Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose d'équipements ludiques à usage collectif année 2020
Dnpp2007ao2”
Produits/services: Équipements pour terrain de jeux📦
Brève description: Cet appel d'offres est divisé en cinq lots distincts.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dépose, fourniture et pose de sols amortissants/dépose et repose de jeux et sols de sécurité/fourniture et pose de sols de confort” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements pour terrain de jeux📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“Dépose, fourniture et pose de sols amortissants/dépose et repose de jeux et sols de sécurité/fourniture et pose de sols de confort.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“À l'issue de la première période, le marché sera renouvelable par tacite reconduction par période d'un an, la durée globale du marché ne pourra toutefois...”
Description des renouvellements
À l'issue de la première période, le marché sera renouvelable par tacite reconduction par période d'un an, la durée globale du marché ne pourra toutefois pas excéder quatre ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Montant estimé annuel entre 5 000 et 50 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements sportifs extérieurs au prix catalogue/fourniture et livraison de pièces détachées au prix catalogue” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture d'équipements sportifs extérieurs au prix catalogue/fourniture et livraison de pièces détachées au prix catalogue.”
Informations complémentaires: Montant estimé annuel entre 0 et 50 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose d'équipements de fitness au prix catalogue, avec fourniture et pose de sol de sécurité de tous types/fourniture et livraison de pièces...”
Titre
Fourniture et pose d'équipements de fitness au prix catalogue, avec fourniture et pose de sol de sécurité de tous types/fourniture et livraison de pièces détachées, au prix catalogue
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture et pose d'équipements de fitness au prix catalogue, avec fourniture et pose de sol de sécurité de tous types/fourniture et livraison de pièces...”
Description du marché
Fourniture et pose d'équipements de fitness au prix catalogue, avec fourniture et pose de sol de sécurité de tous types/fourniture et livraison de pièces détachées, au prix catalogue.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose d'équipements de Street Workout au prix catalogue avec fourniture et pose de sol de sécurité adapté/fourniture et livraison de pièces...”
Titre
Fourniture et pose d'équipements de Street Workout au prix catalogue avec fourniture et pose de sol de sécurité adapté/fourniture et livraison de pièces détachées, au prix catalogue
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture et pose d'équipements de Street Workout au prix catalogue avec fourniture et pose de sol de sécurité adapté/fourniture et livraison de pièces...”
Description du marché
Fourniture et pose d'équipements de Street Workout au prix catalogue avec fourniture et pose de sol de sécurité adapté/fourniture et livraison de pièces détachées, au prix catalogue.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de peintures de jeux de cours d'écoles et de marquages de zones pour les terrains multi-sports” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture et pose de peintures de jeux de cours d'écoles et de marquages de zones pour les terrains multi-sports.”
Informations complémentaires: Montant estimé annuel entre 5 000 et 15 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Le DC2 sera complété, afin d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, des éléments suivants:
— une note de présentation générale de la société.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-07
12:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cherbourg-en-Cotentin.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des Pays de la Loire — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel: un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée;
— recours de plein contentieux;
— recours pour excès de pouvoir: ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées/de la notification de décision de rejet. La saisie du tribunal administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 135-331892 (2020-07-10)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Montant estimé annuel entre 5 000 et 50 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Montant estimé annuel entre 0 et 50 000 EUR (HT).
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de peintures de jeux de cours d'écoles et de marquages de zones pour les terrains multisports” Description
Description du marché:
“Fourniture et pose de peintures de jeux de cours d'écoles et de marquages de zones pour les terrains multisports.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Description
Informations complémentaires: Montant estimé annuel entre 5 000 et 15 000 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 135-331892
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Dépose, fourniture et pose de sols amortissants/dépose et repose de jeux et sols de sécurité/fourniture et pose de sols de confort” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture d'équipements sportifs extérieurs au prix catalogue/fourniture et livraison de pièces détachées au prix catalogue”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture et pose d'équipements de fitness au prix catalogue, avec fourniture et pose de sol de sécurité de tous types/fourniture et livraison de pièces...”
Titre
Fourniture et pose d'équipements de fitness au prix catalogue, avec fourniture et pose de sol de sécurité de tous types/fourniture et livraison de pièces détachées, au prix catalogue
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Premer'S France
Adresse postale: 38a ZI Les Grands-Champs
Commune postale: Aigrefeuille-d'Aunis
Code postal: 17290
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture et pose d'équipements de Street Workout au prix catalogue avec fourniture et pose de sol de sécurité adapté/fourniture et livraison de pièces...”
Titre
Fourniture et pose d'équipements de Street Workout au prix catalogue avec fourniture et pose de sol de sécurité adapté/fourniture et livraison de pièces détachées, au prix catalogue
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture et pose de peintures de jeux de cours d'écoles et de marquages de zones pour les terrains multisports”
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur-Leduc
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des Pays de La Loire, comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo-Picasso
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce, jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce, jusqu'à la signature du contrat;
— Référé contractuel: un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de trente et un jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée;
— Recours de plein contentieux;
— Recours pour excès de pouvoir: ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées/de la notification de décision de rejet. La saisie du tribunal administratif de
Caen peut être effectuée par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 005-005201 (2021-01-05)