogiques pour les lycées de la Région Occitanie (27 lots).
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“Système pédagogique d'étude de la restitution de l'énergie électrique hybride photovoltaïque et éolien sur réseau électrique et sur site isolé.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu des fiches produits
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Complément de garantie
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 70
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Système pédagogique de pompage à trois cuves.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Équipements pédagogiques d'étude des mouvements de traction, torsion et flexion.”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Simulateurs📦
Description du marché: Simulateur pédagogique de chariot élévateur.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimantes laser📦
Description du marché: Système pédagogique: imprimante 3D instrumentée.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Systèmes pédagogiques d'étude d'un axe linéaire didactisé.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Robots industriels📦
Description du marché: Robots à vocations pédagogiques pour sections sciences de l'ingénieur.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Système pédagogique d'étude d'une boule gyrostabilisée.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Éléments automobiles📦
Description du marché: Outils pédagogiques de diagnostics automobiles.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Réseau de communications📦
Description du marché: Systèmes pédagogiques communicants et réseaux IP.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Système pédagogique d'étude d'un hoverboard sur banc.
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Simulateur pédagogique d'impression feuille à feuille.
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Machines industrielles📦
Description du marché: Système pédagogique: cellule de conditionnement multi-formats.
Durée de l'accord: 84
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Générateurs de vapeur📦
Description du marché:
“Système pédagogique: maintenance de tubes des générateurs de vapeur d'une centrale nucléaire.”
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Système pédagogique: tourelle motorisée à vocation pédagogique.
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Lampadaires d'éclairage public📦
Description du marché:
“Système pédagogique: lampadaire d'éclairage public à LED — autonome et programmable.”
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Kits pédagogiques technologie Enocean.
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Analyseurs📦
Description du marché: Maquettes pédagogiques: ateliers énergétiques.
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de filtration de l'eau📦
Description du marché: Maquette pédagogique: pilote de filtration sur charbon actif.
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Boîtes de vitesses📦
Description du marché: Boîte de vitesse à variation continue pour utilisation didactique.
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Mallettes pédagogiques pour sections STI2D.
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Convertisseurs📦
Description du marché: Platines pédagogiques: programmation et conversion d'énergie.
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Capteurs solaires pour la production de chaleur📦
Description du marché: Système pédagogique: tracker solaire.
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Cellule habitat 3D à vocations pédagogiques.
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Maquettes📦
Description du marché: Maquette pédagogique: motorisation d'un cyclomoteur électrique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique;
— conformément à l'article L. 2141-3-3º du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises récemment créées et qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une déclaration appropriée banques (dont la forme est laissée à la d;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Une avance est prévue, se reporter au CCAP Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le financement du marché est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-14
12:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-0624.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (L. 551-1): l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (L. 551-1): l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23): dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 215-526446 (2020-10-30)
Informations complémentaires (2020-11-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture, livraison et installation d'équipements spécifiques pédagogiques pour les lycées de la Région Occitanie (27 lots).”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 215-526446
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 21
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en jours: 70
Nouvelle valeur
Texte: Durée en jours: 98
Source: OJS 2020/S 237-583838 (2020-11-30)
Avis d'attribution de marché (2021-03-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 201 avenue de la Pompignane Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 507583.33 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Système pédagogique d'étude de la restitution de l'énergie électrique hybride photovoltaïque et éolien sur réseau électrique et sur site isole.”
Description du marché: Simulateur pédagogique de chariot élevateur.
Description du marché:
“Système pédagogique: Lampadaire d'éclairage public à LED — autonome et programmable.”
Description du marché: Kits pédagogiques technologie énocean.
