Fourniture et pose d'équipements électriques sur le domaine public et privé de la Ville de Troyes

Ville de Troyes

La présente consultation porte sur la fourniture et la pose de matériels électriques extérieur et intérieur telles que la vidéo protection, les bornes escamotables, les bornes arrêt minute, la signalisation tricolore, les illuminations de fin d'année, sur le domaine public et privé de la Ville de Troyes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-02	Avis de marché
2020-03-18	Informations complémentaires
2020-04-14	Informations complémentaires
2020-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Numéro de référence: 20S0014
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Système de surveillance vidéo 📦
Feux de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325423345 📞
Fax: +33 325423447 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-02 📅
Date limite de soumission: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-108205
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, L. 2125-1-1º, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2-2º et R. 2162-4-2º du code de la commande publique, dont les montants maximaux annuels sont fixés ainsi: — montant maximal annuel pour le lot 1: 400 000 EUR HT, — montant maximal annuel pour le lot 2: 400 000 EUR HT. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande. En cas de reconductions de l'accord-cadre, il est expressément indiqué que ces montants maximaux ne varieront pas. La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de la date de réception de la notification par le titulaire. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l'accord-cadre. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire, un mois avant son échéance, en recommandé avec accusé de réception ou via son profil d'acheteur, une lettre de non-reconduction. Le délai d'exécution des prestations sera défini dans chaque bon de commande. Financement: Ville de Troyes. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance: le cas échéant, il sera fait application des articles R. 2191-16 et R.2191-19-1 Le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article R. 2192-31 du code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 EUR par retard constaté. Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-1º du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-2º du code de la commande publique. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués par des moyens de communication électronique. En conséquence, les candidats devront obligatoirement transmettre, leur candidature et leur offre par voie électronique uniquement, à l'adresse http://www.xmarches.fr avant les dates et heures limites de réception des offres.

Informations complémentaires

La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, L. 2125-1-1º, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

La consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2-2º et R. 2162-4-2º du code de la commande publique, dont les montants maximaux annuels sont fixés ainsi:

— montant maximal annuel pour le lot 1: 400 000 EUR HT,

— montant maximal annuel pour le lot 2: 400 000 EUR HT.

Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande. En cas de reconductions de l'accord-cadre, il est expressément indiqué que ces montants maximaux ne varieront pas. La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de la date de réception de la notification par le titulaire. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l'accord-cadre. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire, un mois avant son échéance, en recommandé avec accusé de réception ou via son profil d'acheteur, une lettre de non-reconduction.

Le délai d'exécution des prestations sera défini dans chaque bon de commande.

Financement: Ville de Troyes.

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.

Avance: le cas échéant, il sera fait application des articles R. 2191-16 et R.2191-19-1

Le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.

Conformément à l'article R. 2192-31 du code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.

Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 EUR par retard constaté.

Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-1º du code de la commande publique.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-2º du code de la commande publique.

En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.

Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués par des moyens de communication électronique. En conséquence, les candidats devront obligatoirement transmettre, leur candidature et leur offre par voie électronique uniquement, à l'adresse http://www.xmarches.fr avant les dates et heures limites de réception des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels de vidéo protection
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et pose de matériel de vidéo protection.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l'accord-cadre. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titul

Intitulé du lot: Signalisation tricolore, bornes et illuminations de fin d'année
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et pose de matériels électriques extérieurs et intérieurs comme les bornes escamotables, les bornes arrêt minute, la signalisation tricolore, les illuminations festives.

Description des renouvellements:

Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire, un mois avant son échéance, une lettre de non reconduction.

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: KA04
KA03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune de Troyes.

Commune de la ville de Troyes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour les lots 1 et 2:

— une délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation, le cas échéant;

— une attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises: en conséquence, au titre de la partie IV «critères de sélection» le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer a minima les renseignements suivants ci-après:

Capacité technique et professionnelle:

Pour les lots 1 et 2:

— une liste des principales références sur des prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre;

— des certificats de qualification professionnelle: Qualifelec: BRT2, BT.A, BT.S ou équivalent;

uniquement pour le lot nº 1: attestation de formation au logiciel de supervision Hymatom V10.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, L. 2125-1-1º, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

La consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2-2º et R. 2162-4-2º du code de la commande publique, dont les montants maximaux annuels sont fixés ainsi:

— montant maximal annuel pour le lot 1: 400 000 EUR HT,

— montant maximal annuel pour le lot 2: 400 000 EUR HT.

Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande. En cas de reconductions de l'accord-cadre, il est expressément indiqué que ces montants maximaux ne varieront pas. La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de la date de réception de la notification par le titulaire. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l'accord-cadre. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire, un mois avant son échéance, en recommandé avec accusé de réception ou via son profil d'acheteur, une lettre de non-reconduction.

