La présente consultation concerne la fourniture, l'installation de mobilier dans les collèges du Département du Val-de-Marne. La consultation comporte trois PSE facultatives. Il s'agit des prestations suivantes:
— PSE 1 — livraison en soirée ou le weekend,
— PSE 2 — enlèvement et évacuation du mobilier usagé,
— PSE 3 — stockage supplémentaire en cas de retard de livraison (cf. RC article 2.4).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation de mobilier dans les collèges du Département du Val-de-Marne
DL-2020-19”
Produits/services: Mobilier scolaire📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture, l'installation de mobilier dans les collèges du Département du Val-de-Marne. La consultation comporte trois...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture, l'installation de mobilier dans les collèges du Département du Val-de-Marne. La consultation comporte trois PSE facultatives. Il s'agit des prestations suivantes:
— PSE 1 — livraison en soirée ou le weekend,
— PSE 2 — enlèvement et évacuation du mobilier usagé,
— PSE 3 — stockage supplémentaire en cas de retard de livraison (cf. RC article 2.4).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 080 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salles de classe
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Val-de-Marne.
Description du marché:
“Salles de classe: chaises avec appui sur table et prise de main (robustes et légères) tables scolaires biplaces et monoplaces tabourets hauts et bas chaires...”
Description du marché
Salles de classe: chaises avec appui sur table et prise de main (robustes et légères) tables scolaires biplaces et monoplaces tabourets hauts et bas chaires de professeur avec ou sans tablette armoires de classe avec et sans serrure tables informatiques avec et sans rehausse écran — biplaces et monoplaces tables réglables en hauteur avec possibilité d'inclinaison du plateau (PMR) — monoplaces chaises fixes surélevées HT — 60 cm tables pour salles d'arts plastiques.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 370 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible chaque année, à la date anniversaire de la notification, par tacite reconduction. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible chaque année, à la date anniversaire de la notification, par tacite reconduction. La durée de chaque période de reconduction est de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée maximale d'exécution du marché est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La valeur annuelle...”
Informations complémentaires
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La valeur annuelle estimée est donnée à titre informatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration. Montants annuels: minimal: 120 000 EUR HT — maximal: 500 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centres de documentation et d'information
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Centres de documentation et d'information: tables carrées, rondes, rectangulaires chaises avec appui sur table et prise de main (robustes et légères)...”
Description du marché
Centres de documentation et d'information: tables carrées, rondes, rectangulaires chaises avec appui sur table et prise de main (robustes et légères) banques de prêt avec retour informatique sans rehausse fauteuils avec ou sans roulettes armoires hautes et basses tiroirs télescopiques présentoirs à périodiques rayonnages hauteur 120 — 150 et 180 cm environ avec tablettes droites, de présentation ou de consultation. Bacs à albums chauffeuses bois et tissu caissons à roulettes tables de consultation informatique monoplaces et biplaces.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique et fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour...”
Informations complémentaires
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique et fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La valeur estimée annuelle est donnée à titre informatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration. Montant minimal annuel: 20 000 EUR HT — montant maximal annuel: 350 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces de restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Val-de-Marne.
Description du marché:
“Espaces de restauration: tables rectangulaires, carrées ou rondes — piètement métallique chaises avec appui sur table et prise de main, empilables, à coque...”
Description du marché
Espaces de restauration: tables rectangulaires, carrées ou rondes — piètement métallique chaises avec appui sur table et prise de main, empilables, à coque de bois et à structure métallique (robustes et légères) claustras bois et métal buffet bas — deux portes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique et fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour...”
Informations complémentaires
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique et fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La valeur estimée annuelle est donnée à titre informatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration. Montant minimal annuel: 15 000 EUR HT — montant maximal annuel: 150 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-19 à 27, R. 2143-3 à R....”
Liste et brève description des conditions
Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-19 à 27, R. 2143-3 à R. 2143-16 du code de la commande publique, et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières suffisantes au regard des documents demandés à l'article 5.1 du règlement de consultation. Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés à la condition expresse qu'il précise dans son dossier de candidature où le pouvoir adjudicateur peut se procurer les informations gratuitement auprès d'un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique. À titre indicatif, le candidat peut déposer gratuitement les documents et informations dans le coffre-fort Entreprise de la plate-forme Maximilien. Dans ce cas, l'entreprise doit accepter de les rendre visibles par l'acheteur public et veiller à ce que les pièces soient en cours de validité. Les candidats peuvent utiliser soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), soit le Document unique de marché européen (DUME), soit un format libre pour présenter leur candidature, accompagnés des éléments demandés au RC. La réponse est électronique. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la signature de l'acte d'engagement n'est plus exigée (elle est permise) dès le dépôt de l'offre. Elle ne sera exigible que pour le/les seul(s) candidat(s) retenu(s). Aucune forme de groupement n'est imposée. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le procès-verbal de la réunion consacrée à l'examen du rapport présenté par l'employeur au Comité social économique (ordonnance nº 2017-1386 du 22.9.2017), dressant le bilan de l'année écoulée sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail, et présentant un programme de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail ou à défaut une attestation indiquant que la société n'est pas soumise à l'obligation de mise en place d'un CSE (entreprises de moins de onze salariés).
“Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est...”
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des prestations. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette date est donnée à titre indicatif, la séance n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Calendrier prévisionnel de publication du prochain avis: Un...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Calendrier prévisionnel de publication du prochain avis: Un nouvel avis d'appel public à la concurrence relatif au même objet devrait être publié en 2025.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation et dans son annexe. La consultation des avis, le retrait des DCE et le...”
Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation et dans son annexe. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse internet des adresses complémentaires. La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf copie de sauvegarde. Cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal: Conseil départemental du Val-de-Marne — direction des finances et des marchés — service des marchés — immeuble Thalès — 1 étage — bureau 156 — 27 rue Olof Palme — 94054 — Créteil Cedex. Pour les dépôts sur place, contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez-vous présenter à l'adresse suivante: direction des finances et des marchés — service des marchés (du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00) — immeuble Thalès — bureau 156 (1 étage) au 25 rue Olof Palme à Créteil, avant la date limite de remises des plis. Chaque pli portera la mention suivante: «Copie de sauvegarde» — ne pas ouvrir. Accord-cadre relatif à «Fourniture, installation de mobilier dans les collèges du Département du Val-de-Marne», le numéro du lot, ainsi que le nom de la société expéditrice. Les entreprises disposent également d'une hotline au: +33 176647408 pour l'assistance éventuelle au téléchargement. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. L'unité monétaire est l'euro. Le règlement s'effectuera par mandat administratif de façon trimestrielle sur présentation du rapport trimestriel tel que prévu au CCP, qui devra être envoyé parallèlement aux factures dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique, et à la règlementation en vigueur. L'accord-cadre est financé sur les fonds propres du pouvoir adjudicateur contractant. Les prix sont révisables dans les conditions fixées à l'article 6.3 du CCAP. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr — le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
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Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R. 421-1 et L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2020/S 235-579576 (2020-11-27)
Avis d'attribution de marché (2021-07-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Monsieur le président du conseil départemental
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture, l'installation de mobilier dans les collèges du Département du Val-De-Marne.
La consultation comporte trois...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture, l'installation de mobilier dans les collèges du Département du Val-De-Marne.
La consultation comporte trois PSE facultatives. Il s'agit des prestations suivantes:
— pse 1 — livraison en soirée ou le weekend;
— pse 2 — enlèvement et évacuation du mobilier usagé;
— pse 3 — stockage supplémentaire en cas de retard de livraison.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 337218.14 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Salles de classe:
— chaises avec appui sur table et prise de main (robustes et légères);
— tables scolaires biplaces et monoplaces tabourets hauts et bas;
—...”
Description du marché
Salles de classe:
— chaises avec appui sur table et prise de main (robustes et légères);
— tables scolaires biplaces et monoplaces tabourets hauts et bas;
— chaires de professeur avec ou sans tablette;
— armoires de classe avec et sans serrure;
— tables informatiques avec et sans rehausse écran — biplaces et monoplaces;
— tables réglables en hauteur avec possibilité d'inclinaison du plateau (PMR) — monoplaces chaises fixes surélevées HT ? 60 cm;
— tables pour salles d'arts plastiques.
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Description du marché:
“Centres de documentation et d'information: tables carrées, rondes, rectangulaires chaises avec appui sur table et prise de main (robustes et...”
Description du marché
Centres de documentation et d'information: tables carrées, rondes, rectangulaires chaises avec appui sur table et prise de main (robustes et légères).
Banques de prêt avec retour informatique sans rehausse fauteuils avec ou sans roulettes. Armoires hautes et basses tiroirs télescopiques présentoirs à périodiques rayonnages hauteur 120 — 150 et 180 cm environ avec tablettes droites, de présentation ou de consultation.
Bacs à albums chauffeuses bois et tissu caissons à roulettes.
Tables de consultation informatique monoplaces et biplaces.
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Description du marché:
“Espaces de restauration: tables rectangulaires, carrées ou rondes — piètement métallique. Chaises avec appui sur table et prise de main, empilables, à coque...”
Description du marché
Espaces de restauration: tables rectangulaires, carrées ou rondes — piètement métallique. Chaises avec appui sur table et prise de main, empilables, à coque de bois et à structure métallique (robustes et légères) claustras bois et métal buffet bas — deux portes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 235-579576
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-5481
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: salles de classe
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Saonoise de mobiliers Delagrave SAS
Adresse postale: 117 avenue de la Vallée du Breuchin
Commune postale: Froideconche
Code postal: 70300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160375156📞
Courrier électronique: mlassarre@delagrave-sdm.fr📧
Région: Haute-Saône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159255.30 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-5482
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: centres de documentation et d'information
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Schlapp mobel France
Adresse postale: 2 rue Alexis de Tocqueville
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Téléphone: +33 146666505📞
Courrier électronique: contact@schlapp.fr📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140808.39 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-5483
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: Espaces de restauration
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Lafa collectivités
Adresse postale: 40 avenue Georges Pompidou — BP 309
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Téléphone: +33 471455252📞
Courrier électronique: meguerba@lafa.fr📧
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37154.45 💰
“Chaque accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an. Il pourra être reconduit de façon tacite à chaque date...”
Chaque accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an. Il pourra être reconduit de façon tacite à chaque date anniversaire, sans toutefois pouvoir excéder quatre (4) ans.
Les montants indiqués aux rubriques V.4.2) sont les montants non contractuels des DQE ayant servis à l'analyse des offres.
Pour le lot 1, les montants contractuels annuels sont de 120 000.00 EUR HT pour le minimal et de 500 000.00 EUR HT pour le maximal.
Pour le lot 2, les montants contractuels annuels sont de 20 000.00 EUR HT pour le minimal et de 350 000.00 EUR HT pour le maximal.
Pour le lot 3, les montants contractuels annuels sont de 15 000.00 EUR HT pour le minimal et de 150 000.00 EUR HT pour le maximal.
Les trois lots ont été attribués et notifiés avec les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes:
— pse 1 — livraison en soirée ou le weekend;
— pse 2 — enlèvement et évacuation du mobilier usagé;
— pse 3 — stockage supplémentaire en cas de livraison différée.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R. 421-1 et L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.”
Source: OJS 2021/S 129-342263 (2021-07-02)