Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service d'équipements lies a la mise a niveau de la filière STI2D
20mm06f”
Produits/services: Machines-outils📦
Brève description: Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum. Deux lots.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 008 576 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipement de prototypage
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils à laser et centres d'usinage📦
Produits/services supplémentaires: Tours📦
Produits/services supplémentaires: Machines de percement📦
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Description du marché:
“Le lot 1 «équipement de prototypage» regroupe plusieurs types d'équipement de prototypage: — machine de découpe laser;
— tour compact CNC;
— fraiseuse...”
Description du marché
Le lot 1 «équipement de prototypage» regroupe plusieurs types d'équipement de prototypage: — machine de découpe laser;
— tour compact CNC;
— fraiseuse compacte CNC;
— perceuse d'établi;
— scanner 3D il est mono-attributaire et à bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 607 296 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compacteur solaire communicant
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Compacteurs d'ordures ménagères📦
Description du marché:
“Le lot 2 «compacteur solaire communicant» est mono-attributaire et à bons de commande.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 401 280 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11...”
Liste et brève description des conditions
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du 1 bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 30,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Orléans.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achats.regioncentre-valdeloire.fr — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20MM06F.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: Direccte — immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 079-185974 (2020-04-17)
Informations complémentaires (2020-05-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Centre-Val de Loire
Adresse postale:
“Direction des achats et des services juridiques, CS 94117, 9 rue Saint-Pierre Lentin”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service d'équipements liés à la mise à niveau de La Filière STI2D
20mm06f”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 079-185974
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-27 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 090-214658 (2020-05-06)
Avis d'attribution de marché (2020-09-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région centre Val de Loire
Adresse postale:
“Direction des achats et des services juridiques, CS 94117, 9 rue Saint-Pierre-Lentin”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service d'équipements liés à la mise à niveau de la filière STI2D
20mm06f”
Brève description: Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum.
Deux lots.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 008 576 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot 1 «Équipement de prototypage» regroupe plusieurs types d'équipement de prototypage: — machine de découpe laser;
— tour compact CNC;
— fraiseuse...”
Description du marché
Le lot 1 «Équipement de prototypage» regroupe plusieurs types d'équipement de prototypage: — machine de découpe laser;
— tour compact CNC;
— fraiseuse compacte CNC;
— perceuse d'établi;
— scanner 3D.
Il est mono-attributaire et à bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Le lot 2 «Compacteur solaire communicant» est mono-attributaire et à bons de commande.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 079-185974
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Équipement de prototypage
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ERM automatismes industriels
Adresse postale: 561 allée Bellecour
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 607 296 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Compacteur solaire communicant
Nom et adresse du contractant
Nom: Distrame
Adresse postale: parc du Grand Troyes — 40 rue de Vienne
Commune postale: Sainte-Savine
Code postal: 10300
Région: Aube🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 401 280 💰
Source: OJS 2020/S 192-461665 (2020-09-28)