Fourniture et livraison de véhicules destinés à l'entretien du réseau routier départemental
Département Hautes-Pyrénées
L'accord-cadre avec maximum conclu pour une durée de un an. L'accord-cadre est conclu à compter de la réception du premier bon de commande. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Le délai d'éxécution est spécifique pour chaque lot:
— lot 1: six mois,
— lot 2: quatre mois,
— lot 3: huit mois,
— lot 4: huit mois,
— lot 5: huit mois,
— lot 6: huit mois.
Les montants indiqués dans le détail des lots correspondent à la quantité maximale commandée.
Le délai de réception des offres était de 2020-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Hamecher Toulouse VI
- • Laffont
- • Noremat
- • Rectif 15000
- • Saval
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Matériel de levage et de manutention › Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
- • Poids lourds › Véhicules de service hivernal
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-06 | Avis de marché |
| 2020-09-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgons tôlés
Numéro de référence: F20bv005
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgons tôlés 📦
Code CPV supplémentaire: Tracteurs 📦
Véhicules de service hivernal 📦
Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Fourgons tôlés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrénées
Adresse postale: hôtel du département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-06 📅
Date limite de soumission: 2020-06-09 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-211839
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Tracteur épareuse neuf 4x4 — neuf
Numéro du lot: Lot no1
Brève description: Tracteur épareuse neuf 4x4 — neuf.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Camion saleur 4x2 16 t — occasion
Numéro du lot: Lot no2
Brève description: Camion saleur 4x2 16 t — occasion.
Valeur estimée hors TVA: 2 EUR 💰
Intitulé du lot: Camion chasse neige 4x4 équipé d'une lame étrave et d'ailerons écréteurs — occasion
Numéro du lot: Lot no3
Brève description:
Numéro du lot: Lot no4
Brève description: Camion saleur 4x4 16 t avec saleuse (RVI 16 t) — occasion.
Valeur estimée hors TVA: 3 EUR 💰
Intitulé du lot: Chariot téléecsopique neuf
Numéro du lot: Lot no5
Brève description: Chariot télescopique neuf.
Intitulé du lot: Fourgon tôlé 4x2 propulsion 3,5 t avec aménagements — neuf
Numéro du lot: Lot N 6
Brève description: Fourgon tôlé 4x2 propulsion 3,5 t avec aménagements — neuf.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Budget de la collectivité.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service après vente (en points)
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 089-211839 (2020-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgons tôlés
Numéro de référence: F20bv005
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum conclu pour une durée de un an. L'accord-cadre est conclu à compter de la réception du premier bon de commande. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Le délai d'éxécution est spécifique pour chaque lot:
— lot 1: six mois,
— lot 2: quatre mois,
— lot 3: huit mois,
— lot 4: huit mois,
— lot 5: huit mois,
— lot 6: huit mois.
Les montants indiqués dans le détail des lots correspondent à la quantité maximale commandée.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgons tôlés 📦
Code CPV supplémentaire: Tracteurs 📦
Véhicules de service hivernal 📦
Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Fourgons tôlés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrénées
Adresse postale: hôtel du département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-06 📅
Date limite de soumission: 2020-06-09 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-211839
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum conclu pour une durée de un an. L'accord-cadre est conclu à compter de la réception du premier bon de commande. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Le délai d'éxécution est spécifique pour chaque lot:
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— lot 1: six mois,
— lot 2: quatre mois,
— lot 3: huit mois,
— lot 4: huit mois,
— lot 5: huit mois,
— lot 6: huit mois.
Les montants indiqués dans le détail des lots correspondent à la quantité maximale commandée.
Numéro du lot: Lot no1
Brève description: Tracteur épareuse neuf 4x4 — neuf.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Camion saleur 4x2 16 t — occasion
Numéro du lot: Lot no2
Brève description: Camion saleur 4x2 16 t — occasion.
Valeur estimée hors TVA: 2 EUR 💰
Intitulé du lot: Camion chasse neige 4x4 équipé d'une lame étrave et d'ailerons écréteurs — occasion
Numéro du lot: Lot no3
Brève description:
Camion chasse neige 4x4 équipé d'une lame étrave et d'ailerons écréteurs — occasion.
Intitulé du lot: Camion saleur 4x4 16 t avec saleuse (RVI 16 t) — occasion
Numéro du lot: Lot no4
Brève description: Camion saleur 4x4 16 t avec saleuse (RVI 16 t) — occasion.