Description du marché: Boîte de vitesse a variation continue pour utilisation didactique.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 215-526446
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021_0143
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Système pédagogique d'étude de la restitution de l'énergie électrique hybride photovoltaïque et éolien sur réseau électrique et sur site isolé”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Langlois
Adresse postale: 9 rue de la Source
Commune postale: Gradignan Cedex
Code postal: 33174
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tpe33@courriel.fr📧
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 290 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021_0144
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Système pédagogique de pompage à trois cuves
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 472 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021_0145
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Équipements pédagogiques d'étude des mouvements de traction, torsion et flexion
Nom et adresse du contractant
Nom: Deltalab-SMT
Adresse postale: 425 boulevard Joseph Gay Lussac
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Courrier électronique: pme11@courriel.fr📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9045.50 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021_0146
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Simulateur pédagogique de chariot élévateur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ATV systèmes
Adresse postale: 54 rue du Docteur Goldstein
Commune postale: Groslay
Code postal: 95411
Courrier électronique: pme95@courriel.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34754.25 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021_0147
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Système pédagogique: imprimante 3D instrumentée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Didastel Provence
Adresse postale: TP la Bastidonne CD2
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5387.50 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021_0148
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Systèmes pédagogiques d'étude d'un axe linéaire didactisé
Nom et adresse du contractant
Nom: Dms
Adresse postale: 12 rue de Caulet
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Téléphone: +33 62887278📞
Région: Midi-Pyrénées🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 720 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021_0149
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Robots a vocations pédagogiques pour sections sciences de l'ingénieur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 550 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021_0150
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Système pédagogique d'étude d'une boule gyrostabilisée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 800 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021_0151
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Outils pédagogiques de diagnostics automobiles
Nom et adresse du contractant
Nom: Distrame SA
Adresse postale: 8 rue Sadi Carnot
Commune postale: Sainte-Savine
Code postal: 10300
Région: Aube🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6578.97 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021_0152
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Systèmes pédagogiques communicants et réseaux IP
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 830 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021_0153
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Système pédagogique d'étude d'un hoverboard sur banc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3841.99 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021_0154
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Simulateur pédagogique d'impression feuille a feuille
Nom et adresse du contractant
Nom: Sinapse print similators
Adresse postale: 41 avenue Général Leclerc
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22627.50 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021_0155
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Petits systèmes pédagogiques pour sections STI2D
Nom et adresse du contractant
Nom: Système étude technique-set
Adresse postale: 45 avenue André Roussin — BP 23
Commune postale: Marseille Cedex 16
Code postal: 13321
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 939 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021_0156
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Système pédagogique: cellule de conditionnement multi-formats
Nom et adresse du contractant
Nom: ERM automatismes industriels
Adresse postale: 561 allée Bellecour
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44166.67 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021_0157
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Système pédagogique: maintenance de tubes des générateurs de vapeur d'une centrale nucléaire” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 007 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021_0158
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Système pédagogique: tourelle motorisée à vocation pédagogique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3083.67 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021_0159
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Système pédagogique: Lampadaire d'éclairage public à led — autonome et programmable” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3694.70 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021_0160
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Kits pédagogiques technologie enocean
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 56 allée Bellecour
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 164 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021_0161
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Système pédagogique de production, télémaintenance et supervision
Nom et adresse du contractant
Nom: Didatec
Adresse postale: ZA du Parc
Commune postale: Fraisses
Code postal: 42490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 995 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021_0162
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Maquettes pédagogiques: ateliers énergétiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 720 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021_0163
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Maquette pédagogique: pilote de filtration sur charbon actif
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 800 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Boîte de vitesse a variation continue pour utilisation didactique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021_0164
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Mallettes pédagogiques pour sections STI2D
Nom et adresse du contractant
Nom: Technologie services
Adresse postale: ZI du gave
Commune postale: Saint-Galmier
Code postal: 42330
Courrier électronique: pme42@courriel.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 936 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021_0165
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Platines pédagogiques: programmation et conversion d'énergie
Nom et adresse du contractant
Nom: Crea technologie
Adresse postale: 17 rue des Tilleuls
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3283.33 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021_0166
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Système pédagogique: tracker solaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 575 💰
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021_0167
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Cellule habitat 3D à vocations pédagogiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 632 💰
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021_0168
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Maquette pédagogique: motorisation d'un cyclomoteur électrique
Nom et adresse du contractant
Nom: Systèmes didactiques
Adresse postale: 242 rue Maurice Herzog
Commune postale: Viviers-du-Lac
Code postal: 73420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 900 💰
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07 — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 7 — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel (articles L. 551-13 à L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 045-111111 (2021-03-02)