Fourniture et livraison sur sites de produits de la métallurgie

Voies navigables de France

Les prestations concernent la fourniture et la livraison sur sites de produits de la métallurgie: laminés marchands, poutrelles, tôles, tubes. Le présent accord-cadre est conclu avec montant minimal (sauf lot 3) et avec montant maximal. Il est mono-attributaire. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS SET — Société d'Équipement en Tuyauterie

Qui ?

• Voies navigables de France

Qu'est-ce que c'est ?

• Alliages › Acier

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-29	Avis de marché
2020-07-03	Informations complémentaires
2020-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acier
Numéro de référence: CP20-024
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Acier 📦
Code CPV supplémentaire: Acier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 37 rue du Plat — BP 725
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: cp.dt-npdc@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 320154970 📞
Fax: +33 320154971 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=597041&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=597041&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-29 📅
Date limite de soumission: 2020-08-04 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-307930
Se réfère à l'avis: 2019/S 183-445237
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximal pour la durée maximale de 48 mois: 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Aciers courants
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures d'acier courants (nuances d'acier S235 JR/S275/S355 acceptées).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire ne pourra pas les refuser. Nombre de reconductions éventuelles: trois.

Description des options:

Le marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire ne pourra pas les refuser. Nombre de reconductions éventuelles: trois.

Informations complémentaires:

Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximal pour la durée maximale de 48 mois: 150 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Aciers haute performance
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures d'acier haute performance (nuance d'acier imposée S355J2).
Intitulé du lot: Tubes canalisés soudés en acier
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fournitures de tubes canalisés soudés en acier (nuances d'acier S235 JR/S275/S355 acceptées).

Informations complémentaires:

Montant minimal annuel: sans. Montant maximal pour la durée maximale de 48 mois: 50 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fournitures inox
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures en inox.
Informations complémentaires:

Montant minimal annuel: 1 000 EUR HT. Montant maximal pour la durée maximale de 48 mois: 150 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nord-Pas-de-Calais: bâtiments et ateliers de VNF.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Si le candidat utilise le DUME:

— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP en complétant le DUME rédigé en français.

Si le candidat n'utilise pas le DUME:

— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (DAJ/formulaires — marchés publics);

— la forme juridique du candidat;

— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;

— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation de l'accord-cadre et des bons de commande;

— l'inscription sur le registre professionnel;

— les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.…

… 2141-1 à L. 2141-6 du CCP seront exclus;

… 2141-7 à L. 2141-11 du CCP pourront être exclus.

Situation économique et financière:

Si le candidat utilise le DUME:

— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français.

Si le candidat n'utilise pas le DUME:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

Si le candidat utilise le DUME:

— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français.

Si le candidat n'utilise pas le DUME:

a) expérience:

— la présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

b) capacités techniques:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;

— des certificats établis par des organismes chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des produits suivants:

—— le candidat fournira avec son offre les certificats de conformité aux normes et marques de qualité concernant les produits suivants:

——— les laminés marchands;

——— les poutrelles;

——— les tôles et les tubes;

——— les fournitures inox.

Pour ceux de ces produits faisant référence à des normes ou marques de qualités étrangères, le candidat fournira tous les documents complémentaires permettant d'apprécier l'équivalence. Les certificats originaux établis éventuellement dans une langue autre que le français, devront être accompagnés de leur traduction en français. Seuls seront examinés les certificats émis par des organismes accrédités (par des organismes d'accréditation signataires des accords dits EA ou à défaut ayant fournis la preuve de leur conformité à la norme EN 45011);

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

— origine du financement: 100 % VNF sur ses ressources propres;

— les prix seront révisables;

— le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours;

— les conditions relatives à l'accord-cadre sont précisées dans le règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=597041&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=597041&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre: douze mois reconductible tacitement trois fois.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: nature de l'attributaire, le marché sera conclu:

— soit avec un prestataire unique;

— soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

À titre indicatif, les prestations commenceront au 2

Durée de l'accord-cadre: un an renouvelable tacitement trois fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse quatre ans.

Marché(s) à caractère périodique — calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires.

L'exécution du marché comportera des éléments à caractères environnementaux. À titre informatif, cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision de renoncer à passer le marché public (référence Cp19-026) pour des raisons spécifiques résultant de l'infructuosité de la procédure. Modalités d'ouverture des offres — Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.

L'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Cp20-024», après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres ou des candidatures: les conditions de remise des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de la consultation. Les offres transmises par échanges électroniques sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Depuis le 1.10.2018, les candidats doivent obligatoirement et exclusivement transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique en utilisant la plate-forme de dématérialisation PLACE. L'ensemble des échanges électroniques intervenant en cours de procédure seront également dématérialisés avec PLACE. En cas de problème avec la plate forme de dématérialisation, vous pouvez contacter l'assistance technique au +33 176647407 ou via le lien spécifique «assistance en ligne» sur la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://Lille.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 126-307930 (2020-06-29)

Informations complémentaires (2020-07-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: cp.dt-npdc@vnf.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-316310
Se réfère à l'avis: 2020/S 126-307930
Numéro JO-S: 129
Source: OJS 2020/S 129-316310 (2020-07-03)

Avis d'attribution de marché (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations concernent la fourniture et la livraison sur sites de produits de la métallurgie: laminés marchands, poutrelles, tôles, tubes. Le présent accord-cadre est conclu avec montant minimum (sauf lot 3) et avec montant maximum. Il est mono-attributaire. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.

Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 37 rue du Plat, BP 725

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-607002
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant minimal annuel: 1 000 EUR HT. Montant maximal pour la durée maximale de 48 mois: 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire ne pourra pas les…

… refuser. Nombre de reconductions éventuelles: 3.

… refuser.

Nombre de reconductions éventuelles: 3.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Nom: SAS SET — Société d'équipement en tuyauterie
Adresse postale: 148 bis rue Auguste Potié — BP 82
Commune postale: Haubourdin
Code postal: 59320
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 245-607002 (2020-12-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes (10 nouveaux marchés)

Minerais de métaux et alliages

Alliages