Fourniture, installation et maintenance des analyseurs de fumées de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) Lyon Sud

Métropole de Lyon

Le marché concerne la fourniture, l'installation et la maintenance des analyseurs de fumées de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) Lyon Sud

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SICK

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils d'analyses › Analyseurs de fumée

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-05	Avis de marché
2021-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyseurs de fumée
Numéro de référence: 20DP016
Brève description:

Le marché concerne la fourniture, l'installation et la maintenance des analyseurs de fumées de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) Lyon Sud

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Analyseurs de fumée 📦
Code CPV supplémentaire: Analyseurs de fumée 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: uniteachatproprete@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-05 📅
Date limite de soumission: 2020-11-06 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-474449
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Seules les personnes représentant le pouvoir adjudicateur sont habilitées à participer à l'ouverture des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 700 000 EUR 💰
Brève description: Fourniture, installation et maintenance des analyseurs de fumées.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Usine de traitement et de valorisation énergétique des déchets de Lyon Sud, 20 rue Dole, 69007 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit remettre les documents suivants:

— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);

—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti;

— précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP;

— si le candidat est une personne morale, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager, (statuts ou K-Bis ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés).

Situation économique et financière:

Déclaration sur le CA:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur

Référence de service ou de fourniture:

Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le CA global annuel doit être de 2 000 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices

être en capacité de livrer des analyseurs de fumée comparables à ceux objets du marché et d'en assurer la maintenance; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats de conformité de fournitures à des spécifications techniques.

Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas d'accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: TUV, MCERTS ou équivalents.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Sur le territoire de la métropole de Lyon.
Informations complémentaires:

Seules les personnes représentant le pouvoir adjudicateur sont habilitées à participer à l'ouverture des offres.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Précision du 2-7: le marché est un marché simple non fractionné. Durée ferme de 48 mois à compter de la date de sa notification. Le montant estimatif global est de 1 350 000,00 EUR HT. Les sous critères sont précisés dans le règlement de consultation. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 20dp016 ou avec le mot clé «Analyseur». la date d'ouverture des offres prévue est indicative.

— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: janvier 2021.

* Forme des candidatures:

— les justificatifs visés au III seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;

— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats au III et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés sauf la lettre de candidature;

— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s.);

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 197-474449 (2020-10-05)

Avis d'attribution de marché (2021-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) de Lyon Sud est équipée de trois lignes d'incinération identiques. Elle dispose d'un système complet d'analyse des fumées rejetées à l'atmosphère conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur et de son arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter. Ce système, en grande partie installé en 2005, est vieillissant et doit être remplacé. De plus, avec la publication au Journal officiel de l'Union européenne le 3.12.2019 des conclusions sur les «Meilleures Techniques Disponibles» (MTD) pour l'incinération des déchets, l'UTVE va devoir s'équiper en complément d'analyseurs en continu de mercure, dans un délai de quatre ans à compter de cette parution.

Valeur totale du marché: 1 083 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon Cedex 3

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-044553
Se réfère à l'avis: 2020/S 197-474449
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

De plus, avec la publication au Journal officiel de l'Union européenne le 3.12.2019 des conclusions sur les «Meilleures Techniques Disponibles» (MTD) pour l'incinération des déchets, l'UTVE va devoir s'équiper en complément d'analyseurs en continu de mercure, dans un délai de quatre ans à compter de cette parution.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): délais de montage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Nom: Sick
Commune postale: Émerainville
Code postal: 77184
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 083 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 020-044553 (2021-01-25)

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