La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais, conformément aux dispositions de l'article R. 6132-16 du CSP. Elle concerne le Centre hospitalier de Valence. Une première procédure d'appel d'offres ouvert, au sens de l'article L. 2124-2 du code de la commande publique, relative à la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'une IRM 1,5 t pour le Centre hospitalier de Valence, a été publiée le 7.10.2020. Cependant, celle-ci a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à la difficulté d'organiser les visites obligatoires dans le contexte sanitaire, le 6.11.2020, conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'une IRM 1,5 t pour le Centre hospitalier de Valence”
Produits/services: Matériel d'imagerie à résonance magnétique📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais, conformément aux...”
Brève description
La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais, conformément aux dispositions de l'article R. 6132-16 du CSP. Elle concerne le Centre hospitalier de Valence. Une première procédure d'appel d'offres ouvert, au sens de l'article L. 2124-2 du code de la commande publique, relative à la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'une IRM 1,5 t pour le Centre hospitalier de Valence, a été publiée le 7.10.2020. Cependant, celle-ci a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à la difficulté d'organiser les visites obligatoires dans le contexte sanitaire, le 6.11.2020, conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique.
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Produits/services supplémentaires: Matériel d'imagerie à résonance magnétique📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché:
“La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais, conformément aux...”
Description du marché
La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais, conformément aux dispositions de l'article R. 6132-16 du CSP. Elle concerne le Centre hospitalier de Valence. Une première procédure d'appel d'offres ouvert, au sens de l'article L. 2124-2 du code de la commande publique, relative à la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'une IRM 1,5 t pour le Centre hospitalier de Valence, a été publiée le 7.10.2020. Cependant, celle-ci a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à la difficulté d'organiser les visites obligatoires dans le contexte sanitaire, le 6.11.2020, conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Service après vente
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 850 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations supplémentaires: les candidats sont tenus de répondre aux prestations supplémentaires obligatoires. En l'absence de réponse, l'offre du candidat...”
Description des options
Prestations supplémentaires: les candidats sont tenus de répondre aux prestations supplémentaires obligatoires. En l'absence de réponse, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a) Candidature via le DUME:
— formulaire de candidature dématérialisée DUME (comportant les renseignements relatifs à la forme de la candidature, pouvoir du...”
Liste et brève description des conditions
a) Candidature via le DUME:
— formulaire de candidature dématérialisée DUME (comportant les renseignements relatifs à la forme de la candidature, pouvoir du signataire, chiffre d'affaires, effectifs du candidat);
— références du candidat: exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, le destinataire (public ou privé);
— capacité technique du candidat;
b) Candidature classique:
— lettre de candidature dûment complétée formulaire DC1;
— déclaration du candidat formulaire DC2. Cette déclaration dûment renseignée notamment la rubrique D sur le chiffre d'affaires devra être complétée par:
—— copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire;
—— copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la candidature et ce à hauteur de l'opération considérée. Si groupement copie du pouvoir du mandataire;
—— déclaration sur honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une des exclusions prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique;
— références du candidat: exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, le destinataire (public ou privé);
— capacité technique du candidat;
— déclaration de sous-traitance en cas de déclaration à la notification du marché;
— assurance sur risques professionnels.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“c) Documents à fournir au titre de l'offre. Il est impératif de fournir un dossier complet, entièrement conforme aux exigences du règlement et du dossier de...”
Liste et brève description des critères de sélection
c) Documents à fournir au titre de l'offre. Il est impératif de fournir un dossier complet, entièrement conforme aux exigences du règlement et du dossier de consultation.
