Fourniture et pose de vitrines pour le musée des cristaux à Chamonix-Mont-Blanc

Communauté de communes Val Chamonix-Mont-Blanc

Fourniture et pose de vitrines pour le musée des cristaux à Chamonix-Mont-Blanc.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-21.

Qui ?

• Communauté de communes Val Chamonix-Mont-Blanc

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de magasin › Vitrines

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-21	Avis de marché
2020-03-16	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vitrines
Numéro de référence: 20c07f/Jo
Brève description:

Fourniture et pose de vitrines pour le musée des cristaux à Chamonix-Mont-Blanc. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vitrines 📦
Code CPV supplémentaire: Vitrines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Val Chamonix-Mont-Blanc
Adresse postale: place de l'Église
Code postal: 74400
Commune postale: Chamonix-Mont-Blanc
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-valleedechamonixmontblanc.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 450531113 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-21 📅
Date limite de soumission: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 038-089520
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20C07F.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et pose de vitrines pour le musée des cristaux à Chamonix-Mont-Blanc.

Forme de marché: ordinaire.

Attribution d'un marché unique.

Durée de l'accord: 5 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Possibilité pour les candidats de proposer un délai d'exécution sans dépasser le délai d'exécution maximum ci-dessus. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002337200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel à tout stade de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 à 551-12 et R. 551-1 à 551-6 du code de justice administrative),

— référé contractuel après la conclusion du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence d'avis d'attribution ou de notification (article L. 551-13 à 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du code de justice administrative),

— recours en plein contentieux dans un délai de 2 mois suivants les mesures de publicité liées à la signature du contrat,

— recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois en cas de décision d'abandon de la procédure ou à l'encontre des clauses réglementaires du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 038-089520 (2020-02-21)

Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et pose de vitrines pour le musée des cristaux à Chamonix-Mont-Blanc. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la vallée Chamonix-Mont-Blanc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-04-28 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-135757
Se réfère à l'avis: 2020/S 038-089520
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-135757 (2020-03-16)

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