Le délai d'exécution des prestations sera défini dans chaque bon de commande.

Financement: Ville de Troyes.

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.

Avance: le cas échéant, il sera fait application des articles R. 2191-16 et R.2191-19-1

Le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.

Conformément à l'article R. 2192-31 du code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.

Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 EUR par retard constaté.

Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-1º du code de la commande publique.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-2º du code de la commande publique.

En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.

Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués par des moyens de communication électronique. En conséquence, les candidats devront obligatoirement transmettre, leur candidature et leur offre par voie électronique uniquement, à l'adresse http://www.xmarches.fr avant les dates et heures limites de réception des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326218187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325423333 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Fax: +33 325423447 📠
Source: OJS 2020/S 046-108205 (2020-03-02)

Informations complémentaires (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et pose d'équipements électriques sur le domaine public et privé de la Ville de Troyes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de surveillance vidéo 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136049
Se réfère à l'avis: 2020/S 046-108205
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Du fait des mesures annoncées le 16.3.2020 pour lutter contre la crise sanitaire (et de l'impact desdites mesures sur les soumissionnaires potentiels), le pouvoir adjudicateur a décidé de reporter la date limite de remise des offres de la présente consultation, initialement fixée au mardi 31.3.2020 (17h00). La date limite de remise des offres est ainsi décalée au lundi 20.4.2020 (17h00). Tous les autres éléments de la consultation restent inchangés.

Source: OJS 2020/S 057-136049 (2020-03-18)

Informations complémentaires (2020-04-14)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-14 📅
Date limite de soumission: 2020-05-25 📅
Date de publication: 2020-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 076-179883
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Suite à l'annonce le 13.4.2020 du prolongement des mesures de confinement pour lutter contre la crise sanitaire (et de l'impact desdites mesures sur les soumissionnaires potentiels), le pouvoir adjudicateur a décidé de reporter à nouveau la date limite de remise des offres de la présente consultation, initialement fixée au jeudi 30.4.2020 (17h00). La date limite de remise des offres est ainsi décalée au lundi 25.5.2020 (17h00). Le règlement de la consultation, les actes d'engagement et le cahier des clauses administratives particulières ont été modifiés en conséquence. Nous vous prions donc de bien vouloir télécharger de nouveau le dossier de consultation. Tous les autres éléments de la consultation restent inchangés.

Source: OJS 2020/S 076-179883 (2020-04-14)

Avis d'attribution de marché (2020-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et accessoires électriques
Brève description:

La présente consultation porte sur la fourniture et la pose de matériels électriques extérieurs et intérieurs telles que la vidéo protection, les bornes escamotables, les bornes arrêt minute, la signalisation tricolore, les illuminations de fin d'année, sur le domaine public et privé de la ville de Troyes. Lot nº 1: matériels de vidéo-protection. Lot nº 2: signalisation tricolore, bornes et illuminations de fin d'année.

Valeur totale du marché: 1538976.35 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures et accessoires électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel vidéo 📦
Panneaux de signalisation et articles connexes 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Troyes
Contact
Téléphone: +33 325423333 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-29 📅
Date de publication: 2020-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 148-362834
Numéro JO-S: 148

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot nº 1: matériels de vidéo-protection.

Lot nº 2: signalisation tricolore, bornes et illuminations de fin d'année.

Intitulé du lot: Matériels de vidéo-protection
Brève description:

Fourniture, entretien et pose de caméras de vidéo-protection, sur le domaine public ou dans les ERP, y compris les matériels actifs, antennes, packs batteries.

— montant maximal annuel pour le lot 1: 400 000 EUR HT.

Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande.

En cas de reconductions de l'accord-cadre, il est expressément indiqué que ces montants maximaux ne varieront pas.

— remplacement des supports de signalisation tricolore ainsi que le matériel de visualisation, le câblage et la mise en conformité des carrefours;

— intervention sur les réseaux de signalisation tricolore;

— remplacement de Kit LED et Lampes de visu;

— remplacement d'armoire de commande;

— intervention sur le réseau d'illuminations, (remplacement d'armoires de commandes);

— pose de décors d'illuminations pour les fêtes de fin d'année ou toute autre manifestation;

— pose des dispositifs de contrôle d'accès ainsi que les bornes arrêt minute.

— montant maximal annuel pour le lot 2: 400 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-28 📅
Nom: SAS Eiffage Energie AFC
Adresse postale: 52 avenue Jean Jaurès
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 916374.65 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-27 📅
Nom: Groupement Aximum GES RRA/CEA
Adresse postale: 17 rue Ampère
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69687
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Coopérative Électrique Auboise
Adresse postale: 7 rue de l'Épine
Commune postale: Saint-Mards-en-Othe
Code postal: 10160
Valeur totale du marché: 622601.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2020/S 148-362834 (2020-07-29)

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