— le CCP valant acte d'engagement dûment complété aux articles 9.4, 14, 15.1, 15.3, le BPU et les annexes renseignés intégralement par la personne ayant le pouvoir d'engager la société en termes de marchés publics ou le mandataire du groupement — si sous-traitance, fournir en annexe un formulaire DC4 complété, daté, signé — si groupement, fournir en annexe la répartition détaillée et le montant correspondant aux prestations de chacun des membres;
— un mémoire technique exposant les différents éléments de l'offre et les modalités d'exécution de la prestation objet du marché:
a) la qualité technique,
b) l'ergonomie,
c) le SAV,
— références nationales d'équipements identiques aux modèles proposés dans l'offre et implantés dans des CH ou CHU uniquement;
— les documents suivants doivent être impérativement transmis à la remise de l'offre: annexe 2 Questionnaire technique (à compléter), annexe 4 Grille des prérequis (à compléter), annexe 5 Sécurisation des données (à signer), liste exhaustive des accessoires, logiciels, fonctionnalités disponibles mais non répertoriés au BPU, certification de son système qualité selon la Norme ISO 9000 rapport de l'analyse de risque correspondant certificat de marquage CE (Directive 93/42/CEE du 14.6.1993, dispositifs médicaux) délivré par un des organismes notifiés dans l'Union européenne, certificat de compatibilité électromagnétique plan de formation documentation commerciale complète.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Le groupement est un...”
Conditions d'exécution du contrat
Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Le groupement est un groupement d'entreprises conjointes avec désignation d'un mandataire commun. Le mandataire commun sera solidaire. Il devra posséder toutes les capacités techniques et financières pour assurer la responsabilité d'un tel engagement. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'indiqué ci-dessus.
Interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements;
— financement prévu sur le budget investissement.
Paiement conformément au code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-27
08:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — Questions complémentaires en cours de consultation d'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats. Elles sont exclusivement posées à l'adresse électronique suivante: http://www.ch-valence.fr/espace-pro — Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres. L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Tous les échanges avec l'acheteur durant la consultation et après la remise des candidatures/offres jusqu'à la notification/achèvement de la procédure se font via le profil dématérialisé de l'acheteur. Aucun échange par courrier électronique ou téléphone n'est admis durant ces périodes.
Visite du site d'installation: la visite des locaux concernés par l'installation de l'équipement n'est pas prévue du fait du contexte sanitaire. Le candidat n'ayant fait, lors de la remise de son offre, aucune remarque concernant les documents qui lui ont été remis, est réputé n'y avoir relevé aucune erreur ou omission concernant le site, de nature à modifier plus tard le montant de la prestation.
Visite de site utilisateur: afin d'évaluer l'utilisation en routine (performances, ergonomie, etc.) des équipements proposés, le candidat proposera une visite d'un site utilisateur référent pour le modèle proposé au bordereau de prix. Ces visites de sites utilisateurs auront impérativement lieu entre la date de remise des offres et jusqu'à quinze jours avant la date de notification. L'offre du candidat contiendra donc une ou deux propositions de dates et lieux de visites. La planification définitive des visites des sites sera communiquée aux candidats via le profil dématérialisé de l'acheteur. Le Centre hospitalier de Valence privilégiera les visites des sites utilisateurs en présentiel dans le délai imparti. Cependant, en cas de crise sanitaire rendant difficile les visites en présentiel, celles-ci se réaliseront sous format virtuel, dans le délai identique imparti aux visites en présentiel, et en permettant une interaction (notamment avec le personnel du site utilisateur) assimilable à celle d'une visite en présentiel.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 251-628614 (2020-12-22)
Avis d'attribution de marché (2021-04-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux...”
Brève description
La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R. 6132-16 du CSP. Elle concerne le Centre hospitalier de Valence. Une première procédure d'appel d'offres ouvert, au sens de l'article L. 2124-2 du code de la commande publique, relative à la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'une IRM 1,5 t pour le Centre hospitalier de Valence, a été publiée le 7.10.2020. Cependant, celle-ci a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à la difficulté d'organiser les visites obligatoires dans le contexte sanitaire, le 6.11.2020, conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 820 833 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux...”
Description du marché
La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R. 6132-16 du CSP. Elle concerne le Centre hospitalier de Valence. Une première procédure d'appel d'offres ouvert, au sens de l'article L. 2124-2 du code de la commande publique, relative à la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'une IRM 1,5 t pour le Centre hospitalier de Valence, a été publiée le 7.10.2020. Cependant, celle-ci a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à la difficulté d'organiser les visites obligatoires dans le contexte sanitaire, le 6.11.2020, conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 251-628614
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Siemens Healthcare
Adresse postale: 40 avenue des Fruitiers
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93574
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 820 833 💰
Source: OJS 2021/S 070-178112 (2021-04-07)