Valeur estimée hors TVA: 3 EUR 💰
Intitulé du lot: Chariot téléecsopique neuf
Numéro du lot: Lot no5
Brève description: Chariot télescopique neuf.
Intitulé du lot: Fourgon tôlé 4x2 propulsion 3,5 t avec aménagements — neuf
Numéro du lot: Lot N 6
Brève description: Fourgon tôlé 4x2 propulsion 3,5 t avec aménagements — neuf.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Budget de la collectivité.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service après vente (en points)
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr — une visite sur site est préconisée (voir conditions dans le RC).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 089-211839 (2020-05-06)
Avis d'attribution de marché (2020-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hotel du Département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-15 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-437642
Se réfère à l'avis: 2020/S 089-211839
Numéro JO-S: 182
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Tracteur épareuse neuf quatre fois quatre — neuf
Brève description: Tracteur épareuse neuf quatre fois quatre — neuf.
Intitulé du lot: Camion saleur quatre fois deux 16 t — occasion
Brève description: Camion saleur quatre fois deux 16 t — occasion.
Intitulé du lot: Camion chasse neige quatre fois quatre équipé d'une lame étrave et d'ailerons écréteurs — occasion
Brève description:
Brève description: Camion saleur quatre fois quatre 16 t avec saleuse (RVI 16 t) — occasion.
Intitulé du lot: Fourgon tôlé quatre fois deux propulsion 3,5 t avec aménagements — neuf
Brève description: Fourgon tôlé quatre fois deux propulsion 3,5 t avec aménagements — neuf.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-03 📅
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 139 412 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-05 📅
Nom: Rectif 15000
Adresse postale: Salavert
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 99 500 EUR 💰
Nom: Hamecher Toulouse VI
Adresse postale: 65 route de Paris
Commune postale: Fenouillet
Code postal: 31150
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 167 500 EUR 💰
133 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-04 📅
Nom: Laffont
Adresse postale: ZI de Berlanne
Commune postale: Morlaàs
Code postal: 64160
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 79 900 EUR 💰
Nom: Saval
Adresse postale: 22 boulevard 8 Mai 45
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 44511.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 182-437642 (2020-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sans minimum avec maximum est conclu pour une durée de une an. Chaque lot possède un maximum en quantité:
— lot 1: un véhicule;
— lot 2: deux véhicules;
— lot 3: un véhicule;
— lot 4: trois véhicules;
— lot 5: un véhicule;
— lot 6: un véhicule.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hotel du Département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-15 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-437642
Se réfère à l'avis: 2020/S 089-211839
Numéro JO-S: 182
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sans minimum avec maximum est conclu pour une durée de une an. Chaque lot possède un maximum en quantité:
— lot 1: un véhicule;
— lot 2: deux véhicules;
— lot 3: un véhicule;
— lot 4: trois véhicules;
— lot 5: un véhicule;
— lot 6: un véhicule.
Brève description: Tracteur épareuse neuf quatre fois quatre — neuf.
Intitulé du lot: Camion saleur quatre fois deux 16 t — occasion
Brève description: Camion saleur quatre fois deux 16 t — occasion.
Intitulé du lot: Camion chasse neige quatre fois quatre équipé d'une lame étrave et d'ailerons écréteurs — occasion
Brève description:
Camion chasse neige quatre fois quatre équipé d'une lame étrave et d'ailerons écréteurs — occasion.
Intitulé du lot: Camion saleur quatre fois quatre 16 t avec saleuse (RVI 16 t) — occasion
Brève description: Camion saleur quatre fois quatre 16 t avec saleuse (RVI 16 t) — occasion.
Intitulé du lot: Fourgon tôlé quatre fois deux propulsion 3,5 t avec aménagements — neuf
Brève description: Fourgon tôlé quatre fois deux propulsion 3,5 t avec aménagements — neuf.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-03 📅
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 139 412 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-05 📅
Nom: Rectif 15000
Adresse postale: Salavert
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 99 500 EUR 💰
Nom: Hamecher Toulouse VI
Adresse postale: 65 route de Paris
Commune postale: Fenouillet
Code postal: 31150
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 167 500 EUR 💰
133 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-04 📅
Nom: Laffont
Adresse postale: ZI de Berlanne
Commune postale: Morlaàs
Code postal: 64160
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 79 900 EUR 💰
Nom: Saval
Adresse postale: 22 boulevard 8 Mai 45
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 44511.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
Référence
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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