Fourniture, installation, et maintenance de stations météorologiques routières pour les besoins du Département de l'Oise

Département de l'Oise

La consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance de stations météorologiques afin de définir la période de viabilité hivernale selon les besoins du Département de l'Oise.
Les caractéristiques techniques des prestations sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et son annexe.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-04 Avis de marché
2020-10-01 Informations complémentaires
2021-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stations météorologiques
Numéro de référence: CG_60_20200825W2_01
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance de stations météorologiques afin de définir la période de viabilité hivernale selon les besoins du Département de l'Oise. Les caractéristiques techniques des prestations sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et son annexe.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stations météorologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Stations météorologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Oise
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation, direction de la commande publique, Centre administratif François Bénard, avenue de l'Europe, 1 rue Cambry
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-04 📅
Date limite de soumission: 2020-10-07 📅
Date de publication: 2020-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 175-421995
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance de stations météorologiques afin de définir la période de viabilité hivernale selon les besoins du Département de l'Oise.
Les caractéristiques techniques des prestations sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et son annexe.
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Les modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.1 du cahier des clauses administratives particulières.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique et une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L. 2141-1 du code de la commande publique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cet accord-cadre ne comporte pas de conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'économie, à l'innovation, à l'environnement, au domaine social, à l'emploi ou à la lutte contre les discriminations, conformément aux dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Beauvais.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
La consultation est établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1º et R. 2161-1 à 5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1 1º et R. 2162-1 à 6, et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Il est par ailleurs précisé que conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique, l'autorité compétente a décidé de déclarer sans suite la 1
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Le Département ne peut allotir géographiquement ou techniquement le présent accord-cadre, sauf à restreindre la concurrence et rendre techniquement difficile et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Les motifs du non allotissement sont exposés à l'article 3.1 du RC.
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L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimal et sans montant maximal sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises) et pour chaque période. Le montant indiqué aux rubriques II.1.5) et II.2.6) correspond à l'estimation du marché public sur sa durée totale. Le détail de cette estimation est précisé à l'article 4 du RC.
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Les délais d'exécution sont précisés à l'article 5.2 du RC. Les modalités de financement et de règlement des comptes sont fixées à l'article 9 du CCAP. L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises).
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S'agissant d'un accord-cadre de fourniture, la sous-traitance n'est pas autorisée pour la fourniture. La cotraitance est autorisée dans les conditions fixées à l'article 6.3.2 du RC. La visite sur site est facultative. Les modalités relatives à la visite sont fixées à l'article 8 du RC. Le contenu et les modalités de retrait du DCE sont précisés à l'article 7 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont fixées à l'article 10 du RC.
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S'agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelles tels que visés à la rubrique lll.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'article 9.1 du RC. S'agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique ll.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'article 9.2 du RC.
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Pour attribuer le marché public au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres seront appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous:
1) Valeur technique: 60 points;
2) Prix: 40 points.
Les modalités de mise en œuvre de ces critères sont précisées à l'article 11.2 du RC.
Les modalités d'attribution sont indiquées à l'article 12 du RC. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard huit jours avant les date et heure limites de remise des offres [soit jusqu'au 29.9.2020 (17h00)], selon les modalités fixées à l'article 15 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la remise des offres [soit avant le 1.10.2020 (17h00)] à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. La date prévisionnelle de notification du marché public est fixée au mois de décembre 2020. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les modalités sont indiquées à l'article 9.1.2 du RC.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Peuvent être formés devant la juridiction visée au Vl.4.1):
— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);
— un référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 55113 et suivants du CJA;
— un recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 175-421995 (2020-09-04)
Informations complémentaires (2020-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation, direction de la commande publique, centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-01 📅
Date limite de soumission: 2020-10-21 📅
Date de publication: 2020-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 194-469049
Se réfère à l'avis: 2020/S 175-421995
Numéro JO-S: 194
Source: OJS 2020/S 194-469049 (2020-10-01)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance de stations météorologiques afin de définir la période de viabilité hivernale selon les besoins du Département de l'Oise.
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction générale adjointe finances et modernisation, direction de la commande publique, centre administratif François Bénard, avenue de l'Europe, 1 rue Cambry
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-005464
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Le marché est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1º et R. 2161-1 à 5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1 1º et R. 2162-1 à 6, et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Il est précisé que conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique, l'autorité compétente a décidé de déclarer sans suite la première consultation de l'accord-cadre «fourniture, installation, et maintenance de stations météorologiques routières pour les besoins du Département de l'Oise» pour modification du besoin. L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimal et sans montant maximal sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises) et pour chaque période. La valeur totale du marché telle qu'indiquée aux rubriques II.1.7) et V.2.4) est le montant estimé de l'accord-cadre sur sa durée totale de 48 mois. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes: — par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1); — par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration; — par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler par courrier auprès du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: Sterela SASU
Adresse postale: 5 impasse Pédeneau
Commune postale: Pins Justaret
Code postal: 31860
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires
Le marché est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1º et R. 2161-1 à 5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1 1º et R. 2162-1 à 6, et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Il est précisé que conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique, l'autorité compétente a décidé de déclarer sans suite la première consultation de l'accord-cadre «fourniture, installation, et maintenance de stations météorologiques routières pour les besoins du Département de l'Oise» pour modification du besoin. L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimal et sans montant maximal sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises) et pour chaque période. La valeur totale du marché telle qu'indiquée aux rubriques II.1.7) et V.2.4) est le montant estimé de l'accord-cadre sur sa durée totale de 48 mois. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes:
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— par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1);
— par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration;
— par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler par courrier auprès du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 55113 et suivants du CJA;
— un recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2021/S 005-005464 (2021-01-05)
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Région:
France Hauts-de-France Picardie Oise
Produits/services:
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