Le marché concerne la fourniture, l'installation et la maintenance des analyseurs de fumées de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) Lyon Sud
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et maintenance des analyseurs de fumées de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) Lyon Sud
20DP016”
Produits/services: Analyseurs de fumée📦
Brève description:
“Le marché concerne la fourniture, l'installation et la maintenance des analyseurs de fumées de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) Lyon Sud”
Brève description
Le marché concerne la fourniture, l'installation et la maintenance des analyseurs de fumées de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) Lyon Sud
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Analyseurs de fumée📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Usine de traitement et de valorisation énergétique des déchets de Lyon Sud, 20 rue Dole, 69007 Lyon.”
Description du marché: Fourniture, installation et maintenance des analyseurs de fumées.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit remettre les documents suivants:
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit remettre les documents suivants:
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);
—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti;
— précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP;
— si le candidat est une personne morale, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager, (statuts ou K-Bis ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration sur le CA:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration sur le CA:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
Référence de service ou de fourniture:
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
“Le CA global annuel doit être de 2 000 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices
être en capacité de livrer des analyseurs de fumée comparables...”
Le CA global annuel doit être de 2 000 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices
être en capacité de livrer des analyseurs de fumée comparables à ceux objets du marché et d'en assurer la maintenance; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats de conformité de fournitures à des spécifications techniques.
Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Certificats de conformité de fournitures à des spécifications techniques.
Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas d'accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): TUV, MCERTS ou équivalents.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-09
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sur le territoire de la métropole de Lyon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seules les personnes représentant le pouvoir adjudicateur sont habilitées à participer à l'ouverture des offres.”
“Précision du 2-7: le marché est un marché simple non fractionné. Durée ferme de 48 mois à compter de la date de sa notification. Le montant estimatif global...”
Précision du 2-7: le marché est un marché simple non fractionné. Durée ferme de 48 mois à compter de la date de sa notification. Le montant estimatif global est de 1 350 000,00 EUR HT. Les sous critères sont précisés dans le règlement de consultation. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 20dp016 ou avec le mot clé «Analyseur». la date d'ouverture des offres prévue est indicative.
— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: janvier 2021.
* Forme des candidatures:
— les justificatifs visés au III seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;
— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats au III et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés sauf la lettre de candidature;
— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (CJA,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s.);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 197-474449 (2020-10-05)
Avis d'attribution de marché (2021-01-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Lyon Cedex 3
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et maintenance des analyseurs de fumées de l'unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) Lyon Sud
20DP016”
Brève description:
“L'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) de Lyon Sud est équipée de trois lignes d'incinération identiques. Elle dispose d'un système...”
Brève description
L'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) de Lyon Sud est équipée de trois lignes d'incinération identiques. Elle dispose d'un système complet d'analyse des fumées rejetées à l'atmosphère conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur et de son arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter. Ce système, en grande partie installé en 2005, est vieillissant et doit être remplacé.
De plus, avec la publication au Journal officiel de l'Union européenne le 3.12.2019 des conclusions sur les «Meilleures Techniques Disponibles» (MTD) pour l'incinération des déchets, l'UTVE va devoir s'équiper en complément d'analyseurs en continu de mercure, dans un délai de quatre ans à compter de cette parution.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1083600
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1121013
Description
Description du marché:
“L'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) de Lyon Sud est équipée de trois lignes d'incinération identiques. Elle dispose d'un système...”
Description du marché
L'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) de Lyon Sud est équipée de trois lignes d'incinération identiques. Elle dispose d'un système complet d'analyse des fumées rejetées à l'atmosphère conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur et de son arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter. Ce système, en grande partie installé en 2005, est vieillissant et doit être remplacé.
De plus, avec la publication au Journal officiel de l'Union européenne le 3.12.2019 des conclusions sur les «Meilleures Techniques Disponibles» (MTD) pour l'incinération des déchets, l'UTVE va devoir s'équiper en complément d'analyseurs en continu de mercure, dans un délai de quatre ans à compter de cette parution.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): délais de montage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 197-474449
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-587
Titre:
“Fourniture, installation et maintenance des analyseurs de fumées de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) Lyon Sud”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sick
Commune postale: Émerainville
Code postal: 77184
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 083 600 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 020-044553 (2021-01-25)