L'accord-cadre avec maximum conclu pour une durée de un an. L'accord-cadre est conclu à compter de la réception du premier bon de commande. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Le délai d'éxécution est spécifique pour chaque lot:
— lot 1: six mois,
— lot 2: quatre mois,
— lot 3: huit mois,
— lot 4: huit mois,
— lot 5: huit mois,
— lot 6: huit mois.
Les montants indiqués dans le détail des lots correspondent à la quantité maximale commandée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de véhicules destinés à l'entretien du réseau routier départemental
F20bv005”
Produits/services: Fourgons tôlés📦
Brève description:
“L'accord-cadre avec maximum conclu pour une durée de un an. L'accord-cadre est conclu à compter de la réception du premier bon de commande. Les délais...”
Brève description
L'accord-cadre avec maximum conclu pour une durée de un an. L'accord-cadre est conclu à compter de la réception du premier bon de commande. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Le délai d'éxécution est spécifique pour chaque lot:
— lot 1: six mois,
— lot 2: quatre mois,
— lot 3: huit mois,
— lot 4: huit mois,
— lot 5: huit mois,
— lot 6: huit mois.
Les montants indiqués dans le détail des lots correspondent à la quantité maximale commandée.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tracteur épareuse neuf 4x4 — neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no1
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules de service hivernal📦
Produits/services supplémentaires: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché: Tracteur épareuse neuf 4x4 — neuf.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service après vente (en points)
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camion saleur 4x2 16 t — occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no2
Description
Description du marché: Camion saleur 4x2 16 t — occasion.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Camion chasse neige 4x4 équipé d'une lame étrave et d'ailerons écréteurs — occasion” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no3
Description
Description du marché:
“Camion chasse neige 4x4 équipé d'une lame étrave et d'ailerons écréteurs — occasion.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camion saleur 4x4 16 t avec saleuse (RVI 16 t) — occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no4
Description
Description du marché: Camion saleur 4x4 16 t avec saleuse (RVI 16 t) — occasion.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chariot téléecsopique neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no5
Description
Description du marché: Chariot télescopique neuf.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgon tôlé 4x2 propulsion 3,5 t avec aménagements — neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot N 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Description du marché: Fourgon tôlé 4x2 propulsion 3,5 t avec aménagements — neuf.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Budget de la collectivité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-09
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr — une visite sur site est préconisée (voir conditions dans le RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours”
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 089-211839 (2020-05-06)
Avis d'attribution de marché (2020-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hotel du Département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum avec maximum est conclu pour une durée de une an. Chaque lot possède un maximum en quantité:
— lot 1: un véhicule;
— lot 2: deux...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum avec maximum est conclu pour une durée de une an. Chaque lot possède un maximum en quantité:
— lot 1: un véhicule;
— lot 2: deux véhicules;
— lot 3: un véhicule;
— lot 4: trois véhicules;
— lot 5: un véhicule;
— lot 6: un véhicule.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Tracteur épareuse neuf quatre fois quatre — neuf
Description
Description du marché: Tracteur épareuse neuf quatre fois quatre — neuf.
Champ d'application du marché
Titre: Camion saleur quatre fois deux 16 t — occasion
Description
Description du marché: Camion saleur quatre fois deux 16 t — occasion.
Champ d'application du marché
Titre:
“Camion chasse neige quatre fois quatre équipé d'une lame étrave et d'ailerons écréteurs — occasion” Description
Description du marché:
“Camion chasse neige quatre fois quatre équipé d'une lame étrave et d'ailerons écréteurs — occasion.” Champ d'application du marché
Titre: Camion saleur quatre fois quatre 16 t avec saleuse (RVI 16 t) — occasion
Description
Description du marché: Camion saleur quatre fois quatre 16 t avec saleuse (RVI 16 t) — occasion.
Champ d'application du marché
Titre: Fourgon tôlé quatre fois deux propulsion 3,5 t avec aménagements — neuf
Description
Description du marché: Fourgon tôlé quatre fois deux propulsion 3,5 t avec aménagements — neuf.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 089-211839
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot no1
Titre: Tracteur épareuse neuf quatre — quatre — neuf
Date de conclusion du contrat: 2020-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139 412 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot no2
Titre: Camion saleur quatre fois deux 16 t — occasion
Date de conclusion du contrat: 2020-08-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Rectif 15000
Adresse postale: Salavert
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot no3
Titre:
“Camion chasse neige quatre fois quatre équipé d'une lame étrave et d'ailerons écréteurs — occasion” Nom et adresse du contractant
Nom: Hamecher Toulouse VI
Adresse postale: 65 route de Paris
Commune postale: Fenouillet
Code postal: 31150
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 167 500 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot no4
Titre: Camion saleur quatre fois quatre 16 t avec saleuse (RVI 16 t) — occasion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot no5
Titre: Chariot téléecsopique neuf
Date de conclusion du contrat: 2020-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Laffont
Adresse postale: ZI de Berlanne
Commune postale: Morlaàs
Code postal: 64160
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 900 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot N 6
Titre: Fourgon tôlé quatre fois deux propulsion 3,5 t avec aménagements — neuf
Nom et adresse du contractant
Nom: Saval
Adresse postale: 22 boulevard 8 Mai 45
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44511.75 💰
“La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours...”
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 182-437642 (2020-09-15)