Les prestations concernent la fourniture et la livraison sur sites de produits de la métallurgie: laminés marchands, poutrelles, tôles, tubes. Le présent accord-cadre est conclu avec montant minimal (sauf lot 3) et avec montant maximal. Il est mono-attributaire. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison sur sites de produits de la métallurgie
CP20-024
Produits/services: Acier📦
Brève description:
“Les prestations concernent la fourniture et la livraison sur sites de produits de la métallurgie: laminés marchands, poutrelles, tôles, tubes. Le présent...”
Brève description
Les prestations concernent la fourniture et la livraison sur sites de produits de la métallurgie: laminés marchands, poutrelles, tôles, tubes. Le présent accord-cadre est conclu avec montant minimal (sauf lot 3) et avec montant maximal. Il est mono-attributaire. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aciers courants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Acier📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nord-Pas-de-Calais: bâtiments et ateliers de VNF.
Description du marché: Fournitures d'acier courants (nuances d'acier S235 JR/S275/S355 acceptées).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire ne pourra pas les refuser. Nombre de reconductions éventuelles: trois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire ne pourra pas les refuser. Nombre de reconductions éventuelles: trois.” Description
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximal pour la durée maximale de 48 mois: 150 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aciers haute performance
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fournitures d'acier haute performance (nuance d'acier imposée S355J2).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tubes canalisés soudés en acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fournitures de tubes canalisés soudés en acier (nuances d'acier S235 JR/S275/S355 acceptées).”
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: sans. Montant maximal pour la durée maximale de 48 mois: 50 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures inox
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fournitures en inox.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel: 1 000 EUR HT. Montant maximal pour la durée maximale de 48 mois: 150 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Si le candidat utilise le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP en complétant le DUME rédigé en français.
Si le...”
Liste et brève description des conditions
Si le candidat utilise le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP en complétant le DUME rédigé en français.
Si le candidat n'utilise pas le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (DAJ/formulaires — marchés publics);
— la forme juridique du candidat;
— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation de l'accord-cadre et des bons de commande;
— l'inscription sur le registre professionnel;
— les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du CCP seront exclus;
— les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP pourront être exclus.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Si le candidat utilise le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français.
Si le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Si le candidat utilise le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français.
Si le candidat n'utilise pas le DUME:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Si le candidat utilise le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français.
Si le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Si le candidat utilise le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français.
Si le candidat n'utilise pas le DUME:
a) expérience:
— la présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
b) capacités techniques:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— des certificats établis par des organismes chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des produits suivants:
—— le candidat fournira avec son offre les certificats de conformité aux normes et marques de qualité concernant les produits suivants:
——— les laminés marchands;
——— les poutrelles;
——— les tôles et les tubes;
——— les fournitures inox.
Pour ceux de ces produits faisant référence à des normes ou marques de qualités étrangères, le candidat fournira tous les documents complémentaires permettant d'apprécier l'équivalence. Les certificats originaux établis éventuellement dans une langue autre que le français, devront être accompagnés de leur traduction en français. Seuls seront examinés les certificats émis par des organismes accrédités (par des organismes d'accréditation signataires des accords dits EA ou à défaut ayant fournis la preuve de leur conformité à la norme EN 45011);
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— origine du financement: 100 % VNF sur ses...”
Conditions d'exécution du contrat
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— origine du financement: 100 % VNF sur ses ressources propres;
— les prix seront révisables;
— le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours;
— les conditions relatives à l'accord-cadre sont précisées dans le règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 183-445237
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: douze mois reconductible tacitement trois fois.
Forme juridique que devra revêtir le...”
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: douze mois reconductible tacitement trois fois.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: nature de l'attributaire, le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique;
— soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
À titre indicatif, les prestations commenceront au 2 semestre 2020 pour une durée de un an pour la période ferme.
Durée de l'accord-cadre: un an renouvelable tacitement trois fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse quatre ans.
Marché(s) à caractère périodique — calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires.
L'exécution du marché comportera des éléments à caractères environnementaux. À titre informatif, cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision de renoncer à passer le marché public (référence Cp19-026) pour des raisons spécifiques résultant de l'infructuosité de la procédure. Modalités d'ouverture des offres — Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
L'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Cp20-024», après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres ou des candidatures: les conditions de remise des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de la consultation. Les offres transmises par échanges électroniques sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Depuis le 1.10.2018, les candidats doivent obligatoirement et exclusivement transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique en utilisant la plate-forme de dématérialisation PLACE. L'ensemble des échanges électroniques intervenant en cours de procédure seront également dématérialisés avec PLACE. En cas de problème avec la plate forme de dématérialisation, vous pouvez contacter l'assistance technique au +33 176647407 ou via le lien spécifique «assistance en ligne» sur la consultation.
Informations complémentaires (2020-07-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: cp.dt-npdc@vnf.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 126-307930
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Estimation HT pour deux années:
— lot 1: «aciers courants» 29 435,79 EUR HT;
— lot 2: «aciers haute performance» 40 072,40 EUR HT;
— lot 3: «tubes canalisés...”
Texte
Estimation HT pour deux années:
— lot 1: «aciers courants» 29 435,79 EUR HT;
— lot 2: «aciers haute performance» 40 072,40 EUR HT;
— lot 3: «tubes canalisés soudés en acier» 7 138,67 EUR HT;
— lot 4: «fournitures inox» 51 669,32 EUR HT;
— total des lots: 128 316,18 EUR HT soit 153 975,41 EUR TTC.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Estimation HT pour deux années:
— lot 1: «aciers courants» 29 435,79 EUR HT;
— lot 2: «aciers haute performance» 40 072,40 EUR HT;
— lot 3: «tubes canalisés...”
Texte
Estimation HT pour deux années:
— lot 1: «aciers courants» 29 435,79 EUR HT;
— lot 2: «aciers haute performance» 40 072,40 EUR HT;
— lot 3: «tubes canalisés soudés en acier» 7 138,67 EUR HT;
— lot 4: «fournitures inox» 51 669,32 EUR HT;
— total des lots: 128 316,18 EUR HT soit 153 975,41 EUR TTC.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 129-316310 (2020-07-03)
Avis d'attribution de marché (2020-12-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 37 rue du Plat, BP 725
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations concernent la fourniture et la livraison sur sites de produits de la métallurgie: laminés marchands, poutrelles, tôles, tubes. Le présent...”
Brève description
Les prestations concernent la fourniture et la livraison sur sites de produits de la métallurgie: laminés marchands, poutrelles, tôles, tubes. Le présent accord-cadre est conclu avec montant minimum (sauf lot 3) et avec montant maximum. Il est mono-attributaire. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Le marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire ne pourra pas les refuser. Nombre de reconductions éventuelles: 3.”
Description des options:
“Le marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire ne pourra pas les refuser.
Nombre de reconductions éventuelles: 3.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 126-307930
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et livraison sur sites de produits de la métallurgie — aciers courants” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison sur sites de produits de la métallurgie — aciers haute performance”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture et livraison sur sites de produits de la métallurgie — tubes canalisés soudés en acier”
4️⃣
Numéro de contrat: 20.31.I.017.4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture et livraison sur sites de produits de la métallurgie — fournitures inox”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS SET — Société d'équipement en tuyauterie
Adresse postale: 148 bis rue Auguste Potié — BP 82
Commune postale: Haubourdin
Code postal: 59320
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
“L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant minimal annuel: 1 000 EUR HT. Montant maximal pour la durée maximale de 48 mois: 150...”
L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant minimal annuel: 1 000 EUR HT. Montant maximal pour la durée maximale de 48 mois: 150 000 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 245-607002 (2020-12-11)