Fourniture, installation et mise en service d'équipements lies a la mise a niveau de la filière STI2D

Region Centre Val de Loire

Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum. Deux lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Distrame
• ERM Automatismes Industriels

Qui ?

• Region Centre Val de Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Centre — Val de Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-17	Avis de marché
2020-05-06	Informations complémentaires
2020-09-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines-outils
Numéro de référence: 20mm06f
Brève description: Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum. Deux lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines-outils 📦
Code CPV supplémentaire: Machines-outils à laser et centres d'usinage 📦
Compacteurs d'ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Centre Val de Loire
Adresse postale: Direction des achats et des services juridiques, CS 94117, 9 rue Saint Pierre Lentin
Code postal: 45041
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.regioncentre-valdeloire.fr 🌏
Courrier électronique: dasj-marchespublics@regioncentre.fr 📧
Téléphone: +33 238703030 📞
URL des documents: http://achats.regioncentre-valdeloire.fr 🌏
URL pour la participation: http://achats.regioncentre-valdeloire.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-20 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-185974
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 008 576 EUR 💰
Intitulé du lot: Équipement de prototypage
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:

Le lot 1 «équipement de prototypage» regroupe plusieurs types d'équipement de prototypage: — machine de découpe laser;

— tour compact CNC;

— fraiseuse compacte CNC;

— perceuse d'établi;

— scanner 3D il est mono-attributaire et à bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 607 296 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Compacteur solaire communicant
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:

Le lot 2 «compacteur solaire communicant» est mono-attributaire et à bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 401 280 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Orléans.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23450002300028
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achats.regioncentre-valdeloire.fr 🌏
URL des documents: http://achats.regioncentre-valdeloire.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achats.regioncentre-valdeloire.fr — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20MM06F.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: Direccte — immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Source: OJS 2020/S 079-185974 (2020-04-17)

Informations complémentaires (2020-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tours 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Centre-Val de Loire
Adresse postale: Direction des achats et des services juridiques, CS 94117, 9 rue Saint-Pierre Lentin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-06 📅
Date limite de soumission: 2020-05-27 📅
Date de publication: 2020-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 090-214658
Se réfère à l'avis: 2020/S 079-185974
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2020/S 090-214658 (2020-05-06)

Avis d'attribution de marché (2020-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum. Deux lots.

Valeur totale du marché: 1 008 576 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région centre Val de Loire
Adresse postale: Direction des achats et des services juridiques, CS 94117, 9 rue Saint-Pierre-Lentin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-461665
Numéro JO-S: 192

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum.

Deux lots.

Le lot 1 «Équipement de prototypage» regroupe plusieurs types d'équipement de prototypage: — machine de découpe laser;

— scanner 3D.

Il est mono-attributaire et à bons de commande.

Le lot 2 «Compacteur solaire communicant» est mono-attributaire et à bons de commande.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Nom: ERM automatismes industriels
Adresse postale: 561 allée Bellecour
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 607 296 EUR 💰
Nom: Distrame
Adresse postale: parc du Grand Troyes — 40 rue de Vienne
Commune postale: Sainte-Savine
Code postal: 10300
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 401 280 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 192-461665 (2020-09-28)

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