Fourniture, l'installation, la mise en service d'une salle hybride incluant la maintenance, la fourniture de pièces détachées et accessoires

CHU de Toulouse

Fourniture, l'installation, la mise en service d'une salle hybride incluant la maintenance, la fourniture de pièces détachées et accessoires ainsi que la réalisation de prestations annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-20.

Qui ?

• CHU de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-20	Avis de marché

Avis de marché (2020-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler
Numéro de référence: Salle_hybride
Brève description:

Fourniture, l'installation, la mise en service d'une salle hybride incluant la maintenance, la fourniture de pièces détachées et accessoires ainsi que la réalisation de prestations annexes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778477 📞
Fax: +33 561778516 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=583761&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-20 📅
Date limite de soumission: 2020-06-24 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-239910
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée initiale de vingt-quatre (24) mois calendaires à compter de sa notification. Le marché pourra être reconduit de manière tacite 2 fois par période de douze (12) mois

Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article R. 2122-4 1º du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voir annexe 1 au CCAP: «Liste des membres Uniha».

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Il s'agit d'un marché conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu en mono-titularisation sans montant ni quantité maximale. Les quantités mentionnées ne sont qu'indicatives.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Informations complémentaires:

La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Uniha
Adresse postale: 9 rue des Tuiliers
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: Rhône 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: clemence.bultel@uniha.org 📧
Adresse Internet: https://www.uniha.org/la-centrale-dachat/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=583761&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur groupement de commandes «Union des hôpitaux pour les achats» (UNIHA) composé du CHU de Toulouse et du GCS Uniha, agissant en qualité de centrale d'achat, ayant pour coordonnateur le Centre hospitalier universitaire de Toulouse. Démonstration: après la date limite de remise des offres, l'Arceau mobile de radioscopie fera l'objet d'une démonstration au sein du bloc opératoire de chirurgie vasculaire (Rangueil, H3, 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les six mois suivant la conclusion du contrat;

— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 100-239910 (2020-05-20